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Question sur le CDC pour des mygales!


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23 réponses à ce sujet

#1 OFFLINE   Walter

Walter

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Posté 17 juin 2012 - 19:00

Salut!

Suite a mon topic de présentation (viewtopic.php?f=29&t=195876) Je viens poser mes questions!

Je serais intéressé par un élevage de mygales, mais j'ai lut que le CDC était obligatoire pour la détention d'une mygales ou plus. Et bien sur, qu'il fallait élever pendant 3 ans des mygales pour avoir le CDC... Mais dans ce ça, cela signifie une période d’illégalité de 3 ans non?

Dans ce cas de figure, comment dois-je m'y prendre? :/.

Merci de votre aide en tout cas!

#2 OFFLINE   Bullsnake

Bullsnake

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Posté 18 juin 2012 - 08:52

Et oui, tu as mis le doigt sur l'aspect tordu de cette législation....tu ne peux pas élever de mygales sans CDC/AOE, mais d'un autre côté pour l'obtenir tu dois justifier entre 3 mois et 3 ans d'élevage, donc effectivement une période dans laquelle tu es dans l'illégalité.

Une solution est de réaliser quelques stages (pas 15 non plus) pratiques et théoriques chez des capacitaires, avec un bon contenu et de bonnes attestations, ainsi lors du dépôt et du passage en commission tu pourras éventuellement mettre en avant le fait que ces stages t'ont permis, sans expérience préalable, d'acquérir le savoir, les méthodes et les savoirs-faires requis.

C'est une solution, parmi d'autres, mais c'est la plus "carré" à mon sens vis à vis de la loi.
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#3 OFFLINE   Gwalchafed

Gwalchafed

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Posté 18 juin 2012 - 10:31

C'est en fait celle que préconise la loi.... :wink: D'après elle (à tort ou à raison ce n'est pas mon propos) si un animal nécessite le CDC c'est que tu n'es pas censé apprendre chez toi tout seul à l'expérimental....

Article R214-23 du Code Rural : "La sélection des animaux de compagnie sur des critères de nature à compromettre leur santé et leur bien-être ainsi que ceux de leurs descendants est interdite."

 

"You have enemies? Good. That means you've stood up for something, sometime in your life." Winston Churchill

 


#4 OFFLINE   Walter

Walter

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Posté 18 juin 2012 - 11:05

D'accord! Merci pour ces éclaircissement!

Donc, il suffit que je passe chez 2-3 personnes capacitaire pour les mygales dans ma région, qu'ils me fassent plus ou moins un cour "théorique" (où on m'explique des choses) et pratiques (où on m'apprend a manipuler, nettoyer, soigner éventuellement, etc) sur les mygales, et qu'en suite, je demande a passer le CDC en brandissant fièrement mes attestation?

#5 OFFLINE   Stide

Stide

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Posté 18 juin 2012 - 11:59

Encore faut il trouver des capacitaires dans ta région, et qu'ils veulent bien te faire les formations gratuitement. C'est tout le problème du CDC... ;)
D'autre part, en fonction des régions la capa mygale est assez difficile à obtenir contrairement à d'autres animaux.

#6 OFFLINE   Walter

Walter

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Posté 18 juin 2012 - 16:15

Hum, je vois je vois...

Et, si je passe par la "méthode" de l'illégalité pendant 3 ans? Y as-t-il des risque? Quand j’irai fièrement annoncé "Coucou, j'ai des mygales depuis 3 ans, puis-je avoir le CDC?", Qu'est-ce que je risquerais?

Et, est-ce que vous savez si c'est dur dans la région PACA (06, Nice, etc...) d'obtenir le CDC?

#7 OFFLINE   rissou_zion

rissou_zion

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Posté 18 juin 2012 - 18:51

C'est le problème, certaines préfectures font de la résistance ce qui crée une vrai inégalité territoriale. Pour l'expérience de de 3 mois à 3 ans suivant le niveau de formation, pour moi c'était valable uniquement jusqu'en 2006 pour permettre aux éleveurs élevant avant 2004 et la mise en application de la nouvelle législation de se régulariser plus facilement. Maintenant je me trompe peut être mais c'est l’interprétation que je fais.

a+

#8 OFFLINE   Walter

Walter

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Posté 18 juin 2012 - 20:03

Hum, c'est bien plus compliqué que prévus ...

Donc, dans tout les cas, comment puis-je faire pour contacté un capacitaire dans ma région? J'imagine que ce n'est pas écrit dans l'annuaire pour simplifier les choses x)...

Plus sérieusement, est-ce que je peu demander a un magasin vendant des NAC si ils auraient pas quelques contactes susceptibles de m'aider? Ou j'ai de très grande chance de me faire jeté? :/.

#9 OFFLINE   rissou_zion

rissou_zion

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Posté 19 juin 2012 - 19:26

Certaines grandes enseignes proposent des formations souvent chère mais il semblerait qu'elles soient assez bien reconnues par les DDSV.
Dans la section "discussion générale terrariophile", il y a un post-it qui regroupe des capacitaire acceptant d'aider les autres pour les former et les aider à monter leurs dossiers. Tu peux deja voir là bas si il y a quelqu'un dans ta région qui est capacitaire dans cette spécialité.
Sinon, cherche sur internet et par le bouche à oreille tu devrais trouver mais il faudra surement que tu accepte de te déplacer, il y a peu de chance que tu trouves plusieurs capacitaire pour les Theraphosidae à 20 Km à la ronde.
Le minimum en temps de formation, c'est 20h théorique et 50h pratique. Je te conseille de faire ça chez au moins 2 ou 3 éleveurs afin d'avoir différents point de vue et de profiter des compétences de chacun.
Rapproche toi aussi des associations terrariophiles, certaines proposent la formation théorique et/ou pratique et tu trouveras peut être des capacitaire près à t'aider parmis les membres.

a+

PS : Par contre, c'est sûr que c'est une démarche longue est fastidieuse, tu peux prévoir plusieurs mois voir années avant d'être capacitaire. N'oublies pas non plus que le certificat de capacité certifie de tes compétence mais ça ne t'autorise à élever qu'au sein d'un établissement d'élevage certifié pour l'élevage des espèces pour lesquelles tu es capacitaire. Donc il faudra aussi que tu dépose un dossier d'autorisation d'ouverture d'établissement d'élevage d'animaux non domestique.

#10 OFFLINE   Walter

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Posté 19 juin 2012 - 20:43

Eu, je ne cherche qu'a faire de l’élevage dans mon coin, je ne veux pas ouvrir une ferme d’élevage qui fera de la vente oO.

En gros, si j'ai bien compris je vais passer des 10aines d'heures pour avoir un CDC me permettant juste de m'occuper d'un rayon mygale dans un établissement, et donc, ne me permettant pas d'avoir l'espèce pour laquelle j'ai passé mon CDC, chez moi? J'ai pas vraiment bien compris...Et si j'ai bien compris, j'ai juste envie de dire... WTF oO.

#11 OFFLINE   Stide

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Posté 19 juin 2012 - 20:52

Ton domicile est considéré par la loi comme un établissement d'élevage, c'est juste qu'il y en a plusieurs catégories (1 et 2). Et tu es considéré "éleveur" à partir du moment où tu as des bestioles chez toi.
En gros CDC: Papier comme quoi tu es capacitaire.
AOE: Autorisation d'en avoir chez toi (c'est surtout pour pouvoir te fliquer au niveau de tes déclarations au fisc)

#12 OFFLINE   Walter

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Posté 19 juin 2012 - 21:55

Hum, c'est bon a savoir!

Merci en tout cas!

#13 OFFLINE   Gwalchafed

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Posté 20 juin 2012 - 14:56

Et, si je passe par la "méthode" de l'illégalité pendant 3 ans? Y as-t-il des risque? Quand j’irai fièrement annoncé "Coucou, j'ai des mygales depuis 3 ans, puis-je avoir le CDC?", Qu'est-ce que je risquerais?


Juste une note là-dessus : pendant quelques années, les dsv ont reçu pour instructions d'être tolérantes envers les "retardataires"...ce n'est plus le cas...pour moi, ça revient à jouer à la roulette : soit ta dsv est sympa et tolérante, soit elle est plus rigide et considèrera que tu te f... de sa g.... (ce qui sera le cas) et tu auras un chouette contrôle avec amende, saisie, le toutim, et peu de chances d'obtenir ton CDC, ce qui est arrivé dans le 37 récemment... :wink:

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#14 OFFLINE   Walter

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Posté 20 juin 2012 - 17:05

Ah, bha cool alors.

Et y'a pas des espèces de mygales qui ne sont pas couvertes par un CDC?

#15 OFFLINE   bloodred7380

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Posté 20 juin 2012 - 17:38

non ;)
En revanche tu peux élever des aranéomorphes,seul 3 espèces sont soumise au CDC.

Latrodectus sp,phoneutria sp et loxosceles sp.

Ce qui te laisse énormément de choix
http://img822.imageshack.us/img822/3259/loicm.jpg

#16 OFFLINE   Walter

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Posté 20 juin 2012 - 23:37

D'accord d'accord x).
Et au niveau scorpion? Je sais que certains sont extrêmement dangereux (je veux pas de ça chez moi^^), mais que certain sont carrement innofensif (Pandinus imperator?).

Bon, je crois que les mygales, je vais laisser tomber...

#17 OFFLINE   bloodred7380

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Posté 21 juin 2012 - 08:11

Soumis au CDC également
http://img822.imageshack.us/img822/3259/loicm.jpg

#18 OFFLINE   rissou_zion

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Posté 22 juin 2012 - 00:31

Il te faut une AOE. C'est à dire une pièce d'élevage qui remplie tous les critères de sécurité et d'hygiène que t'impose ta DDSV en fonction des espèces que tu veux élever et pour lesquels tu es capacitaire. Tu dois tenir des registres à jour et te soumettre à des contrôles de vérification de tes installations.
C'est fastidieux surtout quand on ne veut quelques mygales et/scorpions mais c'est la loi, dommage car elle est faite pour dissuader les gens...
En France il est bien plus facile d'obtenir une autorisation de détention d'arme à feu que le droit de maintenir une mygale...
Mais bon, c'est pas insurmontable, le CDC et l'AOE peuvent se demander simultanément dans le même dossier.

¨Pour les aranéomorphe soumis au CDC, c'est pas 3 espèces comme le dit bloodred7380 mais 3 genres (ceux qu'il cite très justement) ce qui doit faire pas loin d'un cinquantaine d'espèces mais il en reste plusieurs dizaine de milliers qui ne sont pas soumis au CDC.

a+

#19 OFFLINE   King Baboon

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Posté 22 juin 2012 - 08:32

En France il est bien plus facile d'obtenir une autorisation de détention d'arme à feu que le droit de maintenir une mygale...


La très grosse différence, c'est que l'arme à feu ne fera pas de bêtises toute seule si par étourderie on oublie de refermer son armoire forte avant d'aller se coucher...
Ne craignez jamais de vous faire des ennemis ; si vous n'en avez pas, c'est que vous n'avez rien fait. (Georges Clemenceau)

#20 OFFLINE   Walter

Walter

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Posté 22 juin 2012 - 21:53

¨Pour les aranéomorphe soumis au CDC, c'est pas 3 espèces comme le dit bloodred7380 mais 3 genres (ceux qu'il cite très justement) ce qui doit faire pas loin d'un cinquantaine d'espèces mais il en reste plusieurs dizaine de milliers qui ne sont pas soumis au CDC."

Je sais mais bon, c'etait les mygales qui m’intéressaient le plus :).

Par contre, je confirme pour la détention d'arme^^, c'est bien plus facile x)...




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