Aller au contenu

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

black_mamba

[ CITES ] sans cdc?????

Messages recommandés

Salut

 

C la première fois que je pose une question, alors dsl si la mise en forme n'est pas parfaite!

 

Voilà, mes pythons regius se sont accouplés plusieurs fois et normalement, cela devrait se solder par une ponte et des petits (enfin j'èspère)! Ce qui me pose un problème, c que je n'ai pas encore ma capacité, alors est-ce que je vais pouvoir faire une déclaration pour obtenir les numéros de cites des petits? :?

Je ne sais pas encore ce qu j'en ferai, soit je vend, j'échange ou je garde pour augmenter mon groupe de reproducteurs!

 

Voilà, merci d'avance pour vos réponses!

 

P.S: éviter les je crois que... il me semble... j'ai entendu dire...

merci de laisser la place à ceux à qui c arrivé ou qui connaissent la loi mieux que moi, parce que là, je suis un peu perdu. :?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Voilà, mes pythons regius se sont accouplés plusieurs fois et normalement, cela devrait se solder par une ponte et des petits (enfin j'èspère)

Le fait qu'ils se soient accouplés ne veut pas dire qu'il y aura ponte.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Voilà, mes pythons regius se sont accouplés plusieurs fois et normalement, cela devrait se solder par une ponte et des petits (enfin j'èspère)

Le fait qu'ils se soient accouplés ne veut pas dire qu'il y aura ponte.

 

Le fait qu'il ait marqué "enfin j'espère" ne veut pas dire qu'il en est sûre... :wink:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Merci pour cette réponse qui n'a rien à voir avec la question

 

accouplement et ovulation ont été observés, de plus j'ai bien marqué " jéspére" donc moi aussi je sais que rien n'est encore fait.

 

Ceci ne change pas le problème du Cites et si je n'en ai pas besoin cette année, cela pourra peut-être servir à quelqu'un d'autre de savoir ce qu'il faut faire!

 

Deuxième question, rien à voir avec la terrario, il est pas mort encore axl rose, le vrai ou alors il doit travailler chez Mac Do parce qu'on entend plus parler de lui :rocket:

 

Allez, rigole c de l'humour

Vive le vrai métal :furieux:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

Un certificat de cession suffit, attestant sur l'honneur de la provenance nc/CE des petits. Ce qui suppose en cas de vérification de disposer des papiers des parents, soit acte de cession similaire s'ils sont eux-même nc/CE, ou les cites originaux s'il s'agit d'imports (ou une facture comprenant le n°cites le cas échéant).

Quant à la transaction de vente elle-même (voire le transport) sans cdc, je reste perso dans le flou depuis l'arrêté Perret.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

re

 

Merci Laurent pour ces précisions, et je ne l'avais pas mentionné avant, mais je suis bien en possession des papiers des parents.

 

Sur la remarque de Puic, comment ça se passe, il faut juste lui amener les petits ou alors fournir des photos de la ponte ainsi que des petits?

 

Je suis toujours preneur d'informations donc si vous avez encore des précisions, n'hésitez pas!

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

moi aussi j'aimerai etre en regle avec la legislation alors pourriez vous me dire ou pourrais je trouver toute les lois, arrétés, etc en cas de naissance etc........car je suis totalement perdu m'interessant a la loi depuis peu :D merci a tous

 

P.S:axl abstiens toi de repondre a mon poste surtout pour repondre des conneries qui n'on ni queue ni tête comme plus haut....... :roll: rabbitsmoker m'a devancé sur la reponse :oops:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Selon l'arrête de 10 aout 2004 (arrêter Perret pour les intimes...), vu que le Python regius n'est pas sité dans l'annexe de animaux pour lesquels le CDC et l'autorisation d'ouverture d'établissement d'élevage est necessaire. Dans la mesure ou tu reste en dessous des cotas fixés par ce même arrêté, tu peux concerver ton couple de royaux sans CDC ni autorisation d'ouverture. Concernant la repro, un certificat de cession avec identification des parents (N° de CITES par exemple si tes géniteurs viennent d'un pays hors CEE).

 

Il est à noter que tout le monde parle de N° de CITES un peu sans trop savoir quand ce numéro est nécessaire :

 

le numéro de CITES est un numéro d'identification destiné à pouvoir suivre les individus de l'annexe I de la Convension de Washington (ou annexe de l'application européenne) ou les animaux de l'annexe II (ou B) provenant d'un pays hors CEE... sorti de ces cas de figure, pour les animaux n'étant pas sujet à une réglementation particulière et/ou nés en captivité dans la CEE, il n'y a pas besoin de numéro de CITES.

 

Je pense qu'il est important de bien fixer les choses car ça fait plusieurs fois que je vois des annonces proposant, par exemple, des BB Elaphe guttatta nées en France... et la personne qui passe cette annonce se croit obligée de rajouter "papiers en règles : certificat de cession et numéro de CITES" ce qui ne veut rien dire dans ce cas... et j'aimerais bien savoir d'où sort ce numéro de CITES pour des Elaphes nées en France...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Selon l'arrête de 10 aout 2004 (arrêter Perret pour les intimes...), vu que le Python regius n'est pas sité dans l'annexe de animaux pour lesquels le CDC et l'autorisation d'ouverture d'établissement d'élevage est necessaire. Dans la mesure ou tu reste en dessous des cotas fixés par ce même arrêté, tu peux concerver ton couple de royaux sans CDC ni autorisation d'ouverture. Concernant la repro, un certificat de cession avec identification des parents (N° de CITES par exemple si tes géniteurs viennent d'un pays hors CEE).

 

Il est à noter que tout le monde parle de N° de CITES un peu sans trop savoir quand ce numéro est nