Aller au contenu

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

pepere

Un Boa dans la rue

Messages recommandés

Bonjour à tous,

 

Bien que la place d'un Boa soit dans un terra (quand il n'est pas dans sa nature), j'ai été trés surpris d'apprendre d'une personne dont je préfère taire le pseudo (mais il se reconnaitra), que celle ci avait pour habitude de se promener en été dans la rue (en france) avec son Boa constricteur.

 

Alors voilà, quand es t il de la legislation ? sur un plan purement legal, en a t il le droit au même titre que de ballader un autre animal ? si une vielle dame casse sa pipe de peur, est il responsable civilement ?

 

En somme, si sur un plan morale je ne me pose même pas la question, je serais interressé par vos points de vue en matière de legislation (s'il y en a une???)

 

merci

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Ta question est interréssante moralement je suis comme toi je n'apprecie pas trop les gens qui cherchent simplement à se faire remarquer et a se marginaliser en s'exhibant de la sorte, mais ils existent et sont légions.

Au niveau de la législation, il me semble que, à partir du moment ou l'animal est en vente libre et ne nécéssite pas de cdc et ne presente pas de risque particulier pour autrui rien na été encore prévu par le législateur à ce sujet.

Napoléon qui est à l'orrigine de notre code pénal et civil n'avait pas pensé à ce problème au moment de la rédaction de nos lois.

La jurisprudence actuele n'en fait pas plus cas(dans l'état actuel de mes recherches) et dans la mesure ou l'on peut voir de plus en plus de gens se promener librement et sans être inquiétés par la maréchaussée avec leurs furets ou leurs Iguanes (certainnes grandes enseignes animalières vendent des colliers et laisses pour ces animaux à cet effet).

Par contre au même titre que l'on est responssable des morsures de son caniche l'on est également responsable des dommages directs commis par son animal éxotique.La résponsabilité civile devrait donc fonctionner si une déclaration de possession a été faite à l'assurance.

Donc et en bref rien ne devrait t 'interdire, dans l'état actuel des choses, de te promener avec ton élaphe dans la rue si il ne cause pas de dommages directs, si la petite mamie fait une attaque à la vue de ton serpent tu n'es pas considéré comme responsable (ça c'est sûr).

Mais tu peux cependant être poursuivi par la SPA pour mauvais traitement à animaux car ton serpent n'est pas à sa place dans ta poche ou sur tes épaules dans la rue.

Voilà je vais faire des recherches sur ce sujet et vous tenir informés.

J'espère avoir contribué à t'apporter une partie des réponses que tu cherchais.

Ethiquement je m'élève contre ça et ne comprends même pas que hormis des cas très particuliers (véto, déménagement....)l'on puisse s'adonner à ce genre de pratique.

:shock:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

rien a dire de plus que BD95.

 

tu cites des cas particulier mais personellement je ne vais pas au vetos avec mes bete dans les mains ou sur les épaules ... c'est plutot dans des faunas box recouvert d'un taie d'oreiller ou une boite en polystirène ...

 

Il me semble que ce cas a déjà été evoque dans un autre post ...

 

Sinon pour les laisse pour iguane c'est du marketing .... pour les furet c'est différents car il ne vivent pas dans des conditions exotiques à notre vie quotidienne.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Ta question est interréssante moralement je suis comme toi je n'apprecie pas trop les gens qui cherchent simplement à se faire remarquer et a se marginaliser en s'exhibant de la sorte, mais ils existent et sont légions.

Au niveau de la législation, il me semble que, à partir du moment ou l'animal est en vente libre et ne nécéssite pas de cdc et ne presente pas de risque particulier pour autrui rien na été encore prévu par le législateur à ce sujet.

Napoléon qui est à l'orrigine de notre code pénal et civil n'avait pas pensé à ce problème au moment de la rédaction de nos lois.

La jurisprudence actuele n'en fait pas plus cas(dans l'état actuel de mes recherches) et dans la mesure ou l'on peut voir de plus en plus de gens se promener librement et sans être inquiétés par la maréchaussée avec leurs furets ou leurs Iguanes (certainnes grandes enseignes animalières vendent des colliers et laisses pour ces animaux à cet effet).

