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Guest black_mamba

[ CITES ] sans cdc?????

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Guest black_mamba

Salut

 

C la premiĂšre fois que je pose une question, alors dsl si la mise en forme n'est pas parfaite!

 

Voilà, mes pythons regius se sont accouplés plusieurs fois et normalement, cela devrait se solder par une ponte et des petits (enfin j'ÚspÚre)! Ce qui me pose un problÚme, c que je n'ai pas encore ma capacité, alors est-ce que je vais pouvoir faire une déclaration pour obtenir les numéros de cites des petits? :?

Je ne sais pas encore ce qu j'en ferai, soit je vend, j'Ă©change ou je garde pour augmenter mon groupe de reproducteurs!

 

Voilà, merci d'avance pour vos réponses!

 

P.S: Ă©viter les je crois que... il me semble... j'ai entendu dire...

merci de laisser la place à ceux à qui c arrivé ou qui connaissent la loi mieux que moi, parce que là, je suis un peu perdu. :?

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Guest Axl Rose
Voilà, mes pythons regius se sont accouplés plusieurs fois et normalement, cela devrait se solder par une ponte et des petits (enfin j'ÚspÚre)

Le fait qu'ils se soient accouplés ne veut pas dire qu'il y aura ponte.

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Guest rabbitsmoker
Voilà, mes pythons regius se sont accouplés plusieurs fois et normalement, cela devrait se solder par une ponte et des petits (enfin j'ÚspÚre)

Le fait qu'ils se soient accouplés ne veut pas dire qu'il y aura ponte.

 

Le fait qu'il ait marqué "enfin j'espÚre" ne veut pas dire qu'il en est sûre... :wink:

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Guest black_mamba

Merci pour cette réponse qui n'a rien à voir avec la question

 

accouplement et ovulation ont été observés, de plus j'ai bien marqué " jéspére" donc moi aussi je sais que rien n'est encore fait.

 

Ceci ne change pas le problĂšme du Cites et si je n'en ai pas besoin cette annĂ©e, cela pourra peut-ĂȘtre servir Ă  quelqu'un d'autre de savoir ce qu'il faut faire!

 

DeuxiĂšme question, rien Ă  voir avec la terrario, il est pas mort encore axl rose, le vrai ou alors il doit travailler chez Mac Do parce qu'on entend plus parler de lui :rocket:

 

Allez, rigole c de l'humour

Vive le vrai métal :furieux:

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Bonjour,

Un certificat de cession suffit, attestant sur l'honneur de la provenance nc/CE des petits. Ce qui suppose en cas de vĂ©rification de disposer des papiers des parents, soit acte de cession similaire s'ils sont eux-mĂȘme nc/CE, ou les cites originaux s'il s'agit d'imports (ou une facture comprenant le n°cites le cas Ă©chĂ©ant).

Quant Ă  la transaction de vente elle-mĂȘme (voire le transport) sans cdc, je reste perso dans le flou depuis l'arrĂȘtĂ© Perret.

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Guest black_mamba

re

 

Merci Laurent pour ces précisions, et je ne l'avais pas mentionné avant, mais je suis bien en possession des papiers des parents.

 

Sur la remarque de Puic, comment ça se passe, il faut juste lui amener les petits ou alors fournir des photos de la ponte ainsi que des petits?

 

Je suis toujours preneur d'informations donc si vous avez encore des précisions, n'hésitez pas!

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Guest Wallpape

moi aussi j'aimerai etre en regle avec la legislation alors pourriez vous me dire ou pourrais je trouver toute les lois, arrétés, etc en cas de naissance etc........car je suis totalement perdu m'interessant a la loi depuis peu :D merci a tous

 

P.S:axl abstiens toi de repondre a mon poste surtout pour repondre des conneries qui n'on ni queue ni tĂȘte comme plus haut....... :roll: rabbitsmoker m'a devancĂ© sur la reponse :oops:

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Guest aboriginal73

Selon l'arrĂȘte de 10 aout 2004 (arrĂȘter Perret pour les intimes...), vu que le Python regius n'est pas sitĂ© dans l'annexe de animaux pour lesquels le CDC et l'autorisation d'ouverture d'Ă©tablissement d'Ă©levage est necessaire. Dans la mesure ou tu reste en dessous des cotas fixĂ©s par ce mĂȘme arrĂȘtĂ©, tu peux concerver ton couple de royaux sans CDC ni autorisation d'ouverture. Concernant la repro, un certificat de cession avec identification des parents (N° de CITES par exemple si tes gĂ©niteurs viennent d'un pays hors CEE).

