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Hepian

législation...

Vous étes dans la loi ?...  

72 membres ont voté

  1. 1. Vous étes dans la loi ?...

    • Je suis blanc comme neige.
      49
    • je posséde des animaux figurant ds la loi de 2004 sans étre capacitaire
      15
    • Je suis hors quotats...
      10


Messages recommandés

Sondage est anonyme, donc ca sert a rien de dire des conneries ..

Le sondage ne tiens pas compte des papiers obligatoires pour certaines espéce (d'annexe 2 pas exemple...).

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De la gutt', que de la gutt'...donc : "Je suis blanc comme neige" :ange: ... :diable:

 

Par contre, pourrait on me renseigner sur le nombre maximun de reptiles réglementaires que l'on peut maintenir ? ( notamment gutt' )

 

Merci...

 

:wink:

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Moi je suis blanc comme neige :D

 

Pour les gutts, apparement, la législation les assimile à des serpents de moins de 1m50, donc même si une de tes gutt fais 1m60, elle compte comme un animal de moins de 1m50 (logique la loi :wink: ). Donc si vous avez un géant à la maison, pas de soucis, c'est le standart de l'espèce qui compte :wink: Par contre pour les nains, vous l'avez dans le biiiiiiip :twisted:

 

Alors en gros, pour les reptiles, on a le droit à :

 

25 serpents de moins de 1m50, lézards de moins d'1m ou tortues de moins de 40 cm (par rapport au plastron ??)

 

Avec en plus

 

10 serpents de plus de 1m50, lézards de plus d'1m ou tortues de plus de 40 cm.

 

Avec en plus

 

3 Boa constrictor, qui ne comptent pas dans la catégorie juste au dessus, car elle est considéré comme dangereuse par une loi de 1997 car ils font plus de 3m (oui oui, vous révez pas et même les Hong Island, c'est pas moi qui fait la loi). Mais ils tolèrent cependant 3 Boa constrictor étant donné qu'il y'en a trop en France (trop de CDC à faire passer sinon).

 

Et en bonus, 6 individus des espèces en Annexe A du réglement communautaire ou dont la capture est interdite (alors là je comprends pas trop) mais en ayant un effectif total cumulé d'animaux de moins de 40 individus (amphibiens + reptiles et co).

 

Si on a que des oiseaux, par contre, on peut passer à 60 animaux sauf si on a que des passeraux granivores et assimilé où on peut passer à 100 animaux. C'est un hors sujet, désolé.

 

Bien sur, tous les animaux considéré comme dangereux (Boïdés de plus de 3m ect ...), potentiellement invasifs (genre le Xénope :shock: ...), en voie de disparition ou protégés (CITES, faune française, guyanaise, CITES bis européen ect ...) nécessitent un certificat de capacité dès le premier individu :wink:

 

Voilà, donc 25 gutt c'est bon, par contre, il me semble que les juvénils comptent, malgré ce qui ce dit parfois ici :cry:

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la question que je me pose toujours, c'est que risque-t-on si on possède 4 BC? :roll: Car bon, disons que eux ils veulent pas plus de 3 BC, un trio quoi (pour une bonne reproduction?) pour que l'espèce perdure en élevage.

Mais pourquoi les nouveaux nés comptent alors? Gné? :? Illogique tout ça.

 

Et oui donc niveau legislation, si on possède plus de 3 BC on risque quoi? Et par la suite ça risque de compliquer les choses pour obtenir le CDC?

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la question que je me pose toujours, c'est que risque-t-on si on possède 4 BC? :roll: Car bon, disons que eux ils veulent pas plus de 3 BC, un trio quoi (pour une bonne reproduction?) pour que l'espèce perdure en élevage.

Mais pourquoi les nouveaux nés comptent alors? Gné? :? Illogique tout ça.

 

Et oui donc niveau legislation, si on possède plus de 3 BC on risque quoi? Et par la suite ça risque de compliquer les choses pour obtenir le CDC?

