Jump to content
Sign in to follow this  
lord-arsiel

arrêté du 10 août 2004 et élevage d'agrément

Recommended Posts

Bonjour,

 

J'étais hier au reptilarium du larzac où j'ai vu, outre de magnifiques animaux, un petit tableau accroché dans un coin sur le fonctionnement législatif de la détention d'animaux non domestiques.

 

Il y était écrit deux choses qui m'ont surpris : d'abord concernant les animaux de l'annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004, le tableau qui fonctionnait sous forme d'organigramme faisait avance les choses dans l'ordre suivant :

 

animaux de l'annexe 2 -> moins de six animaux -> non venimeux, ne faisant pas partie de l'annexe A de je sais plus quoi, ne faisant pas partie d'espèces protégées en france -> élevage d'agrément

 

et si la réponse à une de ces question n'était pas bonne il fallait cdc + aoe

 

Très étonné je suis allé voir la femme qui s'occupe du reptilarium et elle m'a dit que ce tableau lui avait été donné par la DDSV et elle m'a donné une réponse un peu étrange, me disant que c'était pour les personnes qui possédaient des annimaux de cet annexe avant l'arrêté pour qu'ils n'aient pas à devoir passer le cdc etc. En fait la réponse paraît cohérente et je l'ai crue, mais je me souviens maintenant d'un détail qui vient remettre en cause cette réponse : il y avait un organigramme similaire sur la faune française :

 

animal faisant partie de la faune française -> moins de six animaux -> élevage d'agrément

 

 

En sachant que l'élevage d'agrément semblait être sur ce tableau une intermédiaire entre la détention libre et le cdc+aoe puisqu'il y avait les trois sur le tableau.

 

Donc si quelqu'un pouvait éclaircir ce méli-mélo auquel je ne comprend rien je lui en serais très reconnaissant ^^

Share this post


Link to post
Share on other sites

L'annexe 1 est une liste des espèces pouvant être détenu dans la limite de 6 spécimens sans cdc+aoe mais avec autorisation préfectorale (demande par formulaire cerfa). Pour les reptiles seuls les testudo spp et astrochelys radiata sont autorisées, pas de serpents.

 

L'annexe 2 est une liste qui interdit en plus des annexes A de la convention de bern, des espèces liées à l'article 411-1 et 2 du code de l'environnement (faune française), des espèces de l'arrêté de 97 (animaux dangereux) d'autres espèces.

 

L'annexe A fixe les quotas pour les établissements d'agréments à l'exception de toutes les espèces citées ci-dessus sans qu'il y est besoin de quoi que ce soit. Pour les serpents 3 BCI, 25 serpents de moins de 1M50 et 10 de plus de 1m50.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Merci, il y a quelques points que je ne connaissais pas (l'annexe A), mais j'avais compris que l'annexe 2 interdisait un certain nombre de serpents. Mon problème venait de ce tableau qui semblait justement dire qu'on avait le droit de posséder les reptiles de l'annexe 2 et même ceux de la faune française en élevage d'agrément tant qu'on s'en réduisait à moins de 6 individus.

 

Je pense qu'il y a une erreur dans ce tableau, mais ça m'avait rendu tout ça un peu flou, merci de ta réponse ^^

Share this post


Link to post
Share on other sites

Non en fait ce n'était pas le tableau de l'arrêté, c'était un tableau sur la détention d'animaux non domestiques en général, et je connaissais déjà l'arrêté avant c'est pour ça que j'ai été surpris, j'ai cherché partout et il n'y avait rien d'écrit en tout petit dans un coin, c'était un organigramme très clair et... très étrange vu qu'il donne des informations fausses... Je cherche voir si je le retrouve sur internet.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

Loading...
Sign in to follow this  

  • Accouplement pantherophis guttatus albinos rouge et Blizzard

    Bonjour, je vais bientôt accouplé mes pantherophis guttatus mais j'aimerais bien savoir quel mutation je serai susceptible d'obtenir. Ma femelle est une albinos rouge de 3 ans et mon mâle est un albinos Blizzard de 3 ans également. J’espère avoir une réponse rapidement. Merci

    Anthonin Chaigne
    Anthonin Chaigne
    🐍 Serpents

    Site pour acheter des araignées

    Bonjour je cherche des sites pour acheter des araignées Liste des sites que je connais: Ebugz Isopod Mania Mantis Passion La ferme tropicale

    Arachnogecko
    Arachnogecko
    🦂 Scorpions et 🕷️ Mygales 4

    Substance inconnu

    Bonjour , en enlevant les crottes dans le terrarium de mes deux filles que j'ai depuis des années j'ai retrouvé une substance blanchâtre un peu gélatineuse. N'ayant jamais vu sa nul part quelqu'un serait-il de quoi s'agit il  ?

    The Eclipse
    The Eclipse
    ⚕️ Santé/Section médicale 4

    Besoin d'un renseignements

    Bonjour pouvez vous me dire quel type de bois ne pourri pas dans l'eau pour un aqua svp merci 

    Sprayko
    Sprayko
    💬 Discussion générale terrariophile 5

    Osteopilus septentrionalis pattes arrières paralysées

    Bonjour à tous   Content de revenir sur le forum mais cette fois pour quelque chose de moins plaisant hihi   Je possède depuis 10 ans   Deja une rainette de cuba. Elle a toujours bien été. Elle vit dans un terrarium de 45x45x60. Point chaud oscille entre 32 et 36 degrés et point froid à 23-26 degrés. La semaine dernière j'ai remarqué qu'elle était sous sa lampe avec une patte arrière allongée. Sur le coup j'ai trouvé ça étrange mais sans me poser trop de question, j

    iano
    iano
    ⚕️ Santé/Section médicale 2
  • Our picks

    • Que mange un lézard ?
      Chez votre Lézard, le plus difficile saura de connaître le groupe auquel il appartient. Est-ce un herbivore, un carnivore ou un omnivore ? De cela dépendra son régime alimentaire, plutôt simple dans tous les cas de figure. Il convient simplement de le respecter à la lettre et de ne s’autoriser que quelques sorties de pistes, toutes contrôlées.
    • Les maladies courantes des tortues
      Malgré une longévité assez importante, votre tortue peut également tomber malade au cours de sa vie. La majorité des maladies vient d’une mauvaise alimentation, de conditions environnementales inadaptées ou d’un mal-être engendrant du stress et de l’anxiété. Les solutions se trouvent souvent sous votre nez. Pourtant, certaines maladies doivent être rapidement traitées sous peine d’entraîner votre tortue vers la mort.
      • 1 reply
×
×
  • Create New...