 

Il est à noter que tout le monde parle de N° de CITES un peu sans trop savoir quand ce numéro est nécessaire :

 

le numéro de CITES est un numéro d'identification destiné à pouvoir suivre les individus de l'annexe I de la Convension de Washington (ou annexe de l'application européenne) ou les animaux de l'annexe II (ou B) provenant d'un pays hors CEE... sorti de ces cas de figure, pour les animaux n'étant pas sujet à une réglementation particuliÚre et/ou nés en captivité dans la CEE, il n'y a pas besoin de numéro de CITES.

 

Je pense qu'il est important de bien fixer les choses car ça fait plusieurs fois que je vois des annonces proposant, par exemple, des BB Elaphe guttatta nĂ©es en France... et la personne qui passe cette annonce se croit obligĂ©e de rajouter "papiers en rĂšgles : certificat de cession et numĂ©ro de CITES" ce qui ne veut rien dire dans ce cas... et j'aimerais bien savoir d'oĂč sort ce numĂ©ro de CITES pour des Elaphes nĂ©es en France...

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Guest Wallpape
Selon l'arrĂȘte de 10 aout 2004 (arrĂȘter Perret pour les intimes...), vu que le Python regius n'est pas sitĂ© dans l'annexe de animaux pour lesquels le CDC et l'autorisation d'ouverture d'Ă©tablissement d'Ă©levage est necessaire. Dans la mesure ou tu reste en dessous des cotas fixĂ©s par ce mĂȘme arrĂȘtĂ©, tu peux concerver ton couple de royaux sans CDC ni autorisation d'ouverture. Concernant la repro, un certificat de cession avec identification des parents (N° de CITES par exemple si tes gĂ©niteurs viennent d'un pays hors CEE).

 

Il est à noter que tout le monde parle de N° de CITES un peu sans trop savoir quand ce numéro est nécessaire :

 

le numéro de CITES est un numéro d'identification destiné à pouvoir suivre les individus de l'annexe I de la Convension de Washington (ou annexe de l'application européenne) ou les animaux de l'annexe II (ou B) provenant d'un pays hors CEE... sorti de ces cas de figure, pour les animaux n'étant pas sujet à une réglementation particuliÚre et/ou nés en captivité dans la CEE, il n'y a pas besoin de numéro de CITES.

 

Je pense qu'il est important de bien fixer les choses car ça fait plusieurs fois que je vois des annonces proposant, par exemple, des BB Elaphe guttatta nĂ©es en France... et la personne qui passe cette annonce se croit obligĂ©e de rajouter "papiers en rĂšgles : certificat de cession et numĂ©ro de CITES" ce qui ne veut rien dire dans ce cas... et j'aimerais bien savoir d'oĂč sort ce numĂ©ro de CITES pour des Elaphes nĂ©es en France...

donc si j'ai bien compris rien n'est exiger pour vendre de la gutt c'est bien sa?

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Guest aboriginal73

un certificat de cession oĂč sont stipulĂ©es les nom prĂ©nom, adresse du vendeur ainsi que le nom, prĂ©nom et adresse de l'acheteur avec les nombre d'animaux vendu (Ă©ventuellement le sexe des animaux s'il est connu). Tout ceci datĂ© et singĂ© par le vendeur et l'acheteur.

 

Une fois de plus, ceci n'est valable que pour des animaux nés en CEE et de l'annexe II (B) de la Convension de Washington.

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Guest aboriginal73

j'ai oublié de préciser : il faut aussi que sur le certificat de cession soit précisé l'origine des animaux vendus (ou donnés ou échangés...)

 

par exemple ".... certfie ceder X Elpahe guttatta de sexe... né dans mon propre élevage le .../.../2005"

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Guest black_mamba

re

 

Pour la gutt je peux répondre, il n'y a besoin de fournir aucun documents spécifique lors de la vente, tout au plus un papier qui fera office de facture avec le nom de l'éleveur, le nombre d'animaux cédés et une signature.