 

Ben pour les juvénils, ce n'est indiqué nul part dans la loi, c'est peut être laissé à l'appréciation du controleur, où alors c'est volontairement fait pour que la reproduction en se fasse que chez des capacitaires (Parce qu'un élaphe mâle et deux femelles, une repro et paf, on est au dessus des quotats, et c'est pareil pour les pogonas ect ...).

 

Après en France, pour tout ce qui touche aux animaux sauvages, c'est toujours la même peine, dans les 6 mois de prisons et je sais plus combien d'amende, avec confiscation des animaux ... (Qu'on se fasse chopper avec 200 caïmans protégés à Orly ou 4 BC chez soi).

 

Après, ils adaptent, c'est pas des tarrés non plus. Par exemple, si tu as 3 tortues de Floride dans ton jardin depuis 20 ans, ils vont rien dire, même si tu as pas le droit. Parce que déjà, tu les as pas relaché dans la nature comme 80% des gens, et puis bon, s'ils te les saississent, ils vont devoir trouver un endroit où les mettre et y'en a pas. Alors ils vont fermer les yeux.

 

Pour les 4 BC chez soi, je pense que c'est un peu la même chose, mais tu n'es pas à l'abris de tomber sur un chieur. C'est un peu comme quand on traverse en dehors des clous, 99,9% des flics en n'ont franchement rien à faire, mais tu n'es pas à l'abris de tomber sur le chieur qui va te mettre une amende (6€ et des brouettes, rassurez vous :wink: ).

 

Et encore, il faut que les flics rentrent chez toi, et ils leur faut une commission rogatoire qui vient d'un juge (même si les flics disent le contraire, ils n' ont pas systématiquement besoin de ce papier dans les affaires criminelles et de trafics de drogues uniquement). Mais comme je te l'ai dis, on est jamais à l'abris non plus quand on est dans l'illégalité.

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neophyte, tu as oublié 40 amphibiens à ta liste ;)

je crois d'ailleurs que les amphibiens ne rentrent pas dans le calcul des 40 animaux détenus (sauriens+ophidiens+cheloniens)

 

la question que je me pose, c'est "comment sont comptées les pontes?"

 

je veux dire, un type qui a un couple de hyla et rien d'autre, en periode de repro il va avoir dans les 100 tetards par quinzaine, donc rapidement une cinquantaine de grenouillettes par quinzaine, donc OUT OF QUOTAS ou pas?

 

idem avec un mec qui a un couple de BCI, il a une ponte il dépasse le "3", enfin comme le précise neophyte juste audessus, avec n'importe quelle espèce on est au-dessus...

 

mon interpretation:

les nouveaux NC ne sont maintenus "hors quotas" que pendant quelques temps, en général ils sont revendus relativement rapidement (disons au cours de l'année, si bien qu'il n'y a toujours qu'une seule generation "en attente"). par conséquent, comme c'est du provisoire, ils te laissent tranquilles...

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Redeka, il y'a un système de sous total qui fait que toutes les classes zoologiques comptent.

 

Enfin, je vais avoir du mal à m'expliquer, mais si j'ai bien compris, on a le droit à 40 animaux en effectif cumulé maximum.

 

Ce qui fait qu'en gros, si tu as 24 Leimings pour nourrir tes serpents(tu as le droits à 40 rongeurs non domestiques sans CDC, je pense que c'est considéré comme sauvage ça) plus 14 élaphes gutt , 2 boa constrictor, 7 dendro et 3 Elaphes taeniura, ben tu l'as dans l'os ...

 

Parce que :

14 élaphes (t'as le droit à 25 c'est bon)

2 boa constrictor (t'as le droit à 3 c'est bon)

3 Elaphes taeniura (t'as le droit à 10, pas de problème)

 

Sous Total = 19 reptiles, tu as le droit à 40, pas de problèmes, d'autant que tu respectes les sous catégories.

 

Ensuite :

7 dendro (t'as le droit à 40)

 

Sous total = 7 amphibiens, pas de problèmes, t'as le droit à 40.

 

Enfin :

24 Leimings (t'as le droit à 40 rongeurs/insctivores/lagomorphes, sans problème)

 

Sous total = 24 mammifères sur 40 possibles, c'est ok.

