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Guest merak

CDC, AOE : explications de base

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Guest merak

La question est récurrente sur le forum : qu'est ce qu'un cdc, comment l'avoir, etc...

Voilà une explication de ces dispositifs législatifs :

 

Dans le temps, on pouvait détenir tout et n'importe quoi, sans contrôle. Lions, girafes, cobras, ours, etc... Le législateur a décidé d'encadrer la détention des animaux d'espèces exotiques et le texte en question date de 1988.

Il est précisé dans le Règlement R 413 du Code de l'Environnement.

Que dit-il :

 

Pour détenir des animaux exotiques, il faut deux étapes :

 

1 : être reconnu compétent.

2 : avoir des installations adaptées.

 

Une fois 1 et 2 agrées, alors on a le droit de détenir les espèces.

 

Le principe est simple, donc.

En pratique, cela se traduit de la sorte :

1_ Le Certificat de Capacité

 

Il reconnait les compétences du demandeur à maintenir correctement les espèces qu'il demande.

En aucune manière le cdc permet la détention.

 

 

a) le dossier de demande :

 

Le demandeur doit prouver, tout au long d'un dossier à déposer en préfecture et instruit par la DDSV (Direction Départementale des Services Vétérinaires), qu'il est compétent.

Il commence par établir une liste d'espèces sous forme de tableau.

Les DDSV tiennent à disposition le canevas précis des pièces demandées dans le dossier, il faut les contacter avant d'entamer la rédaction.

 

Pour peu que les informations soient là, la forme importe peu, il s'agit d'un dossier administratif qui doit répondre aux questions que va se poser le législateur et préciser les détails. Le demandeur est libre dans sa façon de faire, il doit être clair et compréhensible.

 

B) l'instruction :

 

L'étude du dossier demande du temps à la DDSV qui est chargée de l'instruction des demandes. Des pièces supplémentaires peuvent être demandées.

Dans le cas où la personne a déjà les animaux, qui donc est en procédure de régularisation, une visite réalisée par les inspecteurs de la DDSV a généralement lieu, même si elle n'a pas de caractère obligatoire.

 

La DDSV est en charge du respect de la procédure détaillée dans l'article R 413, mais elle n'a pas la vocation de connaître toutes les espèces animales au monde.

Elle va donc faire appel pour des demandes spéciales, comme les reptiles, à des spécialistes pour l'aider dans l'instruction en amenant des points de vue beaucoup plus précis sur les espèces demandées.

 

c) précommission, commission :

 

Souvent la DDSV réunit une précommission technique. Celle ci a lieu dans les locaux de la DDSV le plus souvent, et a pour but de mettre autour de la table le demandeur, les spécialistes et les personnels de la DDSV, en petit comité, afin d'éclaircir le dossier.

Un avis est émis suite à délibération, qui influencera très nettement la commission départementale qui va statuer sur la demande.

 

Celle ci, qui a changé d'appellation récemment, réunit le demandeur, la DDSV, les représentants du Préfet, et tous les membres de commission (ONCFS, capacitaires divers, responsables de parcs animaliers, élus locaux, etc...).

Elle a le rapport de la visite, le rapport de la précommission pour l'aiguiller. Elle cherche à préciser les points qui lui paraissent à approfondir.

Cette commission se retrouve ensuite sans le demandeur pour statuer, et l'avis positif, négatif ou partiel, avec ou sans conditions, est annoncée au demandeur qui attend dans le couloir.

 

L'acte de certificat de capacité, en 3volets, est envoyé en LRAR au domicile du demandeur. Celui-ci a deux mois pour faire un recours amiable auprès du Préfet s'il s'estime lésé, puis deux mois supplémentaires si celui-ci échoue pour saisir le Tribunal Administratif.

 

 

L'acte de certificat de capacité précise les espèces, genus, familles etc... pour lesquelles le demandeur est reconnu compétent.