 

Merci Ă  aboriginal73 pour ces prĂ©cisions, je veux tout de mĂȘme avoir ma capacitĂ© pour pouvoir Ă©lever d'autre ĂšspĂšces et pouvoir en faire importer des USA. :wink:

 

ça fais plaisir de voir de vrai passionnĂ©s prĂȘt Ă  aider les dĂ©butants! :D

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Guest aboriginal73

c'est tout Ă  ton honneur si tu veux ĂȘtre capacitaire... ça demande du travail mais je pense que c'est important car ça nous donne une certaine crĂ©dibilitĂ©...

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Guest aspidelaps

Comment se fait il alors que j ai un ami (en Belgique)qui a des reproductions de testudo hermani(parents nc) et chaque fois qu il a des jeunes il doit les déclarer et il recoit alors un cites original pour chaque individu?

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Guest Alain

Parce que c'est une espÚce protégée (en France tout au moins) et pas les gut !

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Guest To

et que faites vous de la "declaration obligatoire en prefecture" des animaux ne necessitant pas de certif de capa, dans un delai de 6 mois apres parution de la loi au journal officiel ???

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Guest aboriginal73

cette déclaration n'est obligatoire que pour les tortues du genre Testudo et Astrochelis (enfin il me semble mais je n'ai pas le texte sous les yeux en ce moment).

 

Sinon cette dĂ©claration en prefecture est obligatoire (ainsi qu'un marquage par transpondeur) si tu dĂ©passes les quotas dĂ©finis dans l'arrĂȘtĂ© ou si tu avais dĂ©jĂ , avant parution de l'arrĂȘtĂ©, des animaux pour lesquels il faut obligatoirement un CDC et une autorisation d'ouverture (animaux listĂ©s dans l'annexe (je n'ai plus le numĂ©ro de l'annexe en tĂȘte) de l'arrĂȘtĂ©). Si tu peux prouvĂ© que tu avais ces animaux avant parution de l'arretĂ©, et que tu a moins de 6 individus, tu n'as pas besoin de passer un CDC et une demande d'autorisation d'ouverture mais tu a 6 mois pour faire une dĂ©claration en prĂ©fecture (ce dĂ©lais est en discussion pour ĂȘtre ralongĂ©...).

 

Pour Aspidelaps : Alain Ă  raison, Testudo hermani Ă  un statu de protection bien particulier en France (qui a d'ailleurs Ă©voluĂ© avec ce nouvel arrĂȘtĂ©).

 

Honnettement, les textes de lois ne sont pas particuliÚrement agréables à lire mais il me semble que celui-ci est relativement clair et peut se lire relativement rapidement. J'encourage un maximum de personnes à faire l'effort de prendre 45 minutes pour s'y pencher... cela parrait indispensable...

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Guest NeoSaphire

Comme en Belgique ns n'avons pas le systeme de CDC,je me demandais comment ca se passait pr des naissance d'acrantophis dumerili qui se situent ds l'annexe I.

Merci :wink:

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Guest aboriginal73

Selon l'application europĂ©enne de la concention de Washington les animaux classĂ© en annexe A (ou I...) doivent ĂȘtre accompagnĂ© d'un numĂ©ro de CITES et doivent ĂȘtre marquĂ©s par transpondeur.

 

JespÚre que ça répond à ta question...

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Guest reptilove

je rajouterais une precision a se que vient d'ecrire aboriginal,

 

pour la cee il en est effectivement ainci,mais pour la france quand on rentre avec des reptiles en annexe 1 acheter dans un autres pays de la communautée europeene ,ont dois declarer leur arriver au service de la D.I.R.E.N il faut se rendre sur place! muni des papier originaux de la cites du pays de naissance et la diren vous refais des cites avec un nouveaux numero et vous fournis une puce et transpondeur (car la puce n'est pas obligatoire dans tous les pays de l'union).

normalement cela dois se faire dans les 8jours suivant l'introduction sur le territoire français.

 

beaucoup ne le font pas et franchement je ne sait pas se qui se passerais en cas de controle??

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Guest Kalessin

Pour les animaux concernĂ© par l'annexe I (A), le certificat CITES est normalement Ă  refaire dĂšs qu'il y a changement du lieu d'hĂ©bergement, mĂȘme sans sortir de France. C'est comme la carte grise d'un vĂ©hicule.

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