Jump to content
Sign in to follow this  
Guest Oraclaries

Vente de sp soumises à CDC et AOE en France et à l'étranger

Recommended Posts

Guest Oraclaries

Hello

 

J'ai une question peut être bête qui me trotte dans la tête.

 

Par exemple en France, il faut avoir CDC + AOE pour les venoms, aucune loi n'interdit la vente de venoms un non capa.

Par contre il faut détenir CDC + AOE pour en acheter (paradoxal...)

 

Et les risques légaux sont loins d'etre négligeable lors de la ente d'espèces dangereuses à un non capa (mise en danger de la vie d'autrui...)

 

Mais imaginons, un capa (+AOE) français a une belle repro de B. nasicornis (bien sur ça marche avec d'autres sp soumises aux même cadre législatif ) il décide de prendre 10m de stand au Snake Day à Houten pour écouler sa repro.

Les acheteurs sont français, néerlandais, russes, anglais, italiens, américains.....

 

Comment ce vendeur capacitaire peut il justifier la vente de ses bêtes (au niveau des sorties sur le registre) ?

 

En effet, pour les français, il ne vends normalement qu'à des capa + AOE , mais pour tous les autres ?

 

Y a t il des moyen de se proteger vis a vis des acheteurs ? (certif de cession original + copie avec mise en garde "l'acheteur est conscient des risques liés a l'elevage des serpents venimeux et le vendeur décline toute responsabilité en cas d'accident" ?)

 

Et dans une bourse vous vous voyez demander l'identité, la nationalité et si chaque acheteur est clean vis a vis de la legislation de son pays ?

 

Dans ces cas là, concrètement, comment fait on ?

 

 

 

@+

Thom

Share this post


Link to post
Share on other sites

il est interdit de vendre des bêtes soumis au cdc+ aoe dont les venimeux à un non capacitaire que le vendeur soit capacitaire ou non (logique) toutes ventes déclaré doit être inscrit sur un registre donc pour les Français acheteur le certificat de capacité doit être présenté lors de l'achat pour que le vendeur 'Français' soit en régle normalement il vérifie c'est la procédure,après si le vendeur vend hors de la France, à un Français non capacitaire résident en France,il ce mais en tord tout de même !!

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Oraclaries
il est interdit de vendre des bêtes soumis au cdc+ aoe dont les venimeux à un non capacitaire que le vendeur soit capacitaire ou non (logique) toutes ventes déclaré doit être inscrit sur un registre donc pour les Français acheteur le certificat de capacité doit être présenté lors de l'achat pour que le vendeur 'Français' soit en régle normalement il vérifie c'est la procédure,après si le vendeur vend hors de la France, à un Français non capacitaire résident en France,il ce mais en tord tout de même !!

 

Merci, mais pour la vente à un non français non résident en France, sur une bourse Européenne par exemple, on fait comment ?

 

@+

Thom

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Sam34
il est interdit de vendre des bêtes soumis au cdc+ aoe dont les venimeux à un non capacitaire que le vendeur soit capacitaire ou non (logique) toutes ventes déclaré doit être inscrit sur un registre donc pour les Français acheteur le certificat de capacité doit être présenté lors de l'achat pour que le vendeur 'Français' soit en régle normalement il vérifie c'est la procédure,après si le vendeur vend hors de la France, à un Français non capacitaire résident en France,il ce mais en tord tout de même !!

 

Alors j'aimerai revenir sur ce point.

 

Notre interprétation de la loi est la suivante (notre DDSV est d'accord avec nous, de nombreuses autres DDSV que nous avons consultées aussi, un avocat de nos amis également mais ce n'est pas paroles d'évangile).

Toute vente de serpent soumis à CDC et AOE doit être réalisée avec des documents adéquates qui sont le certificat de cession comportant une mise en garde concernant les obligations liées à la détention des animaux en question. Cependant, aucune liste nationale des titulaires du CDC et d'une AOE à jour n'existe, les documents émis n'étant, la plupart du temps, que des arrêtés locaux et sachant que nous ne sommes pas des officiers assermentés pouvant se permettre de demander la présentation de documents officiels. Donc, légalement, si les précautions de prévention ont été prises aucune poursuite ne peut être engagée pour des problèmatiques qui surviendraient après la vente.

 

De la même façon, vous pouvez vendre votre voiture à une personne non titulaire du permis de conduire. Lui, par contre, n'a pas le droit de l'utiliser sur la voie publique.

 

Vous remarquerez pour exemple que de grands éleveurs Français ou des magasins nationaux vendent des animaux soumis à CDC et AOE (Python réticulatus, Acrantophis dumerili, Natrix maura ...) en vous prévenant bien des obligations qui vous incombent mais sans jamais vous demander le moindre papier.

