Jump to content
Sign in to follow this  
MICHAEL65

ContrĂŽle bourse arras novembre 2012

Recommended Posts

Je ne sais pas si c'est la bonne section alors si il faut déplacer faites le

 

Alors attention a tous ceux qui vendent en bourse sans cdc et sans se déclarer !

 

Il y a eu a la bourse cette année un contrÎle de l'oncfs avec la ddcspp mais aussi l'urssaf et les impÎts.

 

Et dorénavant il risque d'y en avoir de plus en plus ce qui va surprendre beaucoup de monde

 

Voila pour l'infos

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest indy&co

salut

 

moi y a une chose que je comprends pas ...

on a bien le droit de vendre sa repro perso si on ne se fait pas de bénéfices ?

et temps que ca ne dĂ©passe pas une certaine somme a l'annĂ©e ? (20 000€ il me semble)

c'est bien ca?

 

donc sans cdc, si on peut démontrer qu'il n'y a pas benefice (facture des installes, de la nourriture, et des achats de nouveaux reproducteurs, éventuel frais de vetos)

il devrait pas y avoir de problĂšmes ?

 

ou je suis a coté de la plaque?

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest snakefire

Rien de tel que les Bourses Allemandes ou Hollandaises!

 

Moi ce qui me sidĂšre,c'est les Ă©leveurs qui viennent d'autre pays,qui sont parfaitement en rĂšgle chez eux et qui ne le sont pas pour les Français,mĂȘme sans avertissement,sans prĂ©venir,saisie des animaux :shock:

 

Personnellement j'allais a ces bourses en cas de dernier recours mais avec ça en plus,je ne suis pas prĂȘt d'y retourner et je ne suis pas le seul Ă©tranger a penser de la sorte.Et en mĂȘme temps,qui a envie de voir du boa phasĂ©,du rĂ©gius,de la gutt et de l'EM tout le long de la bourse...

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Mystigrie

Je trouve ça dommage que se soit autant le bazar dans les législations entre les différents pays.

 

Je n'ai pas Ă©tĂ© exposante pour l'instant mais j'ai failli l'ĂȘtre donc je ferais attention si je suis amenĂ©e Ă  l'ĂȘtre.

Share this post


Link to post
Share on other sites

(20 000€ il me semble)

c'est bien ca?

 

C'est Ă©crit quelque part dans les textes de loi?? Il faut parfois se mĂ©fier de ce genre de truc sortie dont on ne sait oĂč. :? 20 000 euros de benef non imposables, j'ai beaucoup de mal Ă  y croire sachant que, dans d'autres contextes, nous sommes imposables sur des sommes plus faibles.

 

Il y a eu a la bourse cette année un contrÎle de l'oncfs avec la ddcspp mais aussi l'urssaf et les impÎts.

 

Urssaf et impĂŽts ce n'est pas Ă©tonnant, ça fait un moment qu'ils sont au courant des sommes qui sont brassĂ©es, les volumes les plus important concernant sans aucun doute le marchĂ© du phasĂ©....soit ce qu'on trouve principalement dans les bourses françaises....d'oĂč la prĂ©sence de ce gens-lĂ . Et comme tu le dis si bien, ce n'est pas Ă  considĂ©rer comme un Ă©piphĂ©nomĂšne.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Jerem6259

Si qqn aurait les infos exactes,ca serait super! Car d'ici l'année prochaine,voire l'année d'aprÚs,j'aurais surement un peu d'EM (une dizaine),quelques Cheynei juv' et éventuellement 4-5 R.Ciliatus,j'aurais voulu faire une bourse avec,et comme vous pouvez le constater,ce n'est pas avec ca que je vais me faire des sous...Alors en ai-je le droit ou est ce que je serais un grand méchant fraudeur passible de poursuites...? :?

