Aller au contenu
Beetlejuice

identification [epicrates]?

Messages recommandés

Sauf que les epicrates ne sont pas dissociés et que l'arrété considère TOUS les epicrates comme faune guyanaise.

 

De toutes facons on sait bien que chaque DDSV interprète a sa facon.

J'ai eu le cas de DDSV qui autorisait les maurus colombianus sous prétexte que ca ne vit pas en Guyane... et avant l'arrété .

 

ce n'est pas une interprétation des DSV mais le ministère de l'environnement ! Maintenant qu'elle a expliqué ce que ça voulait dire toutes les restrictions qui existaient sur la faune guyannaise sont levées (achat, vente, trnsport, utilisation ...) si on peut prouver que c'est du NC ... seuls les spécimens WC sont encore soumises à l'arrêté.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
le probleme c'est que si tu le prend sans cdc et que on l'apprend tu risque de ne pas avoir ton cdc

 

Sérieux ?

 

Je suis nouveau en terrario mais j ai une certaine expérience des procédures admnistratives et si c est vraiment le cas je pense que c est une aberration ...

 

Comment peut on demander aux gens qui font des démarches pour être en règle d'avoir élever hors la loi auparavant ? :shock:

 

et où est-ce qu'il est écrit qu'il faut élever dans l'illégalité ? arrêtez un peu de dire n'importequoi , lisez les textes pour une fois ça arrangera tout le monde !

 

Aktarus c est écrit un peu plus haut et c est bien pour cela que je m en etonne ...

N ayant pas d experience en terrario suffisante pour contredire j attendais juste que d autres personnes le fassent à ma place si ce qui était dit était faux ...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

pour les partilculiers qui demandent un CDC et AOE élevage sans présentation au public ni vente ni caractère professionnel... c'est les stages théoriques et pratiques, le dossier, la visite des installations, pré-commission et commission et ensuite on a le droit de détenir ce qui est inscrit sur l'AOE (et certainement pas avant ...)

Pour les professionnels c'est différent, c'est là qu'on parle de durée d'expérience mais c'est une expérience professionnelle dans un établissement en règle !

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
pour les partilculiers qui demandent un CDC et AOE élevage sans présentation au public ni vente ni caractère professionnel... c'est les stages théoriques et pratiques, le dossier, la visite des installations, pré-commission et commission et ensuite on a le droit de détenir ce qui est inscrit sur l'AOE (et certainement pas avant ...)

Pour les professionnels c'est différent, c'est là qu'on parle de durée d'expérience mais c'est une expérience professionnelle dans un établissement en règle !

 

Ok ...

 

La visite des installations se fait donc avec des terras vides ? Pas de serpents détenus illégalement j imagine (ou plutot j espere)?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

surtout pas ! ils ont toléré certaine chose mais comme (à chaque fois) il y a eu des abus ce n'est plus toléré !

Si tu n'as pas encore fini ta pièce ils viennent quand même voir ta future pièce et les posssibilités qu'il y a. Moi je n'avais que des espèces non soumises à cdc quand j'ai eu la visite et ils ont déjà regardé le type d'installation que j'avais pour ceux-là. J'avais déjà une bonne partie du matériel pour les autres et les espaces vides pour mes futures installations ! le reste est étudié d'après les plans que tu mets au dossier !

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Sauf que les epicrates ne sont pas dissociés et que l'arrété considère TOUS les epicrates comme faune guyanaise.

 

De toutes facons on sait bien que chaque DDSV interprète a sa facon.

J'ai eu le cas de DDSV qui autorisait les maurus colombianus sous prétexte que ca ne vit pas en Guyane... et avant l'arrété .

 

ce n'est pas une interprétation des DSV mais le ministère de l'environnement ! Maintenant qu'elle a expliqué ce que ça voulait dire toutes les restrictions qui existaient sur la faune guyannaise sont levées (achat, vente, trnsport, utilisation ...) si on peut prouver que c'est du NC ... seuls les spécimens WC sont encore soumises à l'arrêté.

 

Tu parles de théorie moi je parle de pratique .

Oui les lois sont les mêmes pour tous malheureusement elles ne sont pas appliquées de la même facon par chaque DDSV.

A titre d'exemple le BCI soumis a capa a partir de 3 spécimens,certaines te diront que c'est 3 adultes d'autres que c'est juste 3,d'autres encore à partir du 4e ..

 

Pour ce qui est de la visite des install c'est pour l'AOE et non le CDC.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

non je parle bien de pratique. les DSV ne sont pas expertes en reptiles, c'est à nous de leur apporter les textes et de leur mettre sous les yeux en cas de besoin; si ça ne suffit pas il y a le ministère.

Sur l'arrêté de 2004 c'est écrit spécimens adultes et que tu as le droit d'en avoir 3, donc c'est à partir du 4° que c'est soumis à CDC et AOE. C'est à nous de monter le dossier et d'arriver en connaissant la règlementation pas à la DSV.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Alors je t'invite a venir faire un tour dans le 13 :D

 

Tu dis : " les DSV ne sont pas expertes en reptiles, c'est à nous de leur apporter les textes et de leur mettre sous les yeux en cas de besoin; si ça ne suffit pas il y a le ministère. "

 

Oui je suis d'accord avec toi mais quand tu as en face de toi un responsable tétu et borné difficile de le contredire 107 ans et tu dois savoir aussi bien que moi que un recours contre ces gens là est long et fastidieux.

 

C'est comme le flic qui te dit que tu es passé au rouge alors que le feu ne l'était pas ,tu te défend une fois ,2 fois ,3 fois mais au bout d'un moment soit tu abdiques,te manges le PV et continues ta route,soit c'est direction le commissariat...

 

D'oû l'intéret de nous regrouper en association etc.. et pour pouvoir ètre appuyer pour nous défendre..

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

le responsable de la DSV est plcé sous l'autorité de quelqu'un et sans passer par un recours juste une petite lettre avec les bons arguments suffit !

Pour les flics tout le monde est d'accord sur le fond grillé un feu rouge est interdit ! sur la papier il y aura marqué que le feu était rouge.

Là ce sont des textes de loi ! j'ai eu le cas il y a pas longtemps avec une DSV. C'était un peu tard mais en lui indiquant les textes il s'est vite rendu compte de son erreur. Si il avait eu ces renseignements dès le début ça aurait été plus simple ! bien souvent ce sont des jeunes qui sortent de l'école qui restent en poste environ 2 ans. Si tu ne leur apporte aucun élément ils sont perdu !

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
le responsable de la DSV est plcé sous l'autorité de quelqu'un et sans passer par un recours juste une petite lettre avec les bons arguments suffit ! Oui mais souvent placé sous la responsabilité de quelqu'un d'encore moins compétent..

Pour les flics tout le monde est d'accord sur le fond grillé un feu rouge est interdit ! sur la papier il y aura marqué que le feu était rouge. Et tu perdras tes points et paiera ton PV alors que dans la réalité il ne l'était pas

Là ce sont des textes de loi ! j'ai eu le cas il y a pas longtemps avec une DSV. C'était un peu tard mais en lui indiquant les textes il s'est vite rendu compte de son erreur. Si il avait eu ces renseignements dès le début ça aurait été plus simple ! bien souvent ce sont des jeunes qui sortent de l'école qui restent en poste environ 2 ans. Si tu ne leur apporte aucun élément ils sont perdu !

Et oui ,c'est souvent APRES qu'ils reconnaissent leurs erreurs et comme tu le dis "c'était trop tard"

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Dans l'Hérault la faune guyanaise est soumise à CDC et AOE. Vous pouvez dancer la gigue en tutu ou chanter la Marseillaise en Breton, c'est leur interprétation et nous ommes soumis à son application.

Vous allez me répondre "vous n'aviez qu'à leur présenter les textes de lois" nous l'avons fait ! "vous n'aviez qu'à écrire à leur supérieur hiérarchique" nous l'avons fait ! "Vous n'aviez qu'à faire intervenir des sommités nationales" nous l'avons fait !

Comme solution, il ne nous restait que :

- Passer le CDC et obtenir l'AOE ou

- Demander au tribunal administratif de trancher en nous mettant tous les intervenants à dos

 

Comme des grosses nouilles nous avons opté pour la première solution :D

 

Vous êtes dans un département où la legislation est appliquée avec souplesse ou justesse je vous l'accorde ! Nous en sommes heureux pour vous ! Vraiment !

 

Par contre, pour les leçons, nous vous invitons à venir vivre notre réalité avant de vous avancer !

 

 

arc & Soazick

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
le responsable de la DSV est plcé sous l'autorité de quelqu'un et sans passer par un recours juste une petite lettre avec les bons arguments suffit ! Oui mais souvent placé sous la responsabilité de quelqu'un d'encore moins compétent..

Pour les flics tout le monde est d'accord sur le fond grillé un feu rouge est interdit ! sur la papier il y aura marqué que le feu était rouge. Et tu perdras tes points et paiera ton PV alors que dans la réalité il ne l'était pas

Là ce sont des textes de loi ! j'ai eu le cas il y a pas longtemps avec une DSV. C'était un peu tard mais en lui indiquant les textes il s'est vite rendu compte de son erreur. Si il avait eu ces renseignements dès le début ça aurait été plus simple ! bien souvent ce sont des jeunes qui sortent de l'école qui restent en poste environ 2 ans. Si tu ne leur apporte aucun élément ils sont perdu !

Et oui ,c'est souvent APRES qu'ils reconnaissent leurs erreurs et comme tu le dis "c'était trop tard"

c'était trop tard car on m'a mis au courant après !

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

dans ton cas Sam 34 tu avais déjà une AOE si je ne me trompe pas, donc si sur l'ancienne il n'est pas indiqué que tu as le droit aux espèces autorisées par l'arrêté de 2004 tu dois refaire une demande !

Si c'était indiqué tu n'avais pas à en faire une et la DSV ne pouvait de tout manière rien conte toi.

bien sur tout ça c'est si tu ne veux que du NC.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
dans ton cas Sam 34 tu avais déjà une AOE si je ne me trompe pas, donc si sur l'ancienne il n'est pas indiqué que tu as le droit aux espèces autorisées par l'arrêté de 2004 tu dois refaire une demande !

Si c'était indiqué tu n'avais pas à en faire une et la DSV ne pouvait de tout manière rien conte toi.

bien sur tout ça c'est si tu ne veux que du NC.

 

Et pour le CDC ?

 

Marc & Soazick

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Il faut être vraiment très précis dans la demande. Ce qu'il se passe souvent c'est que sur les demandes il y a une liste d'espèce mais on oublie de mettre ce qui est autorisé pour tout le monde ! ça nous parrait tellement évident ! mais le dossier n'est étudié que sur la liste donnéee ! Bien souvent les problèmes viennent d'une formulation du dossier du demandeur et après c'est dur de revenir dessus.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Il faut être vraiment très précis dans la demande. Ce qu'il se passe souvent c'est que sur les demandes il y a une liste d'espèce mais on oublie de mettre ce qui est autorisé pour tout le monde ! ça nous parrait tellement évident ! mais le dossier n'est étudié que sur la liste donnéee ! Bien souvent les problèmes viennent d'une formulation du dossier du demandeur et après c'est dur de revenir dessus.

 

Attends, tu nous prends pour des billes ?

 

Bon, nous n'allons pas nous énerver, nous allons simplement laisser la place !

 

Marc & Soazick

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

C'es le CDC qui détermine la liste des espèces autorisées (liste établies en fonction de celles déposées) .

Espèces autorisées pour tout le monde c'est quoi pour toi?

Sur ma demande de CDC même la gutt était dans ma liste (il faut déposée une liste la plus large possible)

 

Pour l'Aoe c'est pareil chaque DDSV l'applique a sa sauce.

Elle peut ètre accordée avec ou sans quota

Pour exemple:

 

Dans mon ancien département je devais faire la demande avant de rentrer tout nouvel animal..malgré la tenue des registres.

 

Là oû je suis c'est pas le cas ..

 

On peut pas leur en vouloir ....c'est l'administration française :D

Faut faire avec :wink:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

les espèces de l'arrêté de 2004 :roll:

 

Ce n'est pas que l'administration c'est aussi à nous de faire les choses correctement et de bien se renseigner ! Ceux qui ont inscrit dans leur 1°demande de CDC et AOE noir sur blanc toutes les espèces inscrites à l'annexe A de l'arrêtée du 10 aout 2004 (non soumises à CDC et AOE dans les quotas indiqués) + les espèces nécessitant CDC et AOE : listes ... ne sont pas embêtés ! ils peuvent détenir du guyanais .

Ceux qui ont juste indiqué les espèces soumise à CDC et AOE et quelques autres espèces se sont fait avoir tout seul et doivent redemander une extension !

Comme tu dis c'est l'administration, elle prend le dossier comme il est !

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
toutes les restrictions qui existaient sur la faune guyannaise sont levées (achat, vente, trnsport, utilisation ...) si on peut prouver que c'est du NC ... seuls les spécimens WC sont encore soumises à l'arrêté.

 

Donc une personne qui n'a pas de CDC donc non plus d'AOE peut détenir un épicrates cenchria cenchria ou de l'hortullanus sans problème?

 

 

Par contre une personne ayant obtenue son CDC + AOE avec une liste ou ne figurait pas épicrates ssp et corallus ssp par exemple ne pourra pas en détenir?

 

 

Si c'est le cas, c'est 1) abérrant et 2) il suffit de faire le certificat de session au nom de la personne du couple qui n'a pas le CDC ou à un ami, un parent, un enfant de la famille pour que le guyanais soit légalement détenu... En cas de controle il suffit de dire que l'on héberge provisoirement les animaux.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Une autre question tien dailleur:

 

Si je possède 3 BCC et que je rencontre une fille qui possède 2 BCI (pas de soucis alex c'est pour l'exemple :D), si on habite ensemble, comment ca marche? Il suffit de prouver que 2 sont à elles et 3 à moi ou il nous faut CDC + AOE ?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Créer un compte ou se connecter pour commenter

Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire

Créer un compte

Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !

Créer un nouveau compte

Se connecter

Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.

Connectez-vous maintenant


×