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FoRmOl

Résponsabilité des propriétaires

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Bonjour, je sort juste de mon cour de droit où l'on a parler de la responsabilité ( civil, pénal, etc... )

On à parler de la responsabilité des " gardiens " (nous) de " chose " ( c'est à dire tout ce qui n'est pas humain, en l'occurrence les animaux).

 

Je me suis alors demandé si nos amis le serpents ou autre petites bébétes de terrarium s'échappaient ce qui se passait ... Pour faire simple, on parleras des espèces ne nécessitant pas de certificat particulier, etc....

 

Bon, ça n'arrive pas tout les jours que nos serpents s'échappent hein, mais c 'est déjà arrivé d'après ce que j'ai lu sur le forum.

 

Donc si notre serpent s'échape, et qu'il décide d'aller se promener dans le couloir de votre immeuble par exemple, et que, votre voisine croise ce petit serpent ( même un juvénile ) et qu'elle décide de porter plainte contre vous car elle à eu " la peur de sa vie ", nous serons condamné à lui donner des domage et intérets pour le "préjudice" qu'elle à subit ....

 

Je me suis alors demandé ce qu'il en était si le chat de ma voisine me rend visite et que je suis phobique des chats, ben on ma rétorqué que le juge ne condamnerais pas ma voisine ( sauf si je suis allérgique, etc...)

 

 

 

Personnellement, je trouve ca un peu con, imaginez qu'une autre de vos voisine ( ou voisin pour changer ) fasse une crise cardiaque en voyant votre petit serpent perdu, c'est vous qui prenez ...

 

 

Vérifiez bien vos terrarium ;)

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Guest Bananary

Y'a un paquet de terrario en fac de droit ! :shock:

 

Déjà faut vraiment pas avoir une voisine sympa :(

 

Mais les reptiles sont des animaux non domestique, ce n'est pas comme un chat. Par contre si tu croises sa chèvre dans le hall de l'immeuble (déjà tu te poses des questions) et après je sais pas si tu peux porter plainte... mais bon je vois pas où il y a préjudice quand il y a une peur involontaire...

Après moi et le droit...

 

Et puis faut pas laisser les animaux s'enfuirent ! :D

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Guest YogiX.Fr

ouais mais imagine, t'es un chien, je marche sur ta queue et tu me mord, qui c'est qui est responssable.

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Guest Bananary

Imagine t'es une goutte d'eau, et tu tombes dans une flaque et à ce moment là un passant passe. Qui de la poule et de l'oeuf est né en premier ?

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Guest YogiX.Fr

L'oeuf n'a pas pu vivre sans etre couvé!! peut etre c'est le passant qui s'en ai occupé et si il avait du cholesterol cela explike pourquoi il ne la pas mangé!!

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Guest boomslang

je sais qu'il y a écrit "on parleras des espèces ne nécessitant pas de certificat particulier" mais pour les serpents dangereux venimeux ou non, si un cambrioleur a envie de mettre un coup de saton dans un terra, qu'il se brise et que le contenu mord de ses petits crochets l'assaillant... et bien, le coupable c'est l'éleveur...même si le cambrioleur n'a rien à foutre chez vous même si il s'est incrusté dans votre interieur de maniere illegale...

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Bannary, ne derive pas stp :P

 

Je ne suis pas en Fac de droit mais .... en ecole Informatique de Gestion ( d'ou les courts de droit ... )

 

Parceque tu crois qu'une plainte sera retenue parcequ'une vieille à eu la peur de sa vie? Rires

 

C'est beau d'apprendre les notions de base, mais faut pas perdre de vue la pratique.

 

Oui, la plainte sera retenue, déja, les flics sont obligé de prendre ta déposition, ensuite, elle sera examiné, puis elle passera devant un tribunal, et la ben ... si le juge est un peu " con " ou borné, on l'a bien profond :/

 

 

Sinon pour Boomslang, oui, j'avais entendu dire ca, je trouve ca vraiment abusé :/

Je disait " on ne parle pas de venimeux, etc ... c'etait pour ma prof de droit, la on peut en parler ^^

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Guest Bananary
je sais qu'il y a écrit "on parleras des espèces ne nécessitant pas de certificat particulier" mais pour les serpents dangereux venimeux ou non, si un cambrioleur a envie de mettre un coup de saton dans un terra, qu'il se brise et que le contenu mord de ses petits crochets l'assaillant... et bien, le coupable c'est l'éleveur...même si le cambrioleur n'a rien à foutre chez vous même si il s'est incrusté dans votre interieur de maniere illegale...

 

T'es sur de ça ?

Ca passe pas en légitime défense ? Car la législation sur la légitime défense lors d'un cambriolage elle est quand même vachement favorable aux victimes.