:trinque:

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Lucilef

DĂ©jĂ , une chose que je peux te dire, c'est que pour dĂ©duire tes "frais" type terra, bouffe... Et en dĂ©duire ton "bĂ©nĂ©fice" il fait crĂ©er une sociĂ©tĂ©, donc ĂȘtre pro. En cas de contrĂŽle, dans ton cas, on regardera juste l'argent touchĂ©, pas celui dĂ©pensĂ©.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest heliann

je compte me lancer dans la repro d'ici peu, et un jour faire de l'expo/vente...

 

donc pour l'heure je suis amatrice, est-ce que je risque quelque chose?

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Lucilef

Il faut arrĂȘter de penser que tout le monde est contre nous : si tu vends quelques bĂ©bĂ©s et la somme n'est pas consĂ©quente et que les bĂȘtes sont lĂ©gales, pas de soucis ! C'est comme quand tu vends une ou 2 portĂ©es de chats par an, on vient pas t'embeter. Par contre, toujours faire attention aux cota de nombre de reptiles dĂ©tenus chez toi : tous les reptiles sont soumis Ă  CDC Ă  partir d'un certain nombre.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest heliann

Lucilef cÎté quotas je suis bien en dessous.

 

Y-a-t-il une loi relative Ă  la reproduction des reptiles et leur vente?

 

Je veux dire pour les chiens il faut faire plus de 2 portées par an pour avoir l'obligation de déclarer des revenus d'élevage et avoir un numéro de siret, pour les rongeurs style lapin il faut avoir plus de 100 ou 150 reproducteurs avant d'avoir des obligations de déclaration de revenus et de numéro de siret... :idea::?:

Share this post


Link to post
Share on other sites
Moi ce qui me sidĂšre,c'est les Ă©leveurs qui viennent d'autre pays,qui sont parfaitement en rĂšgle chez eux et qui ne le sont pas pour les Français,mĂȘme sans avertissement,sans prĂ©venir,saisie des animaux :shock:

 

Lorsque tu fais quelque chose dans un pays étranger, tu te renseigne et tu applique la réglementation locale, c'est la moindre des choses....

Share this post


Link to post
Share on other sites
Alors attention a tous ceux qui vendent en bourse sans cdc et sans se déclarer !

 

Est-il vraiment nécessaire de se déclarer et/ou d'avoir le CDC pour vendre des animaux en bourse ?

Car si oui, les services pré-cités ont du saisir les 3/4 des exposants amateurs...

Share this post


Link to post
Share on other sites

Alors il faut obligatoirement ĂȘtre titulaire du cdc pour les Ă©speces que l'on veut vendre, ensuite pour ce qui d'ĂȘtre dĂ©clarer c'est un autre problĂ©me

Quelqu'un a Ă©tais contrĂŽler a cette expo avec 9000 euros de bĂȘtes a vendre sur son stand , et sa ne devrais pas en rester la , donc y'a une tolĂ©rance mais a ne pas abuser pour la vente , (je suis en train de chercher si y'a des chiffres officiel quand a la quantitĂ©s que l'on peut vendre sans ĂȘtre dĂ©clarer )

Share this post


Link to post
Share on other sites
Alors il faut obligatoirement ĂȘtre titulaire du cdc pour les Ă©speces que l'on veut vendre, ensuite pour ce qui d'ĂȘtre dĂ©clarer c'est un autre problĂ©me

Quelqu'un a Ă©tais contrĂŽler a cette expo avec 9000 euros de bĂȘtes a vendre sur son stand , et sa ne devrais pas en rester la , donc y'a une tolĂ©rance mais a ne pas abuser pour la vente , (je suis en train de chercher si y'a des chiffres officiel quand a la quantitĂ©s que l'on peut vendre sans ĂȘtre dĂ©clarer )

 

Je ne remettais rien en question, simplement que du peu que je connais des bourses françaises, il y a beaucoup de terrario qui exposent sans ĂȘtre titulaire du CDC.