 

Mais quand tu fais le total de toutes tes bètes :

24+19+7 = 50, t'es au dessus de 40 animaux sauvages, te faut un CDC pour toutes les espèces que tu possèdes : Leiming, gutt, taeniura, dendro et BC.

Comme je l'ai dit un peu plus haut, seuls les oiseaux genre passeraux granivores ect ... font passer le maximum à 60 individus sauvages, voir même 100 si, et seulement si, tu n'as que des oiseaux de ce type. Donc inutile pour nous.

 

Après, je dis peut être une bétise, mais c'est comme ça que je l'ai compris, et ça m'a l'air suffisament illogique pour être vrai :wink:

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ok merci je comprends mieux comme ca...

 

autre question vu que t'as l'air calé :D

si je reprends ton exemple, je passe le CDC pour lemmings admettons, je reviens dans les quotas ou pas? puisque je pense que les lemmings sont plus comptés dans le total qui fait 50>40 ?

je dis peut-etre une betise.. :?:

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Apparement non, quand on passe un CDC, il semble que ça doit être pour toutes les espèces qu'on possède et pas juste celle qui nous fait passer "hors quotat".

 

Par contre, une fois qu'on est capacitaire, on est plus limité par des quotats, donc si tu passes CDC leimings + BC, tu as le droit d'en avoir 600 de chaque si tu veux (enfin, faut pas leur dire que c'est ton objectif sinon, ils vont pas te le donner :twisted: ). Mais imaginons que tu es capacitaire leiming + BC, et paf, on te donne une gutt, ben techniquement, t'as pas le droit de la prendre, car tu n'es pas capacitaire pour cette espèce ....

 

Là encore, ça me paraît pas logique, mais c'est comme ça que j'ai compris le texte.

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pour les boas j'en ai parler a une personne qui fait passer les cdc

ce sont 3 individus adultes qui sont autorisé

moi j'ai 3 adultes un juvenil c'est bon par contre quand ils seront tous adultes je deviendrait hors la loi

 

sinon pour repondre a bill38 tu peut quand tu passe ton cdc déclarer toutes tes betes

il est conseillé d'avoir les betes pour lesquelles tu demande la capacitée

en gros tu doit vivre dans l'illegalité un certain temps pour avoir toutes tes chances d'avoir ta capacitée :roll:

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c'est vrai que le principe de ne tenir compte que des adultes est assez particulier, remarque pour un eleveur de tortue c'est plus cool il a quelques années pour voir venir ...

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Oui, j'ai jamais entendu parler de quotats pour les animaux domestiques ... Et y'a qu'à voir le nombre de fous dangereux avec 25 chats en liberté dans leur appartement ...

 

Après, c'est bien la première fois que j'entends dire que l'autruche est un animal domestique, mais puisqu'il me semble que le chameau est passé dans cette catégorie en 2005, plus rien ne m'étonne ...

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Ils me semble que le post alegerement devié du sujet initial!

Je suis blanc comme neige, mais, a croire que seules les personnes

"clean" ont repondu a ce sondage!!

On ne me ferra pas croire que tous les posseseurs d'uromastyx de ce forum ont le cdc et, que nous respectons tous les quotas...

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Ils me semble que le post alegerement devié du sujet initial!

Je suis blanc comme neige, mais, a croire que seules les personnes

"clean" ont repondu a ce sondage!!

On ne me ferra pas croire que tous les posseseurs d'uromastyx de ce forum ont le cdc et, que nous respectons tous les quotas...

 

je ne pense pas que les terrariophile franchisse le pas du venimeux facilement donc pour moi il existe un petit nombre de non capacitaire mais a mon avis ils ne le diront pas et puis comme le dirai je ne sais plus qui pour vivre heureux vivons cacher :wink:

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bah il me semble (sur à 80%) que pour des animaux domestiques (même autruches ou rennes...), il n'y a pas de quotas...

 

il y a un cotat pour les chiens en tout cas c'est pas plus de 9 pour les chats je me rappel plus

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