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antaresia59

Corallus - Lecture arrêté guyanne

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Bonjour,

 

J'ai besoin de votre avis concernant ma lecture de l'arrêté guyanne.

 

D'après moi, pour les espèces de serpents Corallus, seules sont interdites sur le territoire français le maintien des Corallus Caninus. Les autres espèces ne sont pas mentionnées, et je ne trouve pas traces d'interdiction globale de maintien d'espèces de serpents guyannaises (hormis certaines espèces).

 

Je m'intéresse aux ATB (Corallus H.), qui sont en annexe II de la CITES, et d'après ce que je vois dans les textes, il ne me semble pas qu'il soient interdit en france, ni soumis à CDC.

 

En parcourant le forum, je vois toutefois que beaucoup pensent que les ATB ne peuvent pas être maintenus en France.

 

Alors, est ce que j'ai loupé quelque chose?

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En plus de la reglementation CITES, la détention d'especes sauvages françaises est interdite, et la Guyanne est Française.

Je ne connais pas ces serpents, mais cette regle s'applique à tous les animaux de Guyanne.

Ex: des amis californiens detiennent un Peroquet Guyannais non inscrit au CITES. Pour venir avec en France, il à fallu un vrai parcours du combattant. Etant de nationnalité americaine et ayant acheté cet oiseau depuis plusieurs années avec les preuves d'achat en regle, il a fini par pouvoir le ramener.

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Tu n'as pas bien compris:

Chez nous, il y a, hormis les reptiles, une multitude d'éspèces non protégées, et on n'a pourtant pas le droit de les maintenirs en captivité, à moins d'être capacitaire. Tu ne peut pas avoir une pie ou une corneille pourtant nuisibles.

Cette règle s'applique à la faune guyannaise, et donc à ses reptiles.

Si on te propose des reptiles originaire de Guyanne, est-tu sur qu'ils sont arrivés chez nous de façon clean? Moi je suis sur que non!

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Bonjour les gens,

 

Vous avez un gros métro de retard !!

Faites une recherche avec le bouton en haut vous allez découvrir une bonne nouvelle :

depuis l'Arrêté du 24 juillet 2006, qui amende l'Arreté du 15 mai 1986 dit "Arrêté Guyane", vous avez désormais le droit de détenir sur le territoire français les espèces métropolitaines ET guyanaises, avec comme conditions :

 

_qu'elles soient nées en captivité de parents nés en captivité

_qu'elles soient identifiées (transpondeur, ou photos précises pour les petits)

_que vous soyez ou deveniez capacitaires.

 

La législation les encadrant désormais est similaire à celles des animaux d'Annexe I/A de la Cites.

 

Nous sommes déjà plusieurs à monter des dossiers d'extension ou de première capa et il n'y a rien d'impossible !! Une facture/certif de cession, une petite puce de rien du tout et un dossier à remettre à sa Préfecture !!

 

Ce récent Arrêté supprime donc l'autorisation de transport, qui empêchait la majeure partie des terrarios ayant tenté le coup d'avoir du Guyanais.

Sachant qu'avant, détenir des sp guyanaises n'était EN AUCUN CAS interdit.

 

Voilà, on peut donc avoir du Corallus caninus et hortulanus comme on a déjà du duméril :)

 

Bon week end !!

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Ben ne t'excuse pas...

Avant ce nouvel Arrêté de toute façon rien n'était interdit, mais la faune française (métropole et autres) était soumise en plus des cdc-aoe à l'obtention d'une autorisation de transport.

C'est là que ça bloquait, elle n'était quasiment jamais donnée, vraiment rares sont ceux qui ont pu l'avoir.

 

Désormais cette autorisation saute. Donc, cdc puis aoe pour détenir légalement les Corallus guyanais :)

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_qu'elles soient nées en captivité de parents nés en captivité

 

Meme le sauvage est autoriser. Et de plus il est rare de trouver du caninus d'elevage.

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Ben si, en Allemagne, aux Pays Bas, etc....

La circulation est libre en CE puisqu'Annexe II/B.

Je ne suis pas sûr pour le sauvage.... Tu as des précisions ??

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Commen cela se fait t'il qu'il vende du sauvage en bourse?? tous se qui est corallus, epicrate ne sont pas présent que en guyanne francaise et son exporter d'autre pays comme le surinam, brésil, guyane britannique....

 

Les animaux présent en guyanne sont bien souvent simple a reproduir, c'est pour sa que tu trouve du cenchria, hortulanus nc. Mais si tu a locasion essaye de trouver du caninus d'elevage.

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Oh crois moi il y en a, c'est plus rare bien sûr, et cher, mais on trouve. Je compte bien m'y mettre d'ailleurs, faut d'abord mettre un peu de côté :)

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J'en est deja vu une fois :D 1300 euros pour du guyannais sinon en sauvage c'est 400-450.

 

Aprés sauvage nord brésilien c'est 1200 le sauvage et le NC je ne sait pas.

 

A+

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http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/ ... election=0

 

Les spécimens sauvages sont toujours soumis à accord du ministère de l'environnement ! en plus du capa + AOE !