 

 

 

2_ L'Autorisation d'Ouverture d'Etablissement

 

 

Elle est la validation, si acquise, de la qualité des installations et de bonne politique d'élevage du demandeur.

Une fois le cdc en poche, le demandeur est tenu de déposer sa demande d'aoe.

Le canevas est légèrement différent, on y demande des plans à différentes échelles pour situer l'établissement précisément.

Pour une demande de serpents venimeux, donc d'établissement d'élevage à risque, la sécurité de la pièce occupe une place primordiale dans le dossier.

Dans ce cas les accès des secours, les antivenins, tout doit être préparé avec les secours, avec la DDSV et les forces de l'ordre, sous forme (idéalement) de protocoles.

 

Rien de précis n'est demandé dans le Règlement R 413 qui expose les modalités d'application du texte de loi en ce qui concerne les structures.

C'est à chacun de faire des choix et de les justifier.

 

Le même scénario se répète alors :

 

_ dossier de demande à déposer en Préfecture.

_ Visite des installations si elles existent

_ Avis sur les installations et éventuelles modifications à y apporter.

_ Précommission (souvent)

_ Avis suite à la précommission.

_ Commission départementale.

_ Annonce au demandeur de la décision de la commission.

 

L'acte d'ouverture d'établissement précise le nombre maximal d'individus adultes de telles et telles espèces qui pourront être maintenus en fonction des installations présentées. A toute modification un nouveau dossier devra être déposé.

 

Les recours sont les mêmes que pour le cdc.

 

NB : dans certains cas (salle déjà prête, régularisation) un seul et même dossier peut faire office de demande de cdc ET d'aoe. La DDSV doit en être informée pour voir si elle accepte cette procédure.

 

 

Conclusion :

Le cdc et l'aoe sont des procédures longues, mais telle est la loi française. Elle vous concerne dès que vous sortez du dispositif des Arrêtés du 10 août 2004 et vous devez donc vous y soumettre.

Même si cela parait rébarbatif et inquiétant, aucune DDSV n'est là pour vous casser. Son rôle est d'accompagner les demandeurs.

La terrario en France est encore mal développée, c'est parfois difficile de trouver un formateur, mais il faut en passer par là.

Car celui qui se fait prendre hors la loi risque très gros et ça n'en vaut certainement pas la peine.

Nous vous encourageons donc à vous rapprocher d'associations, de capacitaires, qui pourront vous aiguiller.

Nous n'encouragerons JAMAIS la pratique illégale de la terrariophilie et notamment la détention non déclarée de serpents venimeux.

Enfin, n'ayez pas peur de vos DDSV, ils apprécient les gens qui font la démarche de se régulariser, ils vous aideront.

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Guest le sha zelryx

merci beaucoup , tres instructif , juste avoir une idée du temps que prend ces demarches ?

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Guest merak

Très variable, c'est selon le nombre de dossiers en instruction en DDSV, ça peut aller de quelques mois après le dépôt à plusieurs années, un cas de 3ans a été signalé il y a peu. Le temps de rédaction est dépendant de l'investissement personnel du demandeur.

Merci des compliments !!

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Guest Greg06

Bonjour,

 

Désolé de vous solliciter mais je n'ai pas trouvé la réponse dans la section législation que je parcoure pourtant en long en large et travers ...

 

J ai un peu de mal à comprendre les différences entre CDC et AOE -"autorisation préfectorale de détention".

 

Je pense avoir compris le principe du CDC et de l AOE grâce au post de merak …

 

Mais j ai découvert une notion que je ne connaissais pas sur le site de Savannah … Il est question d’une autorisation préfectorale de détention ... et il définisse cette nuance comme « six pages que l on doit remplir et envoyer à la DDSV de notre département …

 

Cette autorisation permettrait tout comme le CDC de détenir notamment Epicrates cenchria maurus …

 

Merci par avance de vos réponses ... :wink:

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Guest mag00062

Bonjour,

Un grand merci pour les expliquations de Merak.