Par contre au même titre que l'on est responssable des morsures de son caniche l'on est également responsable des dommages directs commis par son animal éxotique.La résponsabilité civile devrait donc fonctionner si une déclaration de possession a été faite à l'assurance.

Donc et en bref rien ne devrait t 'interdire, dans l'état actuel des choses, de te promener avec ton élaphe dans la rue si il ne cause pas de dommages directs, si la petite mamie fait une attaque à la vue de ton serpent tu n'es pas considéré comme responsable (ça c'est sûr).

Mais tu peux cependant être poursuivi par la SPA pour mauvais traitement à animaux car ton serpent n'est pas à sa place dans ta poche ou sur tes épaules dans la rue.

Voilà je vais faire des recherches sur ce sujet et vous tenir informés.

J'espère avoir contribué à t'apporter une partie des réponses que tu cherchais.

Ethiquement je m'élève contre ça et ne comprends même pas que hormis des cas très particuliers (véto, déménagement....)l'on puisse s'adonner à ce genre de pratique.

:shock:

 

+1

 

Sortit son pogona dans son jardin pour prendre la chaleur du soleil, me paraît tout a fait normal, en revanche se promener avec un Boa autour du cou dans la rue, c'est de la pure exhibition, juste pour s faire remarquer !! et à mon goût complètement stupide et de plus tres stressant pour l'animal !! :evil:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Il y a une differance entre especes domestiques et les non domestriques...

Aux yeux de la loi, ne cerai-ce pas considéré comme presentation au public? donc soumis a CDC??

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

NON en aucun cas, sauf si il y a un atroupement causé par l'animal et son proprio provocant un embouteillage par exemple......

Par contre 4H00 au poste le temps de vérifier les papiers et une visite de la DDSV OUI.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Donc et en bref rien ne devrait t 'interdire, dans l'état actuel des choses, de te promener avec ton élaphe dans la rue si il ne cause pas de dommages directs

 

Euh, étant donné que c'est un animal sauvage, à mon avis, il faut le CDC avec l'annexe pour la présentation au public ...

(Car sinon, rien n'interdirait de se promener avec son tigre en laisse ^^).

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Cependant il faut un CDC spécial pour la "présentation au public" j'en déduis donc que se ballader dans la rue avec un animal non-domestique doit bien etre interdit quelque part.

 

Faudrait appeller une DSV

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Le cdc pour la présentation au public c'est pour l'exposition au public là c'est pas le cas.Mais je suis en contact avec la Pref pour soumettre le problème.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Pour la pocéssion d'un tigre c'est différent cdc obigatoire pas pour un elaphe.Mais je vous donnerai la réponse de la pref du val d'oise prochainement.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Je suis bien d'accord avec toi mais tu sais on parle ici d'un vide juridique dans les textes de lois qui régissent notre pays car avant rien n'était prévu.

Et même lorsque c'est prévu il arrive assez souvent que différents textes s'opposent.

C'est la jurisprudence qui est à prendre en compte et l'interpretation des textes par les magistrats.Et là c'est le grand flou artistque.....

Je pense même que différentes Préfectures donneront différentes réponses à la même question....

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

oui ca c'est pas nouveau ... par contre la je parle meme pas de textes sur la terrariophilie en elle même mais de legislations autres comme celle qui interdit par exemple la divagation de certains animaux...

 

De plus il est parfaitement faux de dire "avant, rien n'etait prévu", La loi etait differente avant 2004 et l'arreté Perret, elle etait plus rigide aussi, mais il n'y avait pas de vide juridique du tout. c'etait interdit, point.

 

a mon avis sur ce coup là les DSV donneront la même réponse vu que leur responsabilité pourrait etre engagée au niveau sécurité...

 

pour ceux qui ont du temps à perdre au téléphone:

 

http://www.abyssin-somali.com/pages/loi ... n/ddsv.php :wink:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Je suis bien d'accord avec toi mais tu sais on parle ici d'un vide juridique dans les textes de lois qui régissent notre pays car avant rien n'était prévu.

