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Guest chris42

CDC

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Guest chris42

Ma situation est la suivante, je possède quelques tortues, les deux premieres acquises justes apres la loi autorisant leur vente, simplement je ne savais pas qu'il fallait un bon de cession, lorsque je l'ai su c'etait trop tard.. ensuite j'ai accueillis deux autres tortues abandonnés ( l'une c'est echappé, son propriétaire etant decede, l'autre deposé devant une jardinerie...), ma DDSV n'a jamais le même discours, un coup je risque la prison, un coup pas grave....

Voyez le problème?

Que feriez vous à ma place?

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Guest nico94

Quand on a des animaux exotiques, il faut bien faire attention a avoir toute les autorisation pour en posséder un.

Car souvent ils sont venimeux ou fortement perturbateur de la faune et la flore local en cas d'abondon dans la nature.

 

voilà :)

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Guest Sam34

Ta DDSV peut faire ce qu'elle veut !

 

Tu ne respecte pas la réglementation pour une partie des animaux que tu maintiens (facile de s'en rendre compte en plus, tu les affiches dans ta signature).

 

Le Responsable de ta DDSV est peut être une personne compréhensive et mesurée et peut soit te laisser tranquille soit encore mieux régulariser simplement ta situation.

Cependant il peut aussi (mais son successeur également car ce sont des postes à fort turn over) prendre des sanctions lourdes pour diverses raisons, une dénonciation, parce qu'il veut se faire mousser (journaux, avancement interne, ...), pour faire un exemple, parce qu'il a des directives, parce qu'il n'aime pas les reptiles, ....

Et là tu seras dans la mouise !

 

C'est le genre de situation inconfortable que nous nous refusons de vivre !

 

Marc & Soazick

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Guest chris42

Certes, c'est la galère, mais je pense faire partie de la minorité qui essaie et qui souhaite malgré ses erreurs ( et elles sont en effet nombreuses) se mettre en regle...

Je demande pas grand chose, au moins qu'on me dise ce qu'il va se passer...je veux dire par la ne pas changer de discours chaque jours...

Si ma DDSV me dit ce sera 300€ d'amende! ou une saisie ou je ne sais quoi, mais que la "sanction" ne change pas a chaque fois que j'appelle , je prend mes responsabilités, en tout cas dans la mesure du possible...

En attendant mon dossier avance, alors certes ça peut ne rien changer, mais si un jour je suis denoncer, j'aurais des arguments à faire valoir...

Très serieusement, je n'arrive pas a comprendre pourquoi ils sont incapable de me conseiller!

Comme je le disais, si je peut assumer l'eventuel sanction, ok, je prend RDV et j'en discute de vive voix...

En attendant que devrais je faire?

Poser les tortues sur le bords de la route, les revendres, les donner..ect

Aucune de ces solutions ne changerais le problème...

Apres il faut avouer que j'aurais pu refuser d'accueillir les deux iberas, mais que serait elle devenue? Amon avis elles seraient mortes depuis longtemps... ( je passe les details..)

Toujours est il que j'ai bien avancer, j'ai montrer et comparer mon ebauche de dossier à un ami capacitaire, et je suis content, il m'a dit que c'etait franchement pas mal, hormis quelques erreurs facilement corrigeable.

Il a egalement vu mes installations (et ce n'est pas le seul) je crois pouvoir dire que c'est propre fonctionnel ect...

Je n'ai tuer, voler personne, je me cache pas sur les divers forums que je frequente, à mes risques et perils...mais au moins, le jour ou je suis decouvert, j'aurais plus le choix!

Même si je prefere pas lol....

Me reste le stage à faire...

££Ps: pardon to pour l'erreur de section

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La sanction est variable et est prononcé par un juge. C'est pour ça qu'à la DDSV ils ne peuvent pas te dire exactement ce qu'elle est.

 

Sur le papier, la sanction maximum prévue pour défaut de capacité est 10 000 euros d'amende, 1 an de prison ferme et la saisie de toutes tes bêtes. Après dans les fait, si tu dépose un dossier de régularisation, je pense que tu ne risque rien hors mis un petit sermon de l'agent de la DDSV qui va se rendre compte que 6 ans après la loi tu n'es pas en règle. Mais si ton dossiers est irréprochable, je ne pense pas qu'il se passe quelque chose au niveau judiciaire.

 

A ta place, j'essayerai de déposer le plus rapidement possible un dossier béton à ta DDSV comme ça tu es plus ou moins protégé si tu es dénoncé avant l'instruction de ton CDC.

 

a+

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Guest chris42

Après des années de reflexion a peser le pour et le contre, a tenter de trouver des solutions, j'abandonne!

Non pas mon projet de CDC, bien au contraire, même si ça me fait mal au coeur je vais confier les tortues actuellement en ma possession à un centre de recupération....

Mon dossier d'AEA est quasiment bouclé, j'ai trouver les tortues avec papiers, certificat de marquages ect....

Je perd de l'argent dans l'histoire mais au moins je serais en règle!

Comme on dit on a rien sans rien....

Le seul petit bémol, c'est que je vais avoir les dites tortues en même temps que j'enverrais ma demande d'AEA...

En effet l'hiver approche, et comme j'ai enfin trouver ce que je cherchait, (après 4 ans de recherche..), et que l'éleveur ne peut garder les spécimens concernés jusqu'au printemps prochain...

Cela dit, la demande sera je l'espere complete et même plus et les enclos tip-top ( environ 30m carré, séparable en 3 partie, deux cabanes d'hibernation ect...) pour trois tortues...

J'ose esperer que tout ce passera bien!

Me restera plus qu'a bosser dur sur mon dossier de CDC et à économiser chaque centime pour financer mon stage pratique!

Alors j'espere donnez de bonnes nouvelles prochainement, en tout cas j'espere pour moi :D

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