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Guest pepere

RĂ©glementation

Etes vous en rĂšgle avec le nouvel arrĂȘtĂ©?  

21 members have voted

  1. 1. Etes vous en rĂšgle avec le nouvel arrĂȘtĂ©?

    • Je suis pas en rĂ©gles mais vais le devenir rapidement
      5
    • Je suis en rĂšgle pas de soucis
      11
    • Je ne suis pas en rĂ©gle et pas d'accord avec le nouvel arrĂȘtĂ©
      5


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Guest pepere

Bonjour,

 

Depuis le nouvel arrĂȘtĂ© (qui n'est donc pas sans retombĂ©s sur la terrariophilie) je me pose la question suivante.

 

Combien d'entre nous (si on suit cet arrĂȘtĂ© dont la synthĂšse faite sur le site de la Ferme tropicale est plutĂŽt pas mal) sont vraiment "irrĂ©prochables"? Y a t il un rĂ©el dĂ©callage?

 

Un sondage (non nominatif)?

 

merci

 

Pour info: (Source ferme tropicale)

 

Un nouvel arrĂȘtĂ© dĂ©finit la quantitĂ© et les espĂšces pour lesquelles le certificat de capacitĂ© devient obligatoire. Nous avons essayĂ© de dĂ©grossir pour vous le sens de cette rĂ©glementation. Nos commentaires portent uniquement sur l’aspect terrariophile et ne reflĂštent pas notre point de vue sur la globalitĂ© du texte.

 

Nous vous conseillons une lecture parallĂšle des textes et de nos explications.

 

Le texte se dĂ©compose en plusieurs parties que nous expliquons dans l’ordre de rĂ©daction :

 

Le premier chapitre, fixe la dĂ©finition de ce qu’est un Ă©tablissement d’élevage.

Ce sont, les Ă©levages produisant commercialement des animaux destinĂ©s Ă  ĂȘtres vendus, les Ă©tablissements possĂ©dant au moins un spĂ©cimen de la liste en annexe 2 (annexe 2 du texte sans rapport avec la convention de Washington), et les Ă©tablissements possĂ©dant une quantitĂ© supĂ©rieure aux quotas fixĂ©s en annexe A du prĂ©sent arrĂȘtĂ©. A partir du premier spĂ©cimen d’animaux de la liste 1, et jusqu’à 6 spĂ©cimens, une autorisation simple doit ĂȘtre demandĂ©e.

Si les espĂšces ou quantitĂ©s maintenues n’entrent pas dans cette liste, l’élevage constitue alors un Ă©levage d’agrĂ©ment sans contrainte administrative.

 

 

Le deuxiĂšme chapitre fixe l’obligation de demande d’autorisation en prĂ©fecture des espĂšces prĂ©sentent sur la liste de l’Annexe I de l’arrĂȘtĂ©. (Testudo sp et Geochelone radiata uniquement) ainsi que les conditions de dĂ©pĂŽt de demande. Au-dessus de 6 spĂ©cimens, l’établissement devient alors un Ă©tablissement soumis au certificat de capacitĂ©. Ces espĂšces doivent tous ĂȘtres identifiĂ©s par transpondeur Ă©lectronique (puce).

 

Le sixiĂšme chapitre fixe un dĂ©lai de six mois pour l’application de l’autorisation simple du deuxiĂšme chapitre.

Un dĂ©lai maximum d’un an est prĂ©vu pour le dĂ©pĂŽt du certificat de capacitĂ© pour les possesseurs des animaux de l’annexe II du texte.

Les possesseurs de moins de 6 animaux qui ne sont pas classĂ©s comme dangereux, ou en annexe A du rĂšglement d’application de la convention de Washington en Europe peuvent effectuer une simple dĂ©claration auprĂšs des D.S.V aprĂšs avoir identifiĂ© les animaux par puce Ă©lectronique. Cela concerne principalement les trĂšs nombreux possesseurs de tortue de Floride.