Et même lorsque c'est prévu il arrive assez souvent que différents textes s'opposent.

C'est la jurisprudence qui est à prendre en compte et l'interpretation des textes par les magistrats.Et là c'est le grand flou artistque.....

Je pense même que différentes Préfectures donneront différentes réponses à la même question....

 

Merci BD95 de ces informations ; aussi, s'il y a effectivement un vide jurisprudentiel .... je serais curieux de connaitre les avis de quelques prefectures en la matière :)

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
tant que ton animal n'est pas soumis au cdc et que tu ne crée pas un atroupement tu ne risque rien aux yeux de la loi

 

tu as des sources pour affirmer ca de facon aussi catégorique?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Je suis bien d'accord avec toi mais tu sais on parle ici d'un vide juridique dans les textes de lois qui régissent notre pays car avant rien n'était prévu.

Et même lorsque c'est prévu il arrive assez souvent que différents textes s'opposent.

C'est la jurisprudence qui est à prendre en compte et l'interpretation des textes par les magistrats.Et là c'est le grand flou artistque.....

Je pense même que différentes Préfectures donneront différentes réponses à la même question....

 

Si en plus il n'y à pas de jurisprudence.... :shock:

 

arretez de vous prendre la tête avec la "jurisprudence", elle n'est d'utilité que si il y a un vide juridique ou une ambiguité, ce qui à priori dans tout ce qui à été dit jusqu'a maintenant n'est pas prouvé...

 

j'i envoyé un mail à la DDSV de Paris pour plus d'info

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Je suis bien d'accord avec toi mais tu sais on parle ici d'un vide juridique dans les textes de lois qui régissent notre pays car avant rien n'était prévu.

Et même lorsque c'est prévu il arrive assez souvent que différents textes s'opposent.

C'est la jurisprudence qui est à prendre en compte et l'interpretation des textes par les magistrats.Et là c'est le grand flou artistque.....

Je pense même que différentes Préfectures donneront différentes réponses à la même question....

 

Si en plus il n'y à pas de jurisprudence.... :shock:

 

arretez de vous prendre la tête avec la "jurisprudence", elle n'est d'utilité que si il y a un vide juridique, ce qui à priori dans tout ce qui à été dit jusqu'a maintenant n'est pas prouvé...

 

Je préfère parler d'échange que de prise de tête, néanmoins tu as raison sur le fait qu'il faille des sources pour étayer ces quelques points de vue, et c'est justement là le problème des sources relatives à ce cas précis existent elles ?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

je viens d'avoir une réponse par téléphone de la DDSV du 78.

 

Si le CDC et l'AOE ne sont plus obligatoires pour la détention de certaines espèces, ces mêmes espèces sont TOUJOURS soumises au CDC de présentation au public.

 

(Pour rappel grossièrement: le CDC c est la reconnaissance de la capacité à soigner ou maintenir certaines espèces, seule l AOE donne l'autorisation d'en détenir, dans la limite de certains quotas fixés par la commission)

 

Avoir son serpent sur les épaules dans la rue peut etre assimilé à une présentation au public, ils considèrent donc que c'est interdit.

 

j'attends une réponse écrite de celle du 75

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Le problème reste entier à mon avis car la DDSV donnera un avis consultatif mais cet organisme n'a pas de pouvoir de coercition propre et passera par la Préfecture qui demandera à la gendarmerie ou au Commissariat local d'appliquer la loi.

 

Je suis toujours en attente de la réponse de la pref du val d'oise par contre la PP de paris m' a repondu que en l'absence de plainte rien n'était encore prévu pour un animal non soumis à CDC.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

je suis bien d'accord mais encore une fois la DSV m'a répondu vis à vis du texte de loi et non pas vis à vis d'un quelquonque avis sur les poursuites qui seraient eventuellement engagées.

 

(comme avant 2004, maintenir deux gutts sans CDC c'etait interdit, mais il n'y avait quasiment jamais de sanctions quelquonques)

 

Or la question ici porte bien sur la législation.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

×