Aller au contenu

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

LordFoufoune

Mygales et scorpions

Messages recommandés

Hello, je voulais un petit renseignement concernant les mygales et les scorpions.

Existe t il des espèces que l'on peut actuellement détenir sans être capacitaire ? (il me semble que non mais bon peut être que je me trompe ..)

Merci d'avance :)

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

J'ai trouver un truc interessant sur le site GEA :

 

Pourtant, l’interprétation des Directions Départementales des Services Vétérinaires (D.S.V.) est encore plus souple : dans les faits, si vous ne faites pas de reproduction régulière de vos animaux, si vous n’en possédez qu’un nombre restreint (en général moins d’une centaine en ce qui concerne les arachnides), si vous ne les exposez pas et ne les élevez pas en vue de leur vente - ce qui englobe la grande majorité des éleveurs -, cet organisme n’exige pas de votre part quelque formalité que ce soit.

 

Exigez dans ce cas qu’ils vous remettent un document écrit, à l’en-tête et avec le cachet de leur service, précisant qu’ils sont effectivement informés que vous possédez à titre privé tel et tel animal, et qu’ils vous affranchissent en l’état de l’obligation de posséder un certificat de capacité..

 

^^

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Exigez dans ce cas qu’ils vous remettent un document écrit, à l’en-tête et avec le cachet de leur service, précisant qu’ils sont effectivement informés que vous possédez à titre privé tel et tel animal, et qu’ils vous affranchissent en l’état de l’obligation de posséder un certificat de capacité

 

La loi c'est la loi et nulle n'est sensé l'ignorer!!!

Après il est vrai que tu peux joindre la DSV de ton département pour fournir les espèces que tu détiens et ce pour qu'il te dispense de passer un Certificat de Capacité........mais faut-il déjà les joindre et personnellement j'en connais pas beaucoup qu'il l'ont fait...

 

Ceci dit je t'invite à lire le post de notre cher trésorier Guillaume car les choses commencent à changer doucement:

 

http://www.le-monde-des-reptiles.com/fo ... hp?t=38643

 

Amicalement,

 

Lionel

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

×