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Oklysh

Reptiles et frontières

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Bonjour,

après ma question sur les moyens de transport, j'en ai une autre sur le passage aux frontières.

 

Si je reste dans l'union européenne et que je veux ramener des reptiles chez moi, ai je le droit? Est ce qu'il y a des contraintes particulières?

J'imagine qu'on a pas le droit de transporter des animaux pour lesquels on a pas de CDC, mais si je veux ramener d'une bourse à l'étranger des boas, python morelia, elaphe, pogonas, phelsuma, caméléons (c'est ce qui peut m'intéresser sur place), qu'est ce qu'il faut que je fasse pour avoir le droit de les transporter en voiture, et pouvoir passer la frontière sans problème?

 

Je vous remercie d'avance de vos réponses :)

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Je serai tenté de te dire qu'en europe il y a la libre circulation des biens ... maintenant je ne sais pas s'il n'a pas une réglementation particulière pour les animaux ...

 

Le mieux c'est d'appeller la direction régionale des douanes pour avoir la réponse ...

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Europe communautaire = espace Schengen = libre circulation des biens et des personnes.

Le défaut de capacité n'a rien à voir avec le transport. Si la douane te contrôle elle t'amendera pour défaut de capacité si tu as des animaux nécessitant CDC AOE, pas pour en transporter dans la voiture. En revanche la voiture pourra être saisie dans le cadre du défaut de capacité.

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Gardes tes preuves d'achat.......il faut toujours avoir une preuve de la possession de l'animal au franchissement des frontières...et si c'est une espèce qui doit être pucée, il faut qu'elle le soit avant de franchir (si elle est en âge...) :wink:

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D'après le site des douanes, je peux lire:

 

A L'ENTREE EN FRANCE (IMPORTATION)

 

Rappel

Vous importez des animaux vivants ou de produits animaux : vous devez les soumettre à un contrôle vétérinaire dans un poste d'inspection frontalier (PIF) dès leur introduction sur le territoire communautaire

 

La apparemment ils parlent d'une importation d'en dehors de l'Europe si j'ai bien compris. Donc dans ce cas ça ne se présente.

 

SUR LE TERRITOIRE DE L'UNION EUROPEENNE

 

La circulation au sein de l'Union européenne est libre, il faut simplement justifier de l'acquisition légale de la marchandise (exemple : avoir une facture).

Ce principe n'est pas valable pour les espèces vivantes inscrites à l'annexe A du règlement (CE) n°318/2008, pour lesquelles il faut une autorisation délivrée par les directions régionales de l'environnement.

[...]

► Les animaux vivants sont susceptibles de véhiculer des maladies graves, telles que la rage ou la grippe aviaire. Les voyageurs doivent donc au préalable accomplir des formalités sanitaires au poste d'inspection frontalier (PIF) avant de se présenter au bureau de douane munis des documents sanitaires CITES.

 

Donc si j'ai bien compris, j'ai possibilité de voyager librement avec des reptiles non soumis à CDC, vu qu'ils sont soumis aux CITES, donc annexe B du règlement.

 

Par contre je dois me présenter aux poste d'inspection frontalier avec les cites pour un contrôle vétérinaire?

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Pas forcément...pour les animaux domestiques, le contrôle vétérinaire peut se faire chezn'importe quel véto (Certificat de bonne santé pour les animaux non identifiés genre rongeurs, etc....Case IX du passeport pour les chiens, chats, furets,...et autres documents haras pour les chevaux et les ânes...). Demande -leur.

 

Pour le règlement 318/2008, attention ce n'est pas le 338/97, mais celui-ci : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2008:095:0003:0062:FR:PDF..regarde bien les annexes, hein...

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Je peut pas vraiment te répondre mais je préfére te prévenir connait-tu l'airsoft? C'est un loisir qui se pratique avec des réplique d'armes tirant des billes en plastique de 6mm le probléme les répliques sont tréstrés réaliste et une foix par ans a lieu une grande partie d'airsoft au danemark pour y allez il faut passer en allemagne, tu est arété il découvre les répliques, ils ne veulent rien savoir tu est dans la m*rd* ( j'ai vue que le poste était datée^^)Pourtant c'est parfaitement légale !

Donc libre circulation des biens en europe faut pas trop i compter.^^

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