Je serais curieux de connaßtre les chiffres concernant les saisies d'animaux qui ont eu lieu, et qui est concerné concrÚtement.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Sam34
Alors il faut obligatoirement ĂȘtre titulaire du cdc pour les Ă©speces que l'on veut vendre, ensuite pour ce qui d'ĂȘtre dĂ©clarer c'est un autre problĂ©me

Quelqu'un a Ă©tais contrĂŽler a cette expo avec 9000 euros de bĂȘtes a vendre sur son stand , et sa ne devrais pas en rester la , donc y'a une tolĂ©rance mais a ne pas abuser pour la vente , (je suis en train de chercher si y'a des chiffres officiel quand a la quantitĂ©s que l'on peut vendre sans ĂȘtre dĂ©clarer )

 

Nous t'avons déjà répondu ici viewtopic.php?f=33&t=200789&p=1411149#p1411149

 

Marc & Soazick

Share this post


Link to post
Share on other sites

Outre le lien citĂ© par sam34 oĂč la problĂ©matique est bien expliquĂ©e : Attention aux fausses rumeurs les Ă©trangers pros qui viennent vendre en France sont dans la lĂ©galitĂ© si :

1) ils font la preuve de leur nationalité et de leur domiciliation professionnelle à l'étranger

2) Ils font la preuve qu'ils sont en rĂšgle avec leur pays d'origine *

3) Ils font des ventes avec le certificat de cession demandé en France.

 

Et ils ne se font pas saisir. Et contrairement Ă  ce qu'on croit rĂ©guliĂšrement, ils sont Ă  95% dans ce cas, ils ont mĂȘme souvent l'autorisation de transport intracommunautaire...

 

 

EDIT : * Et si l'activité n'est pas rÚglementée dans leur pays d'origine, ils doivent apporter la preuve de l'avoir exercée pendant au moins 2 ans dans les 10 ans précédents...

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest Asiats Pop Snake

bon apparaments pas d'amendes pas de problĂšme pour les exposants donc tous vas bien :?

Share this post


Link to post
Share on other sites

Moi à ce que l'on m' a dit à mon stage pour le certificat de capacité, tant que l'on ne dépasse pas les quotas d'animaux adultes , et bien on peut vendre librement notre reproduction tout simplement.

 

 

Killian

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest squamata
salut

 

moi y a une chose que je comprends pas ...

on a bien le droit de vendre sa repro perso si on ne se fait pas de bénéfices ?

et temps que ca ne dĂ©passe pas une certaine somme a l'annĂ©e ? (20 000€ il me semble)

c'est bien ca?

 

donc sans cdc, si on peut démontrer qu'il n'y a pas benefice (facture des installes, de la nourriture, et des achats de nouveaux reproducteurs, éventuel frais de vetos)

il devrait pas y avoir de problĂšmes ?

 

ou je suis a coté de la plaque?

 

Ils ne cherchent pas à savoir, surtout si ils voient que tu as exposé auparavant.

Si on peu mieu vaut se mettre en rĂšgle et comme il a dit sa risque de se reproduire encore et encore.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Moi à ce que l'on m' a dit à mon stage pour le certificat de capacité, tant que l'on ne dépasse pas les quotas d'animaux adultes , et bien on peut vendre librement notre reproduction tout simplement.

 

 

Killian

 

Comme quoi les formateurs cdc sont pas trop au point niveau législation...parce que là y a des omissions.

 

Pour toutes ces questions et les suivantes, tout est dans le lien cité par sam34...

Share this post


Link to post
Share on other sites

oui on peu vendre nos reproductions légalement a condition, que cela soit biensur des espÚces non soumis au CDC et AOE, et que l'on en tire pas un bénéfice suffisant pour en sortir un salaire. Il est évident qu'il faut biensur vendre avec un certificat de cession obligatoire pour les animaux soumis à la C.I.T.E.S. et au réglement CE n°338/97 pour pouvoir prouver l'origne de l'animal.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

