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identification [epicrates]?


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48 réponses à ce sujet

#21 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 20:41

Mais encore faut-il pouvoir prouver l'origine du serpent ce qui n'est pas le cas là !

#22 OFFLINE   Reptilink.com

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Posté 23 novembre 2008 - 20:45

La modification de l'arrété de guyane autorise la cession,vente et échange ENTRE CAPACITAIRES la seule modification notable est le retrait de l'obligation de de demande de transport .
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#23 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 20:54

non le terme utilisation comprend bien l'élevage :wink: (réponse du ministère de l'environnement)

#24 OFFLINE   elios

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Posté 23 novembre 2008 - 20:55

La modification de l'arrété de guyane autorise la cession,vente et échange ENTRE CAPACITAIRES la seule modification notable est le retrait de l'obligation de de demande de transport .


c'est jsutement l'interdiction de transport qui soumettait cet epicrates au CDC, main,tenant il n'est pas en annexe A de la citès, ne fait pas partie ddes boîdés dont l'espèce dépasse 3 mètres et n'est pas un vénimeux......donc

Il existe de toute façon l'ADP qui est une autorisation de detention préfectorale délivrée pour les animaux non domestiques et qui n'est pas non plus un CDC et uniquement valable pour l'espèce demandée.

#25 OFFLINE   Reptilink.com

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Posté 23 novembre 2008 - 20:57

Sauf que les epicrates ne sont pas dissociés et que l'arrété considère TOUS les epicrates comme faune guyanaise.

De toutes facons on sait bien que chaque DDSV interprète a sa facon.
J'ai eu le cas de DDSV qui autorisait les maurus colombianus sous prétexte que ca ne vit pas en Guyane... et avant l'arrété .
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#26 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 20:57

attention elle n'est valable que pour certains animaux ! (pas pour les serpents !)

#27 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 21:01

Sauf que les epicrates ne sont pas dissociés et que l'arrété considère TOUS les epicrates comme faune guyanaise.

De toutes facons on sait bien que chaque DDSV interprète a sa facon.
J'ai eu le cas de DDSV qui autorisait les maurus colombianus sous prétexte que ca ne vit pas en Guyane... et avant l'arrété .


ce n'est pas une interprétation des DSV mais le ministère de l'environnement ! Maintenant qu'elle a expliqué ce que ça voulait dire toutes les restrictions qui existaient sur la faune guyannaise sont levées (achat, vente, trnsport, utilisation ...) si on peut prouver que c'est du NC ... seuls les spécimens WC sont encore soumises à l'arrêté.

#28 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 21:03

et on parlait bien de sous-espèce et non d'espèce; ça change tout ! donc une sous espèce d'epicrates non présente en guyane n'était pas soumise à l'arrêté.

#29 OFFLINE   Greg06

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Posté 23 novembre 2008 - 21:18

le probleme c'est que si tu le prend sans cdc et que on l'apprend tu risque de ne pas avoir ton cdc


Sérieux ?

Je suis nouveau en terrario mais j ai une certaine expérience des procédures admnistratives et si c est vraiment le cas je pense que c est une aberration ...

Comment peut on demander aux gens qui font des démarches pour être en règle d'avoir élever hors la loi auparavant ? :shock:


et où est-ce qu'il est écrit qu'il faut élever dans l'illégalité ? arrêtez un peu de dire n'importequoi , lisez les textes pour une fois ça arrangera tout le monde !


Aktarus c est écrit un peu plus haut et c est bien pour cela que je m en etonne ...
N ayant pas d experience en terrario suffisante pour contredire j attendais juste que d autres personnes le fassent à ma place si ce qui était dit était faux ...

#30 OFFLINE   elios

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Posté 23 novembre 2008 - 21:22

Effectivement pour l'ADP ce n'est pas pour toutes les espèces animales
mea culpa.
http://www.animaux-f... ... rquage.php

Aktarus connaît la lesgislation sur le bout des doigts et tu peux te fier à ses conseils plus qu'a quiconque :)

#31 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 21:22

pour les partilculiers qui demandent un CDC et AOE élevage sans présentation au public ni vente ni caractère professionnel... c'est les stages théoriques et pratiques, le dossier, la visite des installations, pré-commission et commission et ensuite on a le droit de détenir ce qui est inscrit sur l'AOE (et certainement pas avant ...)
Pour les professionnels c'est différent, c'est là qu'on parle de durée d'expérience mais c'est une expérience professionnelle dans un établissement en règle !

#32 OFFLINE   Greg06

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Posté 23 novembre 2008 - 21:54

pour les partilculiers qui demandent un CDC et AOE élevage sans présentation au public ni vente ni caractère professionnel... c'est les stages théoriques et pratiques, le dossier, la visite des installations, pré-commission et commission et ensuite on a le droit de détenir ce qui est inscrit sur l'AOE (et certainement pas avant ...)
Pour les professionnels c'est différent, c'est là qu'on parle de durée d'expérience mais c'est une expérience professionnelle dans un établissement en règle !


Ok ...

La visite des installations se fait donc avec des terras vides ? Pas de serpents détenus illégalement j imagine (ou plutot j espere)?

#33 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 22:37

surtout pas ! ils ont toléré certaine chose mais comme (à chaque fois) il y a eu des abus ce n'est plus toléré !
Si tu n'as pas encore fini ta pièce ils viennent quand même voir ta future pièce et les posssibilités qu'il y a. Moi je n'avais que des espèces non soumises à cdc quand j'ai eu la visite et ils ont déjà regardé le type d'installation que j'avais pour ceux-là. J'avais déjà une bonne partie du matériel pour les autres et les espaces vides pour mes futures installations ! le reste est étudié d'après les plans que tu mets au dossier !

#34 OFFLINE   Reptilink.com

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Posté 23 novembre 2008 - 22:43

Sauf que les epicrates ne sont pas dissociés et que l'arrété considère TOUS les epicrates comme faune guyanaise.

De toutes facons on sait bien que chaque DDSV interprète a sa facon.
J'ai eu le cas de DDSV qui autorisait les maurus colombianus sous prétexte que ca ne vit pas en Guyane... et avant l'arrété .


ce n'est pas une interprétation des DSV mais le ministère de l'environnement ! Maintenant qu'elle a expliqué ce que ça voulait dire toutes les restrictions qui existaient sur la faune guyannaise sont levées (achat, vente, trnsport, utilisation ...) si on peut prouver que c'est du NC ... seuls les spécimens WC sont encore soumises à l'arrêté.


Tu parles de théorie moi je parle de pratique .
Oui les lois sont les mêmes pour tous malheureusement elles ne sont pas appliquées de la même facon par chaque DDSV.
A titre d'exemple le BCI soumis a capa a partir de 3 spécimens,certaines te diront que c'est 3 adultes d'autres que c'est juste 3,d'autres encore à partir du 4e ..

Pour ce qui est de la visite des install c'est pour l'AOE et non le CDC.
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#35 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 22:49

non je parle bien de pratique. les DSV ne sont pas expertes en reptiles, c'est à nous de leur apporter les textes et de leur mettre sous les yeux en cas de besoin; si ça ne suffit pas il y a le ministère.
Sur l'arrêté de 2004 c'est écrit spécimens adultes et que tu as le droit d'en avoir 3, donc c'est à partir du 4° que c'est soumis à CDC et AOE. C'est à nous de monter le dossier et d'arriver en connaissant la règlementation pas à la DSV.

#36 OFFLINE   Reptilink.com

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Posté 23 novembre 2008 - 22:55

Alors je t'invite a venir faire un tour dans le 13 :D

Tu dis : " les DSV ne sont pas expertes en reptiles, c'est à nous de leur apporter les textes et de leur mettre sous les yeux en cas de besoin; si ça ne suffit pas il y a le ministère. "

Oui je suis d'accord avec toi mais quand tu as en face de toi un responsable tétu et borné difficile de le contredire 107 ans et tu dois savoir aussi bien que moi que un recours contre ces gens là est long et fastidieux.

C'est comme le flic qui te dit que tu es passé au rouge alors que le feu ne l'était pas ,tu te défend une fois ,2 fois ,3 fois mais au bout d'un moment soit tu abdiques,te manges le PV et continues ta route,soit c'est direction le commissariat...

D'oû l'intéret de nous regrouper en association etc.. et pour pouvoir ètre appuyer pour nous défendre..
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#37 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 23:05

le responsable de la DSV est plcé sous l'autorité de quelqu'un et sans passer par un recours juste une petite lettre avec les bons arguments suffit !
Pour les flics tout le monde est d'accord sur le fond grillé un feu rouge est interdit ! sur la papier il y aura marqué que le feu était rouge.
Là ce sont des textes de loi ! j'ai eu le cas il y a pas longtemps avec une DSV. C'était un peu tard mais en lui indiquant les textes il s'est vite rendu compte de son erreur. Si il avait eu ces renseignements dès le début ça aurait été plus simple ! bien souvent ce sont des jeunes qui sortent de l'école qui restent en poste environ 2 ans. Si tu ne leur apporte aucun élément ils sont perdu !

#38 OFFLINE   Reptilink.com

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Posté 23 novembre 2008 - 23:30

le responsable de la DSV est plcé sous l'autorité de quelqu'un et sans passer par un recours juste une petite lettre avec les bons arguments suffit ! Oui mais souvent placé sous la responsabilité de quelqu'un d'encore moins compétent..
Pour les flics tout le monde est d'accord sur le fond grillé un feu rouge est interdit ! sur la papier il y aura marqué que le feu était rouge. Et tu perdras tes points et paiera ton PV alors que dans la réalité il ne l'était pas
Là ce sont des textes de loi ! j'ai eu le cas il y a pas longtemps avec une DSV. C'était un peu tard mais en lui indiquant les textes il s'est vite rendu compte de son erreur. Si il avait eu ces renseignements dès le début ça aurait été plus simple ! bien souvent ce sont des jeunes qui sortent de l'école qui restent en poste environ 2 ans. Si tu ne leur apporte aucun élément ils sont perdu !

Et oui ,c'est souvent APRES qu'ils reconnaissent leurs erreurs et comme tu le dis "c'était trop tard"
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#39 OFFLINE   Sam34

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Posté 23 novembre 2008 - 23:39

Dans l'Hérault la faune guyanaise est soumise à CDC et AOE. Vous pouvez dancer la gigue en tutu ou chanter la Marseillaise en Breton, c'est leur interprétation et nous ommes soumis à son application.
Vous allez me répondre "vous n'aviez qu'à leur présenter les textes de lois" nous l'avons fait ! "vous n'aviez qu'à écrire à leur supérieur hiérarchique" nous l'avons fait ! "Vous n'aviez qu'à faire intervenir des sommités nationales" nous l'avons fait !
Comme solution, il ne nous restait que :
- Passer le CDC et obtenir l'AOE ou
- Demander au tribunal administratif de trancher en nous mettant tous les intervenants à dos

Comme des grosses nouilles nous avons opté pour la première solution :D

Vous êtes dans un département où la legislation est appliquée avec souplesse ou justesse je vous l'accorde ! Nous en sommes heureux pour vous ! Vraiment !

Par contre, pour les leçons, nous vous invitons à venir vivre notre réalité avant de vous avancer !


arc & Soazick

#40 OFFLINE   aktarus

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Posté 23 novembre 2008 - 23:42

le responsable de la DSV est plcé sous l'autorité de quelqu'un et sans passer par un recours juste une petite lettre avec les bons arguments suffit ! Oui mais souvent placé sous la responsabilité de quelqu'un d'encore moins compétent..
Pour les flics tout le monde est d'accord sur le fond grillé un feu rouge est interdit ! sur la papier il y aura marqué que le feu était rouge. Et tu perdras tes points et paiera ton PV alors que dans la réalité il ne l'était pas
Là ce sont des textes de loi ! j'ai eu le cas il y a pas longtemps avec une DSV. C'était un peu tard mais en lui indiquant les textes il s'est vite rendu compte de son erreur. Si il avait eu ces renseignements dès le début ça aurait été plus simple ! bien souvent ce sont des jeunes qui sortent de l'école qui restent en poste environ 2 ans. Si tu ne leur apporte aucun élément ils sont perdu !

Et oui ,c'est souvent APRES qu'ils reconnaissent leurs erreurs et comme tu le dis "c'était trop tard"

c'était trop tard car on m'a mis au courant après !




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