Techniquement, t'as le droit de le tabasser le cambrioleur :D

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FoRmOl>T'as déjà vu comment se passe une plainte chez les flics?T'es quand même au courant qu'ils dissuadent plus ou moins les gens de porter plainte quand ils trouvent l'histoire bidon?

 

Tu crois qu'une vieille qui a vu le serpent de son voisin ça va les interpeller? :lol:

Au mieux y aura main-courante.

 

Et même si dans l'hypothèse farfelue que le dossier remonte jusqu'à l'instruction (bah oui on passe pas comme ça au tribunal pénal), ça sera jamais suivis.

 

Aucun dommage physique, préjudice moral quasiment inexistant.

Qu'est-ce qu'on a dans le dossier de concret?Quedalle, rien qui ne puisse soutenir la plainte de la vieille.

Tu crois que le juge d'instruction va encombrer un système déjà affreusement bouché par une histoire de vieille parano?

Si le mec et son serpent est en règle, une petite explication du genre "c'était un accident, ma mère à laisser le terra ouvert" suffira et voilà.

 

La pratique présente des voies bien différentes que sur le papier. :wink:

 

 

 

Pour ce qui est du chien c'est différent.

Une morsure, c'est une trace physique violente.

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Guest boomslang
T'es sur de ça ?

oui

c'est le gars qui a visité mes instals qui me l'as dit...

ensuite tout n'est qu'affaire d'avocats...

mais en admettant qu'il y a mort du cambrioleur...là...je crois que l'eleveur l'a dans l'oign...

ensuite; la légitime défense existe en présence d'un "équilibre des forces" un gars en légitime défense qui fait du viet kung fu jistu et qui pete la gueule d'un type qui lui a lancé une crotte de nez ne sera pas en légitime défense car il fait du jai chiédsu

c'est considéré comme une arme

en revanche, si le gars lance une crotte de nez et qu'il a un 357 magnum là, tu peux lui peter la gueule avec ton art martial encore faut il prouver qu'il a montré son calibre sous ton nez pour avoir la preuve qu'il est techniquement plus fort que toi...

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Guest Bananary

Yep, je suis d'accord avec les arts martiaux et compagnie.

De toute façon, faut qu'il soit con pour faire ça, les pièces venimeux sont normalement avec des inscriptions :D

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Moi je vais mettre des affiches sur les aquariums de mes tritons :

 

"Attention Tritons Dangereux Venimeux Tres Mortels Ayant Tendance a s'Echapper en Presence d'Inconnus Pour Leur Mordre les C***"

 

Ca devrait faire fuir les cambrioleurs éventuels meme s'ils savent qu'ils seront ds leur droit une fois morts :D

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Guest mickamila
De toute façon, faut qu'il soit con pour faire ça, les pièces venimeux sont normalement avec des inscriptions :D

 

t'as jamais regardé "maman j'ai raté l'avion" :oops::D où les cambrioleurs pour faire chier innondaient les maisons après leur vol. juste pour faire chier leur monde.

 

ben pourquoi pas casser les terras juste pour bien foutre la merde chez le gars...

 

j'aurais ce genre d'install, c'est une chose a laquelle je penserais...

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Guest St-EX

Et dans le super film "Des serpents dans l'avion", il n'y a pas d'inscription sur la porte d'embarquement!

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Guest Bananary

Tant d'argument ! Vous avez raison, je me couche, au temps pour moi ! :D

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Guest To
je sais qu'il y a écrit "on parleras des espèces ne nécessitant pas de certificat particulier" mais pour les serpents dangereux venimeux ou non, si un cambrioleur a envie de mettre un coup de saton dans un terra, qu'il se brise et que le contenu mord de ses petits crochets l'assaillant... et bien, le coupable c'est l'éleveur...même si le cambrioleur n'a rien à foutre chez vous même si il s'est incrusté dans votre interieur de maniere illegale...

 

sauf s'il y a des avertissements et des mises en gardes clairement explicites sur le danger potentiel encouru .....

 

car la, la personne aura agie en toute connaissance de cause, engagant ainsi sa responsabilité et non plus celle du propriétaire de l'imfame bestiolle !!

 

 

ps : si tu lances une crotte de nez a une personne qui a un 357 magnum, tu est fou !

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Guest kr0nik
FoRmOl>T'as déjà vu comment se passe une plainte chez les flics?T'es quand même au courant qu'ils dissuadent plus ou moins les gens de porter plainte quand ils trouvent l'histoire bidon?

 

Tu crois qu'une vieille qui a vu le serpent de son voisin ça va les interpeller? :lol:

Au mieux y aura main-courante.

 

euh, deja y a pas de plainte, si y a pas de qualification pénal, on travaille avec le code pénal.

 

De plus, la police nationale fera une main courante. La gendarmerie rien.

Tant qu'il n'y a pas de morsure ou autre, cela ne regarde pas la police ni la gendarmerie. Mias regarde le tribunal civil ( faut se prendre un avocat ect ect).

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