Loading...
Sign in to follow this  

  • Grosse boule sur mon serpent

    Bonjour/bonsoir à tous,   J'ai un thamnophis sauritus (couleuvre jarretiÚre) depuis maintenant plus d'un an (son ùge est inconnu) et s'il a toujours eu des petites boules sur le corps, il a depuis peu une impressionnante boule qui déforme clairement ses écailles au niveau des flancs. J'ai touché et c'est mou et ne semble pas douloureux (et pourtant il déteste les manipulations) mais elle semble grossir aussi bien en épaisseur qu'en largeur. Pour information, sa derniÚre mue date d

    NanaJames
    NanaJames | 
    🐍 Serpents

    LumiĂšre des Ă©crans

    Bonjour, je voudrai savoir si la lumiĂšre des Ă©crans dĂ©range les lĂ©zards et serpents la nuit ?Car je voudrai mettre un terra pour un gecko leopard ou un python royal dans ma chambre mais je m'endort souvent tard et donc la tĂ©lĂ© reste allumer trĂšs tard alors est-ce nuisible Ă  leur bien-ĂȘtre ? 

    Kumataiyo
    Kumataiyo | 
    🩎 LĂ©zards

    SOS

    Bonsoir, ma sƓur m'a laisser en garde pour le semaine des 3 axolotls (1 blanc, 1 noir, et 1 couleur crocodile un peu) je suis vraiment pas habituĂ©e Ă  ses petits ĂȘtres, et lĂ  oĂč est ma frangine elle n'a pas un poil de rĂ©seau. Bref, le blanc fait que remonter et descendre et quand il est en surface il se tortille un peu comme un asticot (ou une sirĂšne comme dit ma fille) pendant 3/4/5 seconde et fini par redescendre, ses branchies sont bien rouge, il a bien mangĂ©, mais je trouve bizarre qu'il n'y

    Sego19
    Sego19 | 
    🐾 Amphibiens 1

    [VENDU]Scinques crocodile ( tribolonotus gracilis)

    Tribolonotus gracilis ( scinques crocodile au yeux rouges)  - Age du specimen : inconnu mais stade adulte ( achetĂ© Ă  Arras l'annĂ©e derniĂšre prĂ©sentĂ© comme ayant 1 ans sans certitude.)  - Sexe : deux femelle et un male - Provenance : arras - Taille / poids : adulte - Localisation : normandie ( Penly)  - Prix 130€ unitĂ© / 330€ si les trois sont pris rapidement - Envois non possible - Infos supplĂ©mentaires : espĂšces dĂ©conseillĂ© au dĂ©butant, le terra doit ĂȘtre

    durnik59
    durnik59 | 
    Vente d'animaux 3

    Cherche lézard diurne svp venez m'aider

    Bonjour voila je cherche un lézard diurne absolument qui irais dans un téra de 60/30/45 et qui serait pas trop chÚre voila ce sont mes seul exigence si vous plait aider moi et merci d'avance 

    MatAC
    MatAC | 
    🩎 LĂ©zards
  • Our picks

    • Que mange un lĂ©zard ?
      Chez votre LĂ©zard, le plus difficile saura de connaĂźtre le groupe auquel il appartient. Est-ce un herbivore, un carnivore ou un omnivore ? De cela dĂ©pendra son rĂ©gime alimentaire, plutĂŽt simple dans tous les cas de figure. Il convient simplement de le respecter Ă  la lettre et de ne s’autoriser que quelques sorties de pistes, toutes contrĂŽlĂ©es.
      • 1 reply
    • Les maladies courantes des tortues
      MalgrĂ© une longĂ©vitĂ© assez importante, votre tortue peut Ă©galement tomber malade au cours de sa vie. La majoritĂ© des maladies vient d’une mauvaise alimentation, de conditions environnementales inadaptĂ©es ou d’un mal-ĂȘtre engendrant du stress et de l’anxiĂ©tĂ©. Les solutions se trouvent souvent sous votre nez. Pourtant, certaines maladies doivent ĂȘtre rapidement traitĂ©es sous peine d’entraĂźner votre tortue vers la mort.
      • 1 reply
×
×
  • Create New...