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boa sans numeros de cites et ni certificat de cession

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bonjour a tous , je possede 2 boa ( 1 bci et 1 arc en ciel ) et je n' ai ni certificat de cesion n° de cites.

Pourriez vous m'eclairer sur les demarches a suivre pour etre dans la legalite. :ange:

merci d'avance

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bonjour a tous , je possede 2 boa ( 1 bci et 1 arc en ciel ) et je n' ai ni certificat de cesion n° de cites.

Pourriez vous m'eclairer sur les demarches a suivre pour etre dans la legalite. :ange:

merci d'avance

 

Si le Boa arc en ciel dont tu parles est un Epicrates cenchria cenchria sa détention est dejà soumise à CDC et AOE. Le fait de ne pas avoir de papier pour le BCI n'est pas un problème en soit, pour le second en plus de l'obligation ci-dessus l'absence de papier pouvant justifier de sa provenance légale peut être un frein complémentaire à la régularisation de ta situation.

 

Marc

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Même pour un BC il est fortement conseillé d'avoir les papiers, se sont des animaux soumis à la CITES qui doivent toujours être accompagnés d'un certificat de session ( Mais bon cela reste des animaux "commun" et donc les DDSV sont souvent plus laxiste avec c'est espèces )

 

Par contre pour l'Epicrates il doit être accompagné d'un certif de cession + d'une fiche photos pour les identifications ou d'une puce ( Ce qui veut dire dans les deux cas, avoir les document attestent de la provenance ).

 

Donc contact ta DDSV et explique leur la situation ( Il ne vont pas te manger ).

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J'allais justement faire un post car je possède deux BCI NC mais je n'ai pas eu (même pas penser à demander :s) de certificat de cession...donc d'après ce que je lis au dessus je ne risque pas de me faire saisir mes bêtes ? pour le python régius j'ai le papier avec le Numéro de Cites donc pas de soucis pour lui ^^

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En ce qui concerne le vendeur de mon premier BCI je n'ai plus de contact depuis un moment donc ça semble compromis en revanche pour mon deuxième (que j'ai acquis il y a peu) c'est un forumiste d'ici qui me la vendus, je vais essayer de lui demander. Pour quelqu'un qui vend une portée (de regius ou BCI par exemple) il y a des choses a déclarer ou des frais a ce niveau ? je me dis que c'est peut être pour ça que beaucoup vendent de reptile sans déclaration ou cerificats, quelqu'un peu confirmé ce que je pense ?

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Ci ce sont des ventes régulières, oui. Un certificat de capacité, et l'aoe qui va avec.

Pour des animaux annexés, c'est relativement important tout de même. Ils sont protégés, et sans papier pour les DDSV, ça équivaut a des animaux importés illégalement, ce qui peut aller plus loin encore.

Pour la vente d'une repro en Europe, il n' y a pas besoin de faire de demande de n° CITES pour les nouveaux nés bien que possible, le tout résident dans le règlement européen pour en faciliter le commerce. Par contre il faut absolument une attestation prouvant son origine licite. Certaines attestations sont vraiment bien faites, avec identification du spécimen par exemple, visite du véto pour la portée, OFGE des betes, date de naissance, reconnaissance de dont, signature du revendeur et de l'acheteur, date, adresses, ...

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Petite question, si j'appelle m'a DDSV et que je leur dis que j'ai acheté deux BCI sans certif de session (je 'sais je suis un gland!), ils pourront rien faire pour m'aider à me régulariser ? sachant que je ne compte pas dépasser les quotas ni détenir d'éspèce soumise au CDC (je sais que les papiers n'ont rien a voir avec le cdc).

J'aime à penser que certaines personnes sont encore moins dans la légalité que moi (je sais c'est pas une raison :P) à savoir : detenir des espèces soumise au CDC (Molure, Rétic., Venimeux) et que de ce fait je ne suis pas une priorité pour eux. Je préfère vous demander votre avis d'abord ! Merci :D

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Je vais essayer de recontacter le vendeur de mon premier BCI mais ça date de deux ans pratiquement, donc j'ai quasi aucune chance et je pense pas qu'il ai déclaré sa portée de BCI et le deuxième ne répond pas pour le moment mais il l'avait lui même acheté a un particulier donc je pense que ça ne donnera rien de concluant

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escuser moi je me demande, malgrés que ce soit une espéce commune,

jvais acquérir un python albinos molure mais sans les papiers, et ne sachant pas sa provenance ...