Une exposition est prévue bientôt dans mon département (62) dans 10 jours...

Je pense que les personnes DDSV m'aideront dans mes démarches,

je comprends mieux aujourd'hui :-D

 

Je possède des xenopus laevis, à ce jour elles sont interdite à la vente en animalerie en France,

si je possède ces papiers, je peux en revendre ?

 

Bonne continuation au site--)))))))))

Mag00062.

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Guest HULK1975

Bonjour,

 

juste pour préciser que les D.D.S.V (Direction Départementales des Services Vétérinaires) n'existent plus : il s'agit maintenant des D.D.P.P (Direction Départementale de Protection des Populations).

 

Par ailleurs, pour revenir sur le sujet mygales, il conviens de dire qu'il est important aussi de connaitre l'arrété de novembre 1997 concernant les espèces dites dangereuses. Il est quelque part, indissociable du sujet CDC / AOE.

 

Cordialement.

 

Grég.

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Le post-it est tres interressant, il aurait peut etre fallu mentionner le nombre d'heures théoriques et pratiques demandées.

C'est ce que je cherchais en fait.

 

Merci.

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Guest To
Le post-it est tres interressant, il aurait peut etre fallu mentionner le nombre d'heures théoriques et pratiques demandées.

C'est ce que je cherchais en fait.

 

Merci.

 

c'est variable

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Guest jojoscoottkr

on peu pas simplifier les demandes !

moi je veux faire :

guttatus

lampro

python

boa

pituophis

 

je ne passe que ca !

mais si demain je veux faire :

des autres especes

je dois repassé les capa ? pour faire une mise a jours !

encore une procédure ! je paye encore ?

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Guest Sam34
on peu pas simplifier les demandes !

moi je veux faire :

guttatus

lampro

python

boa

pituophis

 

je ne passe que ca !

mais si demain je veux faire :

des autres especes

je dois repassé les capa ? pour faire une mise a jours !

encore une procédure ! je paye encore ?

 

Si tu as une liste réduite et que tu veux une extension, il te faut en effet repasser un CDC. Nous l'avons fait pour une extension guyane. Il faut en effet un nouveau dossier. Par contre, le CDC est gratuit pourquoi veux-tu payer ?

 

Marc & Soazick

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Désolé d'avance pour le doublon.

 

Je souhaiterais débattre des limites des CDC, car il y a des choses que je ne trouve pas normal.

 

En fait, ces limites sont presque exclusivement réservé à l'AOE, car le CDC en lui même est une bonne chose. Ce que j'ai du mal à comprendre c'est que le CDC ne prends pas en compte le probable "petit passioné". Celui qui va vouloir avoir un ou deux animaux soumis au CDC pour le plaisir, sans pour autant en avoir tout un élevage.

Celui la n'obtiendra jamais le CDC, et ce pour plusieurs raison.

Dans beaucoup de cas, l'AoE demande de maintenir les espèce "dangereuse" dans une pièce spéciale, avec tout un tas de sécurité (c'est le minimum). Mais est-ce bien nécessaire pour une personne qui ne souhaiterais n'avoir qu'un seul terra?

Une personne bien formée qui souhaite devenir le soigneur d'une espèce dangereuse ne pourra jamais le devenir s'il ne met pas de moyen conséquent (notamment pièce spéciale), et cependant inutile pour qui ne veut maintenir qu'un ou deux serpents.

 

Je ne sais pas ou vous vivez, mais en ville le prix du m² est cher, et beaucoup de gens ne peuvent pas se permettre de sacrifier une pièce pour leurs animaux. Tous ces gens ne pourront donc jamais obtenir d'animaux soumis au CDC.

J'ajoute qu'il est aussi tout à fait anormal, que des personnes vivant en appartement, et même ceux disposant des installations nécessaire, n'aient aucune chance d'obtenir cette autorisation.