 

La liste des reptiles en Annexe I (du texte) est :

Toutes les Testudo en annexe A du rĂšglement communautaire, Ă  savoir :

Testudo hermanni

Testudo graeca

Testudo marginata

Testudo kleinmanni

Testudo werneri

Ainsi que Geochelone (Astrochelys) radiata

 

La large liste des reptiles en annexe II pour lesquels le certificat de capacité est désormais obligatoires dés le premier spécimen est la suivante :

- Toutes les espÚces classées en annexe A du rÚglement communautaire

(Acrantophis sp, Cyclura sp, Sanzinia madagascariensis, Boa constrictor occidentalis, etc
)

Les annexes A Ă©tant par dĂ©finition des espĂšces sans apport de sang neuf, car uniquement issue de milieu captif, la possibilitĂ© d'Ă©levage laissĂ©e Ă  la portĂ©e de tous correspondrait Ă  un appauvrissement gĂ©nĂ©tique de l'espĂšce. D'oĂč la volontĂ© de limiter au seul capacitaire l'Ă©levage et la vente entre eux de ces spĂ©cimens !

 

- Toutes les espĂšces considĂ©rĂ©es comme dangereuses dĂ©finies dans l’arrĂȘtĂ© du 21 novembre 1997 ;

Les reptiles, amphibiens et arachnides de cette liste sont :

 

Sous-ordre des ophidiens :

- Atractaspis spp ;

- famille des boïdés : espÚces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mÚtres ; (ce sont principalement les espÚces suivantes : P.sebae, P.reticulatus. P.molurus, Eunectes sp. Morelia oenpelliensis, Morelia amethistina, Apodora papuana, Epicrates angulifer, Liasis olivaceus)

- Boiga spp - Dispholidus typus - Natrix tigrina- Rhabdophis tigrinus - Thelotornis capensis - Thelotornis kirtlandii - famille des élapidés - famille des vipéridés ;

 

Sous-ordre des sauriens :

- famille des hélodermatidés :

- Varanus spp : espÚces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mÚtres. (soit V.komodoensis et V.salvadorii)

 

Ordre des crocodiliens. (Toutes les espĂšces.)

 

Ordre des chéloniens : espÚces dont la largeur de la bouche à l'ùge adulte est supérieure ou égale à 4 centimÚtres, appartenant aux familles suivantes : - Chelydra spp - Macrochelys spp - Macroclemys spp - Staurotypus spp - Pelusios niger - Erymnochelys spp - Peltocephalus spp - Podocnemis spp - Amyda spp - Apalone spp - Aspideretes spp - Chitra spp - Pelochelys spp - Rafetus spp - Trionyx spp - Eretmochelys spp - Caretta spp - Lepidochelys spp - Dermochelys coriacea.

 

Amphibiens

Phyllobates spp.

 

Tous les Scorpions

- sous-ordre des mygalomorphes ; (toutes les mygales)

- Latrodectus spp - Loxosceles spp - Phoneutria spp.

 

- Un grand nombre d’espĂšces potentiellement invasives sont mentionnĂ©es sur la liste, ce sont entre autre :

Chéloniens

Platysternidés spp. Kinosternon subrubrum, Kinosternon flavescens, Sternotherus odoratus, Emydoidea blandingii, Deirochelys reticularia, Chrysemys spp, Pseudemys spp, Trachemys sp, Graptemys spp, Malaclemys terrapin, Terrapene spp, Clemmys spp,

 

Sauriens

Lacerta spp, Podarcis spp,

 

Amphibiens

Triturus spp, Sirenidés spp, Amphiumidés spp, Pipidés (Xenopus spp), Discoglossidés spp, Rana spp, Hyla spp, (Sauf Hyla cinerea)

 

Les animaux considĂ©rĂ©s par l’administration comme Ă©tant difficiles Ă  Ă©lever sont Ă©galement ajoutĂ©s sur cette liste. Les espĂšces les plus connues sont : Kinixys sp, Uromastyx sp, ChamaeleontidĂ©s sp (sauf C.calyptratus, Furcifer pardalis, C. jacksonii), Opheodrys spp,

 

- Et pour finir toutes les espĂšces qui auront Ă©tĂ© oubliĂ©es des listes des espĂšces dangereuses de l’arrĂȘtĂ© du 21 novembre 1997 :

 

Dipsochelys (Geochelone) gigantea, Orlitia borneensis, Callagur borneoensis, tous les Varans mesurant plus d’un mĂštre. La majoritĂ© des colubridĂ©s opistoglyphes, Taricha spp ,

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