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Arachnides, arachnees


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12 réponses à ce sujet

#1 OFFLINE   firegatien

firegatien

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Posté 25 avril 2007 - 19:22

En fait c'est plus compliqué; je suis un passionné d'araignees et je souhaite avoir une mygale; je me suis donc vraiment renseignee.
Et en fait, cette loi archaique est fait expres pour empecher les gens de posseder des espèces non domestiques,
car il y a souvent des gens qui anbandonnent leurs animaux dans la nature et qu'ils leur font des traitrements non appropriés à ces animaux des regions tropicales (meme si ce genres de personnes egoiste et mal intentionnées sont tres minoritaires).
Et on en arrive a ce systeme aussi stupide qu'incoherent.


A savoir

"Article L.213-2 du code rural : les responsables des établissements d’élevage d’animaux d’espèces non domestiques, de vente, de location, de transit, ainsi que ceux des établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants ou morts de la faune locale ou étrangère doivent être titulaires d’un certificat de capacité pour l’entretien de ces animaux."


Donc:

En conséquence, est considéré comme établissement tout élevage d’un ou plusieurs animaux appartenant à une ou plusieurs espèce(s) non domestique(s), protégé(s) ou non, dangereux ou non.

Or on accepte de te donne ce certificat seulement si tu as un diplome la dedans ou si tu a une exp de 3ans.

Mais en pratique les Directions des Services Vétérinaires sont directement responsables du contrôle des établissements détenant des animaux non domestiques. Et ils ont assez de boullot pour te faire chiez si tu possede qu'une seule mygale chew toi sans la faire reproduire trop souvent.
En effet, si l’article L.213-4 du code rural et l’arrêté du 25 octobre 1995 prévoient le contrôle des élevages au sens large (y compris privés), les agents habilités cités par l’article L.215-5 n’ont pas compétence pour effectuer ces contrôles à l’intérieur des propriétés strictement privées sans l’assentiment express du propriétaire.
[/b]
Donc on peut posseder des mygales en toute legalites en France, grace aux DSV.
(Toute fois ya un parallèle lorsqu'un accouplement mygales tu peux avoir 200 mygalons, 50 morts le lendemain et donc tu depasses les quotas et tu peux pas tenir de dossier a jour. Les lois ne sont donc pas adaptés a l'élevage des arachnides.)
Et il faut faire imprimer cette loi de la part des DSV, ce que je vais faire, pour que quand on vient vous interpellez vous puissez montrer que vous etes en règle. Meme si il arrive quelque chose vous aurez plus de problemes qu'un capacitaire.
The spider wolf

#2 OFFLINE   l'entropiste

l'entropiste

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Posté 25 avril 2007 - 19:56

bonne chance si tu souhaite passez ton CDC migale car il faut un dossier de 10 cm et il s'on en generale du mal a le donner :?

c'est ce que j'en ai entendu

sinon si j'ai tout compris a tes texte tu peut en avoir mais pas en cas de control :lol:

pas besoin de se prendre la tete tu trouve une migale ayant plus de cinq ans car (sous reserve d'avoir tout compris) la loi interdisant au particulier de possede de tel animaux n'est pas retroactive
je possede moi meme une smithi een toute legaliter sans etre capacitaire

mais pour mes autre mymy :oops: :oops: :wink:

#3 OFFLINE   kellycinco

kellycinco

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Posté 26 avril 2007 - 09:05

bonne chance si tu souhaite passez ton CDC migale car il faut un dossier de 10 cm et il s'on en generale du mal a le donner :?

c'est ce que j'en ai entendu

sinon si j'ai tout compris a tes texte tu peut en avoir mais pas en cas de control :lol:

pas besoin de se prendre la tete tu trouve une migale ayant plus de cinq ans car (sous reserve d'avoir tout compris) la loi interdisant au particulier de possede de tel animaux n'est pas retroactive
je possede moi meme une smithi een toute legaliter sans etre capacitaire

mais pour mes autre mymy :oops: :oops: :wink:

*

C'est faux, ils sont assez ouvert. bien sur il faut faire un dossier qui tienne vraiment la route. a part peut etre dans la region alsace ou il y'a eu des problèmes, qui sont maintenant reglé.
Ensuite c'est quoi cette histoire de trouver une mygale de 5 ans? :shock:
encore une légende. Et desolé de te decevir mais tu possèdeune smithi en toute illégalité. Le CDC est necessaire pour une seule mygale.
et as tu les papiers de cession de cette bête?

et pour revenir au post je ne vois pas de quoi veux tu qu'on parle firegatien??

