Aller au contenu

 

Photo

Législation Fuelleborni


Ce sujet a été archivé. Cela signifie que vous ne pouvez pas répondre à ce sujet.
3 réponses à ce sujet

#1 OFFLINE   Parso

Parso

    Membre actif

  • Membre
  • 316 messages

Posté 24 septembre 2003 - 13:36

Bonjour,
Je voulais savoir si un de vous avez des Fuelleborni et s'il a déja eu des petits et comment ca se passe avec la législation ???

#2 OFFLINE   Pascual

Pascual

    Membre très actif

  • Membre
  • 990 messages

Posté 24 septembre 2003 - 17:53

Je n'en ai pas, mais ça se passe comme avec tous les caméléons de l'annexe II de la CITES.

Si tu as ton certificat de capacité et ton autorisation d'ouverture d'établissement et que tu ne manques pas de motivation, tu peux demander un certificat CITES pour tes petits (avec preuves à l'appui de femelles enceinte, ponte et éclosion datées et certifiées par un véto agréé). Sinon, c'est illégal.

Conclusion, ne reproduisez pas vos caméléons, prélevez les dans la nature, c'est beaucoup plus moral, car comme ça on n'est pas en infraction. (qui ça moi, un peu amer ?)

#3 OFFLINE   Rémi

Rémi

    Membre confirmé

  • Membre
  • 2 227 messages

Posté 24 septembre 2003 - 18:32

Je n'en ai pas, mais ça se passe comme avec tous les caméléons de l'annexe II de la CITES.

Si tu as ton certificat de capacité et ton autorisation d'ouverture d'établissement et que tu ne manques pas de motivation, tu peux demander un certificat CITES pour tes petits (avec preuves à l'appui de femelles enceinte, ponte et éclosion datées et certifiées par un véto agréé). Sinon, c'est illégal.

Conclusion, ne reproduisez pas vos caméléons, prélevez les dans la nature, c'est beaucoup plus moral, car comme ça on n'est pas en infraction. (qui ça moi, un peu amer ?)


euh... pour les espèces concernées par l'annexe B (annexe II de la CITES), un simple certificat de cession suffit au sein de l'Union Européenne.
Ce que tu décrit est la procédure pour les espèce de l'annexe A (Annexe I de la CITES).
Cela est du au fait que des individus nés en U.E sont concernés par la législation en vigueur pour le niveau de protection inférieur.

C-a-d que des annexe I né en U.E sont soumis aux restrictions et conditions concernant les annexe II.
Et les annexe II NC en U.E passe au rang inférieur, ce qui ne les soumet plus à l'obligation du n° de CITES.

A condition d'être capacitaire et avoir l'autorisation d'ouvertire d'établissement, il est tout à fait légal de vendre des Boa constrictor (annexe II) avec un simple certificat de cession.

Rémi

#4 OFFLINE   Parso

Parso

    Membre actif

  • Topic Starter
  • Membre
  • 316 messages

Posté 25 septembre 2003 - 18:10

Ok merci mais vous pourriez m'expliquer un peu pour le capa et les démarches ? L'age requis etc ...




Copyright © 2018 Le Monde Des Reptiles