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Guest Jejein

Certificat de capacité et autres obligations

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Guest Jejein

Bonjours à toutes et tous.

 

Voila, je débute en terra et j'ai quelques questions concernant le(s) certificat(s) de capacité. J'ai trouvé plusieurs sujets sur le forum qui parle de CDC mais rien de très compréhensible pour un néophite comme moi.

 

Voici mes questions: (certaines seront sans doute bêtes ou naives...... mas pourront sans doute aider quelques personnes).

 

1- Que représente le CDC et pourquoi en avoir un?

2- Existe-il plusieurs CDC (pr Python réticulé, venimeux etc...) ou alors c'est le même?

3- Differents post parle de "CDC amateur" et "CDC pro", quelle est la difference?

4- Exemple: Je travail dans une animalerie et je vend des réptiles, dois-je obligatoirement posseder un CDC et lequel ?

5- Certain post parle d'AOE, que veut dire ses trois lettre? Est-ce différent d'un CDC?

6- Faut-il avoir des années de terrario derrière soit pour passer un CDC?

7- Est-il vrai que dépasser 25 serpents de moins de 1,50 m ont doit posséder un CDC? (j'ai également entendu 40!!) Et quel CDC?

8-Aujourd'hui j'ai un PR, au niveau de la loie dois-je le notifier à la DDSV?

 

D'autres questions viendrons sans doute?

Merci de me répondre, mais ne vous prenez pas la tête, ses questions ne me sont d'aucunes utilitées personnel car je ne compte pas passer de CDC, elles sont simplement posées pour satisfaire ma curiosité et surtout pour enrichir mes connaissances dans le monde de la terrario.

 

Amicalement

 

Jérome

 

PS: Peut-être éxiste-il déjà un post sempblable à celui-ci, si c'est le cas je suis déolé car je ne l'ai pas trouvé.

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Guest Jejein

Merci pour le lien, je suis déjà tombé dessus et malheureusement..... je ne le trouve pas assez complet (désolé). Je comprend que ce genre de questions posées demande une réponse assez longue et du temps. Mais n'est-il pas possible de rentrer un peu plus dans les détails car il ne répond pas à toutes mes attentes.

 

Amicalement

 

PS: Désolé d'être pénible........mais j'aime m'instruire.

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Guest clement18

Bonjour ce sujet m'interesse beaucoup aussi .

Meme apres avoir lu les information donné c'est pas encore vraiment claire pour moi .

Donc si quelqu'un peur venir nous éclairé :)

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Guest BigDeviL
Bonjours à toutes et tous.

 

Voila, je débute en terra et j'ai quelques questions concernant le(s) certificat(s) de capacité. J'ai trouvé plusieurs sujets sur le forum qui parle de CDC mais rien de très compréhensible pour un néophite comme moi.

 

Voici mes questions: (certaines seront sans doute bêtes ou naives...... mas pourront sans doute aider quelques personnes).

 

1- Que représente le CDC et pourquoi en avoir un?

espèce venimeuse ,dangereuse ,serpent plus de 3 mètres,quota dépassant le nombre de reptiles autorisé . ?

2- Existe-il plusieurs CDC (pr Python réticulé, venimeux etc...) ou alors c'est le même?

Oui ,tu peut étre capacitaire pour les espèce que tu souhaite maintenir .ex: tu peut étre capacitaire pour du réticulé mais pas pour du venimeux

3- Differents post parle de "CDC amateur" et "CDC pro", quelle est la difference?

Sa je pense que c'est la distinction entre CDC de particulier et CDC pour ceux qui font de la vente ,mais pas sur rectifier moi si je me gourre :wink:

4- Exemple: Je travail dans une animalerie et je vend des réptiles, dois-je obligatoirement posseder un CDC et lequel ?

oui il faut que une des personnes soit capacitaire après si il ya plusieur vendeur une personnes suffit ,rectifier moi encore si je me gourre

5- Certain post parle d'AOE, que veut dire ses trois lettre? Est-ce différent d'un CDC?

Autorisation d’ouverture d’établissement

On la demande à l’issue de l’obtention du CDC elle permet l’élevage, la vente ou le transit des espèces visées par le CDC dans le local pour laquelle l’AOE est demandée.

6- Faut-il avoir des années de terrario derrière soit pour passer un CDC?

on va dire que c'est préférable ,quelqu'un qui veut passer un CDC pour gros boidés par exemple ,aura plus de chance de l'obtenir si il maintiens déja des boidés depuis plusieurs années ..

7- Est-il vrai que dépasser 25 serpents de moins de 1,50 m ont doit posséder un CDC? (j'ai également entendu 40!!) Et quel CDC?

Sa je laisse une personnes d'autre te répondre car je ne suis pas sur

8-Aujourd'hui j'ai un PR, au niveau de la loie dois-je le notifier à la DDSV?

non pas dutout

D'autres questions viendrons sans doute?