Les bourses ne sont pas vraiement réputées pour être dans la légalité ...

Donc si tu as du caninus tu dois être capa + AOE + certificat d'origine, facture, marquage,...

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Article 1er : sont notamment interdits, sur tout le territoire national : naturalisation, transport, utilisation et commerce.

 

Les interdictions fixées par l’arrêté du 15 mai 1986 ne concernent plus :

- les spécimens nés captifs (c’est à dire de sources C, D ou F)

- les spécimens légalement introduits en France en provenance de pays tiers ou d'autres Etats membres UE, c’est à dire introduits en France conformément à la réglementation (ou aux réglementations) en vigueur au moment de l'introduction (AM du 24 juillet 2006).

 

Les restrictions et obligations fixées par le règlement (CE) n° 338/97 continuent de s'appliquer pour ces spécimens, le cas échéant.

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Cela veut dire ???

 

Pour moi les spécimen sauvage introduit légalement en europe et acompagner de CITES sont autoriser, aprés je peux me tromper. Chaque personne peut interpreter les lois differement vu commen elle sont écrite :D C'est d'ailleur se qui se passe avec les ddsv.

 

A+

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Article 1er : sont notamment interdits, sur tout le territoire national : naturalisation, transport, utilisation et commerce.

 

Les interdictions fixées par l’arrêté du 15 mai 1986 ne concernent plus :

- les spécimens nés captifs (c’est à dire de sources C, D ou F)

- les spécimens légalement introduits en France en provenance de pays tiers ou d'autres Etats membres UE, c’est à dire introduits en France conformément à la réglementation (ou aux réglementations) en vigueur au moment de l'introduction (AM du 24 juillet 2006).

 

Introduit en France conformément à la règlementation en vigeur au moment de l'introduction AM du 24 juillet 2006 signifie des spécimens sauvages dont quelques rares capa ont eu une autorisation ministérielle de capture légalement introduit en France sous l'arrêté guyane ancienne version ! Donc un capa qui a eu l'autorisation de prélèvement peu ballader maintenant son animal sur tout le territoire, l'échanger, le vendre. ça n'autorise en aucun cas la détention de spécimens sauvage !

 

Le nouvel arrêté ne concerne que les nc et les spécimens sauvages dont le capa à été autorisé à le détenir et qui avant ne pouvait pas vendre, échanger, transporter son animal sans une autorisation du ministère qui arrivait au moins 6 mois après la demande !

Attention à bien lire sans essayer d'interpréter ! Les textes sont claire ils faut lire mot à mot !

 

 

Les restrictions et obligations fixées par le règlement (CE) n° 338/97 continuent de s'appliquer pour ces spécimens, le cas échéant.

 

= capa + AOE

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Cela veut dire ???

 

Pour moi les spécimen sauvage introduit légalement en europe et acompagner de CITES sont autoriser, aprés je peux me tromper. Chaque personne peut interpreter les lois differement vu commen elle sont écrite :D C'est d'ailleur se qui se passe avec les ddsv.

 

A+

Ce qui se passe avec les DDSV c'est que personne ne veut accepter ce qu'ils disent !

Petit rappel les DDSV s'ocuppent de plein de domaines et ne sont pas des spécialistes des reptiles, ça ne représente même pas 10% de leur activités. Donc ils donnent rarement une réponse dans la seconde mais plusieurs jours après !

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Cela veut dire ???

 

Pour moi les spécimen sauvage introduit légalement en europe et acompagner de CITES sont autoriser, aprés je peux me tromper. Chaque personne peut interpreter les lois differement vu commen elle sont écrite :D C'est d'ailleur se qui se passe avec les ddsv.

 

A+

Ce qui se passe avec les DDSV c'est que personne ne veut accepter ce qu'ils disent !

 

Si on accepte mais entre chaque département il y a des différence, ce qui prouve que les lois sont interpreter différement.

 

 

A+

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Dis moi quel département à donné l'autorisation à quelqu'un de détenir un spécimens sauvage ?

Quelles différences entre les DDSV as-tu des exemples (et pas des on dit !)

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Sur du caninus je connais personne mais je te parle des appliquation general de la lois en fonction des ddsv, certaine laisse passer les heures de théorie, d'autre exige quel soir réaliser......

 

Et de toutes maniere on est pas a quel dsv fait quoi, on parle de la lois, dans le lien que tu a mis il est pas écrit que le sauvage et pas interdit et au contrair que les animaux arrivait légalement sont autoriser.

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Autre rappel ce n'est pas les DDSV qui délivrent le CDC+AOE et les autres autorisations. Leurs rôles c'est de recevoir le dossier, de vérifier sa conformité par rapport aux textes législatifs lors d'une pré-commission, de convoquer la commission des sites (sur la totalité des membres 1ou 2 de la DSV) qui ne fait qu'émettre un AVIS. Celui qui décide c'est le PREFET. Alors s'il décide d'aggraver les conditions, de refuser un cdc il en a le droit ! sans avoir besoin de se justifier. Certains refusent systématiquement le CDC venimeux, d'autres demandent des équipements conséquents, d'autres sont mal lunés... ça n'a rien à voir avec les DDSV.

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