 

Une dernière chose, je connais un "type" qui se ballade en bourse avec son CDC et son AOE tous reptiles obtenus selon lui il y a des années. Il montre son document à qui veut mais c'est un faux !

Avec les outils informatiques actuels, n'importe quel adolescent est capable de se faire un CDC et une AOE parfaite.

 

Marc

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Greg06

Je suis d'accord à 100% avec Marc.

 

Cependant si aucune oblligation légale n'impose au vendeur de vérifier l'existence d'une autorisation légale de détention, la connaissance par le vendeur que l'acheteur ne détient pas le titre légal doit entrainer le refus de procéder à la vente.

 

A défaut il pourra être poursuivi pour complicité par fourniture de moyen.

 

En gros t'es pas au courant t'as pas de souci, tu le fais volontairement tu es responsable.

 

 

PS : C'est d'aillleurs la même chose avec une voiture. Un pote de demande les clés de ta voiture tu lui prêtes, tu n'es pas au courant qu'il n'a pas le permis, tu ne risques rien. Tu es au courant, tu risques les mêmes peines que lui.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

Loading...
Sign in to follow this  

  • Terrarium Morelia Spilota Cheynei

    Bonjour tout le monde   J’ai un mâle Morelia Spilota Cheynei âgé d’un peu plus de 2 ans, et je m’apprête à le passer dans un nouveau terrarium « définitif », j’entend par là que je compte faire en sorte de garder ce terrarium le plus longtemps possible et qu’il soit toujours adapté une fois le serpent adulte. Actuellement il mesure 1m35, mais j’aménagerai bien le terra pour qu’il se sente bien tout en ayant pas mal de place. Il est pour l’instant dans un terrarium de 60x45x60 également

    RomainReady
    RomainReady
    🐍 Serpents

    Ceratophrys enfouis

    Bonjour ce matin en rentrant du travail j'ai retrouver ma petite cerato comme d'habitude dans son trou mais ce coup si elle était à peine visible presque entièrement enterré les température sont bonne 27 -28°C pour la journée,  juste comme il fait chaud dehors actuellement j'ai oublier d'espacer le store pour laisser entrer un peu de lumière cela explique sont comportement ? Je l'ai pris dans ma main pour vérifier qu'elle n'avais rien d'anormal et aucun problème visible. Je précise que je l'ai e

    Saephus
    Saephus
    🐸 Amphibiens

    [Questions] Ambystoma

    Bonjour ici Je me présente brièvement, voilà j'ai toujours été très curieux des différents amphibiens et reptiles présents autour de chez moi (Bretagne). J'ai eu l'occasion de croiser un grand nombre de salamandres étant plus jeune (merci le compteur d'eau).  J'ai eu l'occasion aussi d'en avoir en captivité pendant une certaine période, avant de me rendre compte que c'était totalement interdit et les remettre dans leur espace naturel sans le moindre soucis. Bref j'ai croisé aussi un paque

    Chris91
    Chris91
    🐸 Amphibiens 1

    Bonjour a vous

    Bonjour, j'ai un couple de Gecko léopard et couple de gutt. Je me suis inscrit pour partager ma passion

    Pouchpouch
    Pouchpouch
    👋 Présentation des nouveaux membres 1

    Ceratophrys Proie

    Bonjour j'aimerai être conseillé je suis devenu récemment propriétaire d'une ceratophrys et hier je suis allez acheter des grillons un peu plus gros car ceux que j'avais me semblais trop petits. J'ai donc dit la taille de mon amphibies au vendeurs  à peu prêt ( dans un magasin qui est spécialisé en reptiles) ma grenouille étant une juvenile et encore petite et ma dit que du grillons  T8 ferai l'affaire. Hors aujourd'hui lors du repas ma Cerato n'a pu su gober en une seule fois le grillon mais à

    Saephus
    Saephus
    🐸 Amphibiens 3
  • Our picks

    • Que mange un lézard ?
      Chez votre Lézard, le plus difficile saura de connaître le groupe auquel il appartient. Est-ce un herbivore, un carnivore ou un omnivore ? De cela dépendra son régime alimentaire, plutôt simple dans tous les cas de figure. Il convient simplement de le respecter à la lettre et de ne s’autoriser que quelques sorties de pistes, toutes contrôlées.
      • 2 replies
    • Les maladies courantes des tortues
      Malgré une longévité assez importante, votre tortue peut également tomber malade au cours de sa vie. La majorité des maladies vient d’une mauvaise alimentation, de conditions environnementales inadaptées ou d’un mal-être engendrant du stress et de l’anxiété. Les solutions se trouvent souvent sous votre nez. Pourtant, certaines maladies doivent être rapidement traitées sous peine d’entraîner votre tortue vers la mort.
      • 1 reply
×
×
  • Create New...