#4 OFFLINE   KhaineDragonheart

KhaineDragonheart

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Posté 26 avril 2007 - 14:00

-Et il faut faire imprimer cette loi de la part des DSV, ce que je vais faire, pour que quand on vient vous interpellez vous puissez montrer que vous etes en règle. Meme si il arrive quelque chose vous aurez plus de problemes qu'un capacitaire


La Direction des Service Véterinaire ne fait pas de loi déja.

-En effet, si l’article L.213-4 du code rural et l’arrêté du 25 octobre 1995 prévoient le contrôle des élevages au sens large (y compris privés), les agents habilités cités par l’article L.215-5 n’ont pas compétence pour effectuer ces contrôles à l’intérieur des propriétés strictement privées sans l’assentiment express du propriétaire.

Oui, et tu crois que si ils ont des soupçons de maltraitance et d'illégalité ils vont te laisser tranquille?Ils suffit que tu amène UNE seule fois un de tes animaux se faire soigner (ce qui arrive à tout le monde et plus souvent qu'on ne croit)chez un véto et hop.Les suivis des dossiers médicaux tu connais?....


De toute façon essayer de bidouiller la loi pour la gruger, youpi...C'est hyper enrichissant...Surtout que tu ne cite que des extraits de code, j'attends de voir la totalité des articles concernant ce sujets, les décrets, les ordonnances, la jurisprudence etc...
C'est pas aussi facile que ça, sinon d'autre y aurait pensé avant toi...

#5 OFFLINE   Bullsnake

Bullsnake

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Posté 26 avril 2007 - 14:19

De plus les DDSV ne sont pas forcément "Hard" comme l'a dit Kellycinco, mais elles voient tellement passer de demandes, de dossiers, et de prétendants bidons, qu'à force la légende urbaine du CDC impossible à avoir a fait son chemin, ce qui est faux, même aprés 6 mois d'élevage. Un dossier de CDC et d'ouverture d'établissement ça se prépare, ça se travaille, et il ne faut pas se présenter avec la gueule enfarinée et la fleur au fusil...Et elles ont autre chose à foutre que faire chier les gens pour une ou deux mygales.

La première chose a faire est de se déclarer et de montrer sa volonté de se mettre en conformité avec la loi, ce qui plaît bien et évite les contrôles inopinées (ne pas laisser ces animaux se balader dans l'immeuble est également trés apprècier, un grand nombre de contrôles se font suite à ce genre d'incidents).

L'âge des mygales n'a rien à voir, ce qui importe c'est leur statut vis à vis de la convention de Washington (annexe 1) et lke fait qu'elles soient ou non soumises à CITES.

Ciao.
"%20alt=

#6 OFFLINE   firegatien

firegatien

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Posté 26 avril 2007 - 14:20

Pour le DSV seul les etablisement d'elevage ont l'obligation d'etre capacitaire or vu que quand la DSV veule pas se faire chiez avec des gens qui ont qu'un seul insecte. Il declare que tu a un etablissement que quand tu fait reproduire assez souvent tes animaux et quand tu souhaite les presenter au public ou quand tu souhaites les vendres de plus le nombres d'especes doit etre superieur a 100.
En l'occurence tu n'as pas d'etablisse,ent donc tu n'a pas besoin d'etre capacitaire pour les DSV mais pas au yeux de la loi...
The spider wolf

#7 OFFLINE   firegatien

firegatien

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Posté 26 avril 2007 - 14:44

Cependant, la loi considère qu'un seul petit individu constitue un élevage. Ainsi, toute personne en possession d'une mygale devient un éleveur de mygale et doit posséder le fameux certificat. Dans la pratique, les Directions des Services Vétérinaires, organisme ayant en charge l'application de la législation, se montrent plus souples et considèrent que, si vous ne faites pas reproduire vos animaux, vous n'êtes pas un éleveur. Vous pouvez leur demander une exemption écrite, afin de disposer d'une solide défense lorsque la douane ou les gendarmes exigeront le certificat de capacité, que vous n'avez pas !
The spider wolf

#8 OFFLINE   KhaineDragonheart

KhaineDragonheart

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Posté 26 avril 2007 - 15:25

En fait c'est plus compliqué; je suis un passionné d'araignees et je souhaite avoir une mygale; je me suis donc vraiment renseignee.
Et en fait, cette loi archaique est fait expres pour empecher les gens de posseder des espèces non domestiques,
car il y a souvent des gens qui anbandonnent leurs animaux dans la nature et qu'ils leur font des traitrements non appropriés à ces animaux des regions tropicales (meme si ce genres de personnes egoiste et mal intentionnées sont tres minoritaires).
Et on en arrive a ce systeme aussi stupide qu'incoherent.