 

la personne qui possédé le python l'a laisser cher des gens pour le garder ...

mais la personne n'est pas revenu suite a son décé ... :(

la personne ayant le python ne peu contacter la famille et donc ne sait pas la provenance et n'a pas les papiers du python .

 

 

que doit-je faire ???

pour cette espéce dépassant les deux métres ...

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hé bien non malheureusement mais a mon bon souvenir je n'ai pas besoin de l'étre peut etre que je me trompe,

si tu peu me dir la ou je vais pour rééllement pas faire de bétise (pas concernant la santé du serpent car j'ai asser d'expérience ... je pensse pouvoir géré une captivité d'un aussi gros serpent d'une part par l'envie le temp et la pation )

 

mais plus pour le probléme des controle ou simplement pour etre en régle ...

 

si tu peu m'aider merci ;)

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jvais en faire la demande alors a la préfecture alors jvais y aller cette aprem.

il faut etre en régle normal ;)

 

en meme temp je me prend la tete pour un python de deux métre mais

il est bien interdit d'avoir des viper en captivité ... (j'en ai eu c'est pour ca ....)

 

merci de votre aide ;)

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c''est bon j'ai appeler la ddsv pour des renseignements par mail puis aussi des renseignements sur la loie qui est asser spécifique pour mon département ....

 

c'est navrant ... abus d'autorité ...

on comprend que la sécurité des gens soit mi en avant et permet que des perssone non expérimenter posséde des espéce dangeureuse

tel le python molure

car pour plus de 3m c'est CDC

puis meme pour le python régius ou petit python ou bci... pas besoin de CDC mais malheureusement c'est interdit quand meme ....

 

 

souhaiter moi bon courage pour mes demande qui n'aboutirons pas ...

y a une commission dans deux mois on vera bien si le préfect autorisera la possétion d'animaux typé dangeureux dans le département 63

aprés la détention d'un CDC et de l'expérience minimal a avoir ....

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Il n'y a aucune loi spécifique à ton département !

 

Il faut tout simplement monter un dossier de demande de CDC et d'AOE. Ce qui parait assez normal pour des espèces dangereuses !

 

Marc

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dans le département du 63 puy de dome les éspéces ditent dangeureuse sont interdit la ddsv me la confirmer aprés les avoir appeler .

le préfect a mis en place une doctrine ma foi trés stricte, elle interdit meme comme je le diser les petit serpent style python régius etc ...

 

que ce soit avec ou sans CDC c'est interdit d'en détenir aprés la loi c'est la loie mais combien de personne posséde des reptile souvent meme sans CDC dans leur domicile et dans le département du 63 ce n'est pas vérifiable ....

 

la commission pour la réglementation dans mon département est revu dans deux moi la ddsv va en notre faveur essayer d'autoriser la détention d'espéce ditent dangeureuse dans nos foyer .

 

qu'elle passe ou pas cela n'empéchera pas les personne d'en avoir.

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dans le département du 63 puy de dome les éspéces ditent dangeureuse sont interdit la ddsv me la confirmer aprés les avoir appeler .

le préfect a mis en place une doctrine ma foi trés stricte, elle interdit meme comme je le diser les petit serpent style python régius etc ...

que ce soit avec ou sans CDC c'est interdit d'en détenir aprés la loi c'est la loie mais combien de personne posséde des reptile souvent meme sans CDC dans leur domicile et dans le département du 63 ce n'est pas vérifiable ....

la commission pour la réglementation dans mon département est revu dans deux moi la ddsv va en notre faveur essayer d'autoriser la détention d'espéce ditent dangeureuse dans nos foyer .

qu'elle passe ou pas cela n'empéchera pas les personne d'en avoir.

 

Primo ce que tu avances est faux, il n'y a aucune loi spécifique à ton département ! Le même arrêté s'applique pour tous !

 

Secondo, je connais au moins deux capacitaires de ton département dont un est titulaire d'un CDC et d'une AOE pour des ophidiens dangereux donc encore faux !

 

Tertio, inviter des personnes à ne pas respecter la réglementation (tout du moins dans ce cas) est une grosse ânerie (une petite cure d’iode ?)

 

Il faut essayer de ne pas dire n'importe quoi sur les forums et encore moins de les écrire !

 

Marc

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