Merci de me répondre, mais ne vous prenez pas la tête, ses questions ne me sont d'aucunes utilitées personnel car je ne compte pas passer de CDC, elles sont simplement posées pour satisfaire ma curiosité et surtout pour enrichir mes connaissances dans le monde de la terrario.

 

Amicalement

 

Jérome

 

PS: Peut-être éxiste-il déjà un post sempblable à celui-ci, si c'est le cas je suis déolé car je ne l'ai pas trouvé.

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3- Differents post parle de "CDC amateur" et "CDC pro", quelle est la difference?

Il existe 8 CDC différents :

-Elevage à caractère non professionnel.

-Elevage à caractère professionnel.

-Présentation au public telle que définie au (*)(sans spectacles itinérants).

-Présentation au public telle que définie au (*)(avec spectacles itinérants).

-Autre présentation au public que celle définie au (*) (sans spectacles itinérants).

-Autre présentation au public que celle définie au(*) (avec spectacles itinérants).

-Vente, location, transit.

-Soins à la faune sauvage.

 

(*La présentation au public ne porte que sur des animaux des espèces

figurant sur la liste prévue à l’article R. 213-4, paragraphe III, du code rural,

ou

La présentation au public correspondant au type d’activité suivant :

– aucune activité de spectacle avec les animaux n’est réalisée ;

– les espèces ne sont pas considérées comme dangereuses au sens de l’arrêté du 21 novembre 1997 susvisé ;

– en ce qui concerne les espèces aquatiques de poissons ou d’invertébrés,les capacités cumulées des aquariums et des bassins présentés au public hébergeant les animaux sont inférieures à 10 000 litres (volume total brut) ;

– en ce qui concerne les autres espèces, le nombre des espèces présentées au public n’excède pas 10 ; dans le cas des espèces de mammifères, d’oiseaux, de reptiles et d’amphibiens, le nombre total des animaux présentés au public, toutes espèces confondues, n’excède pas 30.)

 

 

Pour ce qui est des espèces concernées, un CDC PEUT englober tout ce que tu veux, mais c'est plus compliqué à obtenir...

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6- Faut-il avoir des années de terrario derrière soit pour passer un CDC?

pas forcement mais tu dois avoir fais un stage pratique de 50h et un stage theoriquer de 20h minimum

7- Est-il vrai que dépasser 25 serpents de moins de 1,50 m ont doit posséder un CDC? (j'ai également entendu 40!!) Et quel CDC?

tu as le droit sans cdc a 3 boas

10 serpents de taille superieur à 1m50 (genre python regius, morelia)

25 serpents de taille inferieur a 1m50 (genre elaphe lampro)

le nombre total de reptiles ne dois pas depasser 40 individus (les animaux nés chez toi et non adulte ne compte pas)

il a ya des serpents qui necessite le cdc des le premier individu (animaux dangereux, animaux tres protégés)

 

8-Aujourd'hui j'ai un PR, au niveau de la loie dois-je le notifier à la DDSV?

ce n'est pas obligatoire mais rien ne t'empeche de passer ton certificat de capacité pour un individu

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Guest Jejein

Tout d'abord, merci d'avoir pris le temps de répondre, car franchement c'est pas si facile de s'y rtrouver.

Ensuite pour résumer un peu, il exisite plusieurs CDC que l'on ne doit pas confondre avec AOE, en fait avoir un serpent, c'est un peu comme conduire sans étre obliger de passer le permis !!

 

J'aimerais simplement un peu plus de détail sur 2 réponses:

-Il n'est pas neccesaire de passer son CDC ou une AOE pour posseder certains reptiles, cependant si j'ai un couple de serpents avec une porté de petits, est-je le droit de les vendre ou non sans CDC ou AOE?

 

- Se stage obligatoire doit être passé obligatoirement dans un organisme spécilisé ou est-il possible de le faire chez une personne capacitaire?

 

Merci

 

Jerome

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Guest Sam34
Tout d'abord, merci d'avoir pris le temps de répondre, car franchement c'est pas si facile de s'y rtrouver...;

Les textes de référence sont pourtant assez clairs et peu nombreux ! Il faut les lire calmement mais c'est très compréhensible !

 

...................

-Il n'est pas neccesaire de passer son CDC ou une AOE pour posseder certains reptiles, cependant si j'ai un couple de serpents avec une porté de petits, est-je le droit de les vendre ou non sans CDC ou AOE?.........

 

Normalement non ! Mais franchement, tu peux le faire pour des animaux non soumis à CDC sans risque ! Par contre, de plus en plus d'organisateurs de bourses demandent le CDC pour les exposants ! De plus, pour la tranquilité vis à vis du voisinage, des assurances, des propriétaires de ton logement, ... le CDC et l'AOE sont des atouts.

 

- Se stage obligatoire doit être passé obligatoirement dans un organisme spécilisé ou est-il possible de le faire chez une personne capacitaire?...........

 

Chez un capacitaire c'est suffisant !

 

 

Marc & Soazick

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