A savoir

"Article L.213-2 du code rural : les responsables des établissements d’élevage d’animaux d’espèces non domestiques, de vente, de location, de transit, ainsi que ceux des établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants ou morts de la faune locale ou étrangère doivent être titulaires d’un certificat de capacité pour l’entretien de ces animaux."


Donc:

En conséquence, est considéré comme établissement tout élevage d’un ou plusieurs animaux appartenant à une ou plusieurs espèce(s) non domestique(s), protégé(s) ou non, dangereux ou non.

Or on accepte de te donne ce certificat seulement si tu as un diplome la dedans ou si tu a une exp de 3ans.

Mais en pratique les Directions des Services Vétérinaires sont directement responsables du contrôle des établissements détenant des animaux non domestiques. Et ils ont assez de boullot pour te faire chiez si tu possede qu'une seule mygale chew toi sans la faire reproduire trop souvent.
En effet, si l’article L.213-4 du code rural et l’arrêté du 25 octobre 1995 prévoient le contrôle des élevages au sens large (y compris privés), les agents habilités cités par l’article L.215-5 n’ont pas compétence pour effectuer ces contrôles à l’intérieur des propriétés strictement privées sans l’assentiment express du propriétaire.
[/b]
Donc on peut posseder des mygales en toute legalites en France, grace aux DSV.
(Toute fois ya un parallèle lorsqu'un accouplement mygales tu peux avoir 200 mygalons, 50 morts le lendemain et donc tu depasses les quotas et tu peux pas tenir de dossier a jour. Les lois ne sont donc pas adaptés a l'élevage des arachnides.)
Et il faut faire imprimer cette loi de la part des DSV, ce que je vais faire, pour que quand on vient vous interpellez vous puissez montrer que vous etes en règle. Meme si il arrive quelque chose vous aurez plus de problemes qu'un capacitaire.




Ce que tu n'as pas compris c'est que la DSV n'est pas au dessus de la loi, de plus qu'est-ce qui te fait prétendre que la DSV:

"Pour le DSV seul les etablisement d'elevage ont l'obligation d'etre capacitaire or vu que quand la DSV veule pas se faire chiez avec des gens qui ont qu'un seul insecte. Il declare que tu a un etablissement que quand tu fait reproduire assez souvent tes animaux et quand tu souhaite les presenter au public ou quand tu souhaites les vendres de plus le nombres d'especes doit etre superieur a 100. "

Aucun des articles que tu n'as cité se réfère à ces prétentions, à moins que tu fasse partie de la DSV ou que tu te sois fais contrôler et qu'uj agent t'es fait par de la politique de fonctionnement...

Tu raisonnement n'est fondé dans aucun , et les extraits d'articles n'éclaircisse pas franchement la question.

#9 OFFLINE   Bullsnake

Bullsnake

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Posté 26 avril 2007 - 15:45

Pour le DSV seul les etablisement d'elevage ont l'obligation d'etre capacitaire or vu que quand la DSV veule pas se faire chiez avec des gens qui ont qu'un seul insecte. Il declare que tu a un etablissement que quand tu fait reproduire assez souvent tes animaux et quand tu souhaite les presenter au public ou quand tu souhaites les vendres de plus le nombres d'especes doit etre superieur a 100.
En l'occurence tu n'as pas d'etablisse,ent donc tu n'a pas besoin d'etre capacitaire pour les DSV mais pas au yeux de la loi...


Totalement faux, il ne faut pas confondre Certificat de capacité et ouverture d'établissement bien que les deux soient souvenr demandé. Vu que la majorité des éleveurs souhaitent faire reproduire leur animaux, ils présentent également L'AOE. Mais on peut légalement te demander la capa pour une mygale, aprés je suis d'accord avec toi, dans les faits c'est souvent bien différents. Pour un nombre trés restreint d'animaux, autant faire une demande d'agrément c'est duper vite faite et beaucoup moins long à passer en commission. Quand au nombre cela n'a rien à voir, il ne faut pas sortir de grand textes tout pondus, car certes un cadre de loi existe mais ensuite c'est principalement l'attitude et les exigences des DDSV qui priment et de ce côté là, c'est trés versatile en fonction des départements et régions.