 

Bref aujourd'hui on s'étonne de voir des petits passionés qui fraudent pour leur passion, mais encore une fois ca arrive parce que la loi est mal faites. Bien sur qu'il faut règlementer la détention d'espèces dangereuses, mais la on est quand même dans la discrimination sociale.

 

Alors quoi? Celui qui n'a pas une maison, qui n'a pas la possibilité d'alloué une pièce spéciale pour ses animaux, ou qui vit tout simplement dans un appartement, ne pourra jamais réalisé son rêve en tout légalité?

Pensez-vous qu'une personne qui maintiens dans un terrarium fermé à clé dans une pièce calme (chambre par ex.) un seul serpent venimeux, est plus dangereux/prends plus de risque que le mec qui a 20 élapidés et 40 vipéridés dans un garage fermé à clé?

 

Si quelqu'un à un avis, ou des solutions. Je ne suis pas un expert. J'ai seulement lu des modèles de CDC et certains commentaire des rares personnes qui ont obtenu le précieux graal, et j'en suis arrivé à la conclusion que Monsieur tout le monde, qui ne souhaiterais s'occuper que d'un animal, bien qu'il ait pu être autant formé et être tout aussi scrupuleux pour sa sécurité que les éleveurs les plus chevronnés, n'a aucune chance de parvenir à ses fins en toute légalité.

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Pour ma part, je trouve ça normal que dès la première bête dangereuse, il soit nécessaire d'avoir une pièce sécurisée. Si le serpent se sauve pour X raison pendant que le soigneur s'occupe du terrarium/de l'animal, la pièce est normalement conçue pour empêcher le serpent de s'échapper de celle-ci, et également de se cacher (contrairement à une chambre où il y a des meubles, un lit, etc).

Après, c'est peut-être parce que je suis habitué aux sécurités (étudiant en bio donc manip de bactéries, etc) : déformation professionnelle.

 

Je correspondrait bien à cette description du "petit passionné" que tu as fait (sauf que je ne veux pas d'animal dangereux), mais je trouve ça normal que seules les personnes qui aient la place puissent avoir de tels animaux. Et puis dans le cas où l'animal s'échappe (ce qui n'est pas censé arrivé, certes), c'est beaucoup moins dangereux que ce soit à la campagne qu'en ville, où la densité de population fait que les risques sont multipliés.

 

Ce n'est que mon avis, et je comprends le tien.

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Il ne faut pas sous-estimé le danger des espèces dangereuses, je trouve tous à fait normal que quelqu'un qui m'intienne du venimeux les tienne à l'écart dans une pièces très sécurisés. Même pour un seul animal.

Notre passion est une chose mais le maintien de tel animaux entraine des responsabilité vis à vis de tous.

Oui se n'est pas forcément des animaux à la porté de tous et encore heureux que n'importe qui ne puisse pas avoir un cobra dans sa piaule car "c'est le seul que je veux" je comprend ton raisonnement mais les dérives qu'ils pourraient en dérivées.

 

Le maintien de ce genre de serpents ne peux s'envisagé qu'après avoir pensé et mis en pratique des solutions en considérant que tous va arrivé de travers (j'ai bien dit VA et pas PEUX)

 

Les espèces dangeureuses n'ont pas été désigné au hasard il y a une raison et la logistique qu'elles entrainent deviennent vite ingérable dans une pièces à vivre (imagine un mamba ce fait la mâle comment tu va galéré pour le cherché dans ton salon et du danger que celà représente imagine qu'en plus tu est des amis ou de la famille chez toi si l'un deux se fait choppé.

 

Quand aux CDC et AOE pour moi il suffit de s'en donné les moyens pour ton deuxième exemple est mal choisit car dans un garage c'est tous aussi inconscient de maintenir des vemon que dans une chambre (à moins que tu est voulu dire dans un garage transformé en pièce d'élevage mais difficile de faire un sas avec une porte de garageXD)

 

Quand tu évoque une "discrimination" aux niveau des logements tu as des exemple concret car moi je n'est pas souvenir de la nécéssité de résider en maison ou d'être propriétaire pour avoir l'AOE après si tu est en appart pas sur que le syndic apprécie (tien est-ce que l'on peux être viré d'une résidence si on a une AOE ?)

