Jump to content

Archived

This topic is now archived and is closed to further replies.

FanatiK

rĂšglementation Morelia macdowelli

Recommended Posts

Bonjour Ă  tous.

Voila au mois d'aoĂ»t j'ai achetĂ© mon MorĂ©lia macdowelli Ă  Matrix un membre du forum. Ce dernier habite en Belgique. En fait avant de l'acheter je me suis pas mal renseignĂ© sur la bĂȘte mais pas assez du point de vue lĂ©gislation.

Lors de l'achat Matrix Ă  Ă©tabli un certificat de cession. Il devait Ă©galement me remettre la photocopie de celui des parents, mais le jour mĂȘme je n'y ai plus pensĂ©. Je lui est renvoyĂ© des mps mais jamais de nouvelles.

En fait mes questions sont :

- Mon morélia doit-il avoir un numéro CITES? si oui comment dois-je désormais me le procurer?

- Une puce Ă©lectronique doit-elle ĂȘtre transplantĂ©e dans l'animal quand il aura la taille adĂ©quate? OĂč dois-je me la procurer, chez le vĂ©tĂ©rinaire?

- J'habite en appartement, sur le baille rien de précisé (enfin presque) mais dois-je déclarer le morélia ainsi que mon pyton royal auprÚs de la préfecture?

 

 

Voila si vous pouviez plus me renseigner sur la loi française en général, lorsque l'animal provient de l'étranger...

Merci d'avance..

Bonne continuation Ă  tous...

Share this post


Link to post
Share on other sites
Bonjour Ă  tous.

Voila au mois d'aoĂ»t j'ai achetĂ© mon MorĂ©lia macdowelli Ă  Matrix un membre du forum. Ce dernier habite en Belgique. En fait avant de l'acheter je me suis pas mal renseignĂ© sur la bĂȘte mais pas assez du point de vue lĂ©gislation.

Lors de l'achat Matrix Ă  Ă©tabli un certificat de cession. Il devait Ă©galement me remettre la photocopie de celui des parents, mais le jour mĂȘme je n'y ai plus pensĂ©. Je lui est renvoyĂ© des mps mais jamais de nouvelles.

En fait mes questions sont :

- Mon morélia doit-il avoir un numéro CITES? si oui comment dois-je désormais me le procurer?

- Une puce Ă©lectronique doit-elle ĂȘtre transplantĂ©e dans l'animal quand il aura la taille adĂ©quate? OĂč dois-je me la procurer, chez le vĂ©tĂ©rinaire?

- J'habite en appartement, sur le baille rien de précisé (enfin presque) mais dois-je déclarer le morélia ainsi que mon pyton royal auprÚs de la préfecture?

 

 

Voila si vous pouviez plus me renseigner sur la loi française en général, lorsque l'animal provient de l'étranger...

Merci d'avance..

Bonne continuation Ă  tous...

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Manzoo

je ne suis pas un pro sur ces point mais si ton serpent est né dans l'enceinte de l'union européenne sont CITES ser par exemple NC 06 pour 2005 ou NC 05 pour 2005.

 

Concernant ton bail, je te conseil soit de rester discret, soit d'essayer de te procurer le rĂšglement de copropriĂ©tĂ© car c'est la que sera notĂ© l'"interdiction" si il y a en a une, mĂȘme si certains diront que c'est une clause abusive, elle existe nĂ©anmoins dans ce genre de document et tout proprio doit s'y tenir. malheursement.

 

Dans le mien est stipulé comme quoi les animaux exotiques sont interdis donc je vis caché sur ce point :) mais je suis dans les quotas légaux donc normalement pas de soucis.

 

pour la déclaration à la préfecture c'est assez obsure comme point.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Merci Manzoo, peut ĂȘtre que d'autres membres sauront m'Ă©claircir...

Moi sur le baille il est écrit "seuls les animaux de compagnie sont autorisés". Donc je peux détourner la chose en disant que les reptiles sont désormais nommés des NAC... :? Mais c'est sur que j'essaye de rester discret dans l'enceinte de l'immeuble étant donné que j'ai déjà des problÚmes de voisinage...

 

Si quelqu'un a d'autres réponses à mes questions....

Share this post


Link to post
Share on other sites

un pti up :!:

personne n'a d'info..... :?::(

Share this post


Link to post
Share on other sites

Bah alors, personne n'a vraiment d'idée sur la question, c'est plutÎt important.... :(

Share this post


Link to post
Share on other sites

Le mcdowelli est classé en annex II/B. Donc tes obligations :

-avoir une facture ou un certificat de cession oĂč on retrouve la provenance (europe ou hors europe dans ce cas le vendeur doit te donner le N° cites) . NC signifie naissance captivitĂ©.

- identifier ton serpent par puce auprĂšs d'un vĂ©to quand il aura la taille suffisante. Avant identification par photos NETTE. demande Ă  ta DSV s'il est d'accord pour une identification par photo mĂȘme quand il sera adulte, le puçage est risquĂ© chez les serpents.

 

Au niveau des rÚglements de copropriétés ils n'ont aucune valeur juridique. Donc si tu détiens un animal dans les rÚgles des lois, que tu l'entretien correctement et qu'il n'y a pas de risques pour les voisins il ne peuvent rien faire. Deplus le terme animal de compagnie (et NAC) ne représente rien c'est animal domestique ou non domestique parmis lesquels on retrouve aussi les poissons et les oiseaux. Donc s'ils te cherchent rappeles-leur ce détail !

Mais bon mieux vaut mieux ne rien leur dire car il pourrait t'embĂȘter sur d'autre chose en reprĂ©saille. Tu n'as pas besoin de les dĂ©clarer en pref ou Ă  la mairie. Tu dois juste avoir les papiers pour les prĂ©senter aux forces de l'ordre.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest galu

Pour faire court:

tu dois avoir un certificat de cession de l'éleveur puisqu'il sagit d'un individu NC en europe. Mais rien d'autre, pas de puçage nécessaire pour cette espÚce.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest madduck

Ok avec mon copain du dessus :-D

Certificat de cession (pas celui des parents on s'en tape).

Pas de déclaration en préfecture ni de puçage.

 

Pour dĂ©tauiller le puçage, il n'est pas obligatoire pour l'annexe B/II mais en cas de demande de certificat de capacitĂ©, cela peut ĂȘtre bien de la faire comme signe de sĂ©rieux.

 

Prouver un bon suivi des spécimens ainsi que son sérieux pour eux (DSV) c'est mettre en place des actions permettant d'identifier les spécimens pour empecher par exemple de revendre ton morelia NC et d'en racheter un importé avec ce meme certificat de cession.

Share this post


Link to post
Share on other sites

ok merci pour vos réponses. Donc tout va bien pour moi.... :D

Share this post


Link to post
Share on other sites
mp envoyé :evil:

 

Je t'ai rep!! :D

Share this post


Link to post
Share on other sites

  • Bonjour Ă  toutes et tous

    Bonjour à toutes et tous,   Je m'appelle Carole, j'ai 35 ans, je suis vétérinaire mixte dans les Ardennes belges.   Je souhaite bientÎt acquérir un NAC (python regius) et je viens donc à la recherche d'informations, de conseils,ect..   Merci pour l'ajout et à bientÎt  Carole  

    caroveto
    caroveto | 
    👋 PrĂ©sentation des nouveaux membres

    Ponte? Tortue de jardin

    Bonjour je viens ici car j'ai beau chercher sur internet et dans les livres mais on trouve de tout et de n'importe quoi . Alors voila ca fait 1 semaine que ma tortue femelle creuse des trous dans l'enclos (elle creuse dans du sable car la terre est tres dure) mais sans resultat . Je m'inquiÚte car je sais qu'elle pourrait faire une rétention des oeufs mais je ne sais pas si ca se produit tout de suite etc.. j'espÚre que j'ia été claire .Alors ma question est :Je dois faire quoi et est ce qu

    Opheliie
    Opheliie | 
    🐱 Tortues

    Ponte? Tortue de jardin

    Bonjour je viens ici car j'ai beau chercher sur internet et dans les livres mais on trouve de tout et de n'importe quoi . Alors voila ca fait 1 semaine que ma tortue femelle creuse des trous dans l'enclos (elle creuse dans du sable car la terre est tres dure) mais sans resultat . Je m'inquiÚte car je sais qu'elle pourrait faire une rétention des oeufs mais je ne sais pas si ca se produit tout de suite etc.. j'espÚre que j'ia été claire .Alors ma question est :Je dois faire quoi et est ce qu

    Opheliie
    Opheliie | 
    🐱 Tortues

    Ponte? Tortue de jardin

    Bonjour je viens ici car j'ai beau chercher sur internet et dans les livres mais on trouve de tout et de n'importe quoi . Alors voila ca fait 1 semaine que ma tortue femelle creuse des trous dans l'enclos (elle creuse dans du sable car la terre est tres dure) mais sans resultat . Je m'inquiÚte car je sais qu'elle pourrait faire une rétention des oeufs mais je ne sais pas si ca se produit tout de suite etc.. j'espÚre que j'ia été claire .Alors ma question est :Je dois faire quoi et est ce qu

    Opheliie
    Opheliie | 
    🐱 Tortues

    Aide terra pogona

    Bonsoir  J'ai déjà eu plusieurs serpents mais jamais de lézard.  Cependant j'ai entendue, dans mon entourage, que un pogona était à donner. Ne jugez pas car c'est une situation compliqué. Bref j'ai le terra qui est fournis mais je souhaite changer le substrat et mettre une lampe uv.  Le pogona ne sera pas trop perturber (santé) par les changement de lieu, de substrat etc? Il a peu manger d'insectes dans sa vie, je compte lui en donner, des conseils? Sur la quantité et lesquels lui

    Novagalaxy
    Novagalaxy | 
    🩎 LĂ©zards 2
  • Our picks

    • Que mange un lĂ©zard ?
      Chez votre LĂ©zard, le plus difficile saura de connaĂźtre le groupe auquel il appartient. Est-ce un herbivore, un carnivore ou un omnivore ? De cela dĂ©pendra son rĂ©gime alimentaire, plutĂŽt simple dans tous les cas de figure. Il convient simplement de le respecter Ă  la lettre et de ne s’autoriser que quelques sorties de pistes, toutes contrĂŽlĂ©es.
      • 1 reply
    • Les maladies courantes des tortues
      MalgrĂ© une longĂ©vitĂ© assez importante, votre tortue peut Ă©galement tomber malade au cours de sa vie. La majoritĂ© des maladies vient d’une mauvaise alimentation, de conditions environnementales inadaptĂ©es ou d’un mal-ĂȘtre engendrant du stress et de l’anxiĂ©tĂ©. Les solutions se trouvent souvent sous votre nez. Pourtant, certaines maladies doivent ĂȘtre rapidement traitĂ©es sous peine d’entraĂźner votre tortue vers la mort.
      • 1 reply
×
×
  • Create New...