Donc un conseil, la meilleure démarche est de contacté sa DDSV et de prendre le poul (éventuellement anonymement) mais il ne faut pas non plus les prendre pour des tortionnaires, ils sont souvent plus ouvert qu'on ne le pense.
"%20alt=

#10 OFFLINE   firegatien

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Posté 26 avril 2007 - 21:49

Vous avez raison sans doute mais j'ai lu ca sur plusieurs sites; qui l'ont confirmé de facon assez serieuse apres j'aurais peut-erte mal lu mais voila ce que j'ai vu sur le site.

Pourtant, l’interprétation des Directions Départementales des Services Vétérinaires (D.S.V.) est encore plus souple : dans les faits, si vous ne faites pas de reproduction régulière de vos animaux, si vous n’en possédez qu’un nombre restreint (en général moins d’une centaine en ce qui concerne les arachnides), si vous ne les exposez pas et ne les élevez pas en vue de leur vente - ce qui englobe la grande majorité des éleveurs -, cet organisme n’exige pas de votre part quelque formalité que ce soit.


Et:

Les Directions des Services Vétérinaires sont directement responsables du contrôle des établissements détenant des animaux non domestiques. Parce que leur charge serait impossible à assumer s’ils devaient effectuer de façon régulière le contrôle administratif (registres) de tous les élevages privés, ils vous ‘dispensent’ à leur niveau de l’obligation d’ouvrir un établissement, de passer le certificat de capacité et de remplir ces registres lorsque votre élevage est restreint et strictement privé. Dans votre intérêt demandez leur de vous notifier PAR ECRIT cette exemption, ce sera votre seul justificatif de bonne foi en cas de poursuites par des services indépendants (police,gendarmerie, douanes


Je cherches toujours depuis un moment a verfifier ces infor,ations que j'ai obtenu de plusieurs sites spécialisés sur les mygales. Et en effet le DSV n'est pas superieur a la loi mais dans ce domaine c'est lui qui l'applique et savent ,ieux donc les realités. Apres ce que je dit c'est juste pour remediez a cette loi qui te met dans l'ilégalité pendant 3ans pour que tu ais de l'experience.
C'est une alternative en attendant en vue de passer ce certificat pour etre sereint et ne pas jongler avec la loi pasque c'est vrai,ent frustrant vu qu'elle change souvent.....
The spider wolf

#11 OFFLINE   KhaineDragonheart

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Posté 26 avril 2007 - 22:00

Ce que tu a la ça s'apelle une souplesse de la loi.La DSV ne demande pas le certif pour un nombre infime d'animaux mais doit de délivrer une notification.


Donc soit tu passe le CDC soit tu fait également un dossier pour avoir une notification.Maintenant il faudrait savoir les conditions de l'exemption.

#12 OFFLINE   kellycinco

kellycinco

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Posté 27 avril 2007 - 12:49

Souvent les renseignements que l'ont trouve sur différents sites sont erronées ou sortent de légende.
Réfères toi aux renseignements données par le site du GEA ( groupement d'etude des Arachnides)
http://gea.free.fr/

et ceux de la mygalopole
http://la-mygalopole.forumactif.com/
qui sont quand meme des références dans le domaine

Mais le mieux reste de contacter ta DDSV, deja pour prendre la temperature mais aussi pour te presenter et discuter clairement. et te faire envoyer les documents simplifié, car les textes de lois sont très long. j'avais procedé comme cela et les contacts s'etait toujours très bien passé. :wink:
bonne après midi

#13 OFFLINE   l'entropiste

l'entropiste

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Posté 27 avril 2007 - 19:52

avant dans les magasin il ne demandai pas le cdc pour achetez une migale???? c'etait il y a cinq ans




je ne serai pas capable de te dire ou j'ai lu ca mais je l'ai lu et ca disai que la loi interdisant la possession d'animaux tel que les migale n'etait pas retroactive donc que toute les personne possedant des migales achetez avant cette date etait dans la legalitée

je me rerenseignerai j'ai peut etre tord mais faut voir voila :D




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