Par contre j'ai lu quelque part qu'un jeune de 18 balai et locataire le préparait un CDC+AOE vemon et que avec l'aide de capa son projet commençait à prendre forme mais je ne connait pas le détail c'était un exemple pour appuyer une façon de penser que je soutiens. Les seules barrières insurmontable aux précieux papelar c'est nous qui les mettons.

Après c'est une démarche non négligeable et longues et quelqu'un à dit un jour "la seule chose qui nous sauve de la bureaucratie c'est son inefficacité" mais malgré celà pour avoir des espèces dangereuse ou dépasser les cotas il faut passer son CC

La loi n'est pas parfaite mais elle va je trouve dans le bon sens en encadrant plutôt qu'interdisant.

 

Quand à illégalité c'est juste le meilleur moyen de faire se durcir les lois.

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Alors quoi? Celui qui n'a pas une maison, qui n'a pas la possibilité d'alloué une pièce spéciale pour ses animaux, ou qui vit tout simplement dans un appartement, ne pourra jamais réalisé son rêve en tout légalité?

Pensez-vous qu'une personne qui maintiens dans un terrarium fermé à clé dans une pièce calme (chambre par ex.) un seul serpent venimeux, est plus dangereux/prends plus de risque que le mec qui a 20 élapidés et 40 vipéridés dans un garage fermé à clé?

 

De même, celui qui veut un tigre doit avoir les moyens de le loger et de le nourrir. Toute occupation est, par définition, discriminatoire. Quand j'ai commencé mes études, je vivait dans 7 m² et mon budget mensuel hors loyer s'élevait à 120€. En comptant bouffe + trajets + fournitures scolaires, j'étais bien incapable de me payer un terra équipé, ni d'ailleurs même de lui trouver de la place dans ma chambre.

Pour autant je n'ai pas acheté un pogo au rabais pour le faire vivre dans une boite à chaussures. Or, dans l'exemple que je prends, le côté sécurité n'entre même pas en compte....

Ce n'est pas parce que le hobby se démocratise que tous peuvent se le payer, à plus forte raison quand on veut faire les choses bien...

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bonsoir tout le monde,

 

je souhaiterais connaître le coût pour un particulier de passer le cdc en loccurence les 20heure de théorie et les 50 heures de pratiques? Ou peut on le passer hors mis la ferme tropicale?

 

CORDIALEMENT

 

Sans trop m'avancé je pense que chez un particulier tu dois t'en tirer pour 500€ environ. Peut être un peu plus chez des "pro" comme la ferme tropicale (et c'est pas dit qu'il délivre une meilleure formation).

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Guest To

il n'y a pas de tarif officiel, seulle obligation : la personne qui te fait faire cette formation doit etre capacitaire ......

 

Certains le font gratuitement (mais la, faut chercher)

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Guest Sam34
bonsoir tout le monde,

je souhaiterais connaître le coût pour un particulier de passer le cdc en loccurence les 20heure de théorie et les 50 heures de pratiques? Ou peut on le passer hors mis la ferme tropicale?

CORDIALEMENT

Sans trop m'avancé je pense que chez un particulier tu dois t'en tirer pour 500€ environ. Peut être un peu plus chez des "pro" comme la ferme tropicale (et c'est pas dit qu'il délivre une meilleure formation).

 

Nous avons fait passer 28 formations de CDC et nous n'avons pas ramassé un seul centime ! C'est notre credo !

 

Marc & Soazick

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Guest merak

Perso je demande juste une légère somme, correspondant à la nourriture surtout parce qu'un stagiaire mange :)

J'exige par contre des gens parfaitement motivés et responsables.

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