Jump to content

Archived

This topic is now archived and is closed to further replies.

Guest House

Législation en couple

Recommended Posts

Guest House

Hello tout le monde!

Je me posais une question :

La législation actuelle permet la détention de 3 boas adultes aux non capa. Jusque là, pas de problèmes.

Imaginons maintenant que j'emménage avec une amie qui elle même possède trois boas adultes. Qu'en est il?

CDC or not CDC?

Share this post


Link to post
Share on other sites

Je pense que c'est trois BC par personne si les papiers sont a ton noms pour les tiens, et les siens a son noms.

:? Je ne m'etait pas poser la question, qui sait...

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest bon scott

Perso j'aurais plutôt dit 3 boas par lieu vu qu'une AOE est attribuée en fonction d'un endroit donné, par extension je suppose que pour le CDC c'est pareil.

 

Mais là ça devient pointu, alors à moins qu'une personne est vécu cela, il vaudrait mieux se tourner vers les autorités compétentes.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest House

Oui je sais, mais si chacun n'excede pas les quotas, mais du fait de leur lieu de vie rassemble leurs betes, doivent ils -ou non- passer un cdc? Enfin pas les deux mais au moins un...

 

PS : Chouette avatar :D

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest la reptilienne

Dans le cas où ce serait 3 BC par personne :

- mon père en a 3

- ma mère en a 3

- mon frère en a 3

- ma soeur en a 3

- soyons fous, j'en ai 3 aussi!

etc etc...

Ca ne vous parait pas logique? Moi non plus.

CDC je pense. :wink:

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest To

merci pour l'avatar

 

c'est vrai que c'est une question interessante ......

 

allez, qui appelle la DDSV ?

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest House

Moi demain je pense :D

 

On peut monter un elevage complet alors en prenant suffisamment de colocatrices???

 

 

Pour ceux qui me cherchent, je suis dehors.........

Share this post


Link to post
Share on other sites
Dans le cas où ce serait 3 BC par personne :

- mon père en a 3

- ma mère en a 3

- mon frère en a 3

- ma soeur en a 3

- soyons fous, j'en ai 3 aussi!

etc etc...

Ca ne vous parait pas logique? Moi non plus.

CDC je pense. :wink:

C'est vrai que sa parait logique, mais d'un point de vue loi je sais pas comment sa se passe...

Bon, sa me dit rien moi d'appeler ma ddsv, je vous laisse se loisir :D

Share this post


Link to post
Share on other sites
Dans le cas où ce serait 3 BC par personne :

- mon père en a 3

- ma mère en a 3

- mon frère en a 3

- ma soeur en a 3

- soyons fous, j'en ai 3 aussi!

etc etc...

Ca ne vous parait pas logique? Moi non plus.

CDC je pense. :wink:

 

Attention, la loi n'est pas toujours logique :(

 

J'y vais de mon hypothèse:

La loi ne prévoit pas un tel cas et les DSV s'en battent les c****** :lol:

 

De toute façon, avoir 6 boas ne présente un interet que pour faire de l'élevage, par conséquent des repros et donc des ventes alors le CDC me semble necessaire... :confus:

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest bily

je me suis deja renseigner pour le nombre d'iguanes a ne pas depasser et c'est par foyer qu'il compte et non par personne! :wink:

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest ratsnake

Voilà ce que la DDSV répond:

 

Si les textes ne sont pas explicites, c'est la régle du bon sens qui s'applique.

 

Exemple:

- Vous possédez un Venom......

Pour X raison, vous ne pouvez pas vous en occuper (départ à l'étranger par exemple).

Allez-vous confier votre animal à une personne non capa?

Non > Ce n'est pas conforme à la loi.

 

 

Il en va de même pour l'exemple cité plus haut.

Et comme en effet le CDC sans AOE ne donne pas grand chose, et que même si l'AOE est nominatif, l'adresse y a une part importante.

 

Donc CDC oui pour plus de 3 Boas Mais aussi AOE même si les X boas appartiennent à X personne.

 

(désolé ratsnake d'avoir emprinté ton pseudo..... :oops: )

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest House

Aie mon plan d'elevage sous un toit polygame tombe à l'eau :D

 

Plus serieusement, merci de ta reponse!

Share this post


Link to post
Share on other sites

Encore une fois petit rappel :

Ce n'est pas le CDC qui autorise la détention mais l'AOE. L'AOE est attribuée à une personne en fonction d'un lieu. Le premier article dit "X demeurant à Y est autorisé à ouvrir un établissement d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques dont la liste est indiquée en annexe 1". L'annexe 1 "liste des espèces de reptiles pour lesquels la détention au sein de l'établissement Y est autorisée (espèces + nombres)". Donc si un titulaire d'une AOE déménage il doit refaire une demande d'AOE (j'y suis passé!) qui peut modifer le nombre et les espèces autorisées (si il y a bien capa dans l'établissement pour ces espèces). C'est uniquement le lieu qui détermine les espèces et le nombre de spécimens autorisés en fonction des espèces que le capa à le droit d'élever.

Donc si 20 personnes ont chacune un BCI dans la même habitation, le local comportera 20 BCI donc il devra y avoir 1 capa au moins et une AOE qui peut être demandée par quelqu'un qui est dans la même habitation (le propriétaire qui n'a pas forcément de BCI).

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Fuligo

C'est quand même vachement illogique, ça veut dire qu'au moment où l'on emmenage avec quelqu'un et que le nombre d'animaux légalement détenu est dépassé, on est obligé de vendre une partie de ses animaux si l'on veut être en règle? :?

Share this post


Link to post
Share on other sites

J'ai dix tortues d'hermann. Ma DSV m'a dit d'en mettre 6 à mon nom et le reste au nom de ma mère. Et pourtant on a le même lieu de vie." Bientot CDC donc se sera du passé".

Share this post


Link to post
Share on other sites
J'ai dix tortues d'hermann. Ma DSV m'a dit d'en mettre 6 à mon nom et le reste au nom de ma mère. Et pourtant on a le même lieu de vie." Bientot CDC donc se sera du passé".

 

Elle t'a fait un papier ?

attention une dérogation doit être confirmée par écrit !

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest bon scott

Juste une question en plus, seulement une personne doit être titulaire de l'AOE + CDC pour maintenir les espèces, il faut aussi normalement posséder les factures des animaux, montrant qui est le propriétaire légal (une facture est nominative).

 

Donc, je peux posséder tous les animaux que je veux si ma femme à CDC/AOE correspondant?

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest bon scott

Justement si je les achète, les factures sont à mon nom, donc mien. Il faut donc que l'acquéreur des animaux soit le titulaire CDC/AOE pour que le foyer soit en règles?

 

Donc si quelqu'un possède 3 boas et veut se mettre en ménage avec une personne ayant elle même 3 boas, l'un d'eux doit obtenir les autorisations légales et devenir le propriétaire de tous les boas (propriétaire sur le papier)?

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest House

Il semblerait. Et de ce que j'ai compris, le lieu de vie doit permettre l'obtention de l'AOE aussi

Share this post


Link to post
Share on other sites

  • Bonjour à toutes et tous

    Bonjour à toutes et tous,   Je m'appelle Carole, j'ai 35 ans, je suis vétérinaire mixte dans les Ardennes belges.   Je souhaite bientôt acquérir un NAC (python regius) et je viens donc à la recherche d'informations, de conseils,ect..   Merci pour l'ajout et à bientôt  Carole  

    caroveto
    caroveto
    👋 Présentation des nouveaux membres

    Ponte? Tortue de jardin

    Bonjour je viens ici car j'ai beau chercher sur internet et dans les livres mais on trouve de tout et de n'importe quoi . Alors voila ca fait 1 semaine que ma tortue femelle creuse des trous dans l'enclos (elle creuse dans du sable car la terre est tres dure) mais sans resultat . Je m'inquiète car je sais qu'elle pourrait faire une rétention des oeufs mais je ne sais pas si ca se produit tout de suite etc.. j'espère que j'ia été claire .Alors ma question est :Je dois faire quoi et est ce qu

    Opheliie
    Opheliie
    🐢 Tortues

    Ponte? Tortue de jardin

    Bonjour je viens ici car j'ai beau chercher sur internet et dans les livres mais on trouve de tout et de n'importe quoi . Alors voila ca fait 1 semaine que ma tortue femelle creuse des trous dans l'enclos (elle creuse dans du sable car la terre est tres dure) mais sans resultat . Je m'inquiète car je sais qu'elle pourrait faire une rétention des oeufs mais je ne sais pas si ca se produit tout de suite etc.. j'espère que j'ia été claire .Alors ma question est :Je dois faire quoi et est ce qu

    Opheliie
    Opheliie
    🐢 Tortues

    Ponte? Tortue de jardin

    Bonjour je viens ici car j'ai beau chercher sur internet et dans les livres mais on trouve de tout et de n'importe quoi . Alors voila ca fait 1 semaine que ma tortue femelle creuse des trous dans l'enclos (elle creuse dans du sable car la terre est tres dure) mais sans resultat . Je m'inquiète car je sais qu'elle pourrait faire une rétention des oeufs mais je ne sais pas si ca se produit tout de suite etc.. j'espère que j'ia été claire .Alors ma question est :Je dois faire quoi et est ce qu

    Opheliie
    Opheliie
    🐢 Tortues

    Aide terra pogona

    Bonsoir  J'ai déjà eu plusieurs serpents mais jamais de lézard.  Cependant j'ai entendue, dans mon entourage, que un pogona était à donner. Ne jugez pas car c'est une situation compliqué. Bref j'ai le terra qui est fournis mais je souhaite changer le substrat et mettre une lampe uv.  Le pogona ne sera pas trop perturber (santé) par les changement de lieu, de substrat etc? Il a peu manger d'insectes dans sa vie, je compte lui en donner, des conseils? Sur la quantité et lesquels lui

    Novagalaxy
    Novagalaxy
    🦎 Lézards 2
  • Our picks

    • Que mange un lézard ?
      Chez votre Lézard, le plus difficile saura de connaître le groupe auquel il appartient. Est-ce un herbivore, un carnivore ou un omnivore ? De cela dépendra son régime alimentaire, plutôt simple dans tous les cas de figure. Il convient simplement de le respecter à la lettre et de ne s’autoriser que quelques sorties de pistes, toutes contrôlées.
      • 1 reply
    • Les maladies courantes des tortues
      Malgré une longévité assez importante, votre tortue peut également tomber malade au cours de sa vie. La majorité des maladies vient d’une mauvaise alimentation, de conditions environnementales inadaptées ou d’un mal-être engendrant du stress et de l’anxiété. Les solutions se trouvent souvent sous votre nez. Pourtant, certaines maladies doivent être rapidement traitées sous peine d’entraîner votre tortue vers la mort.
      • 1 reply
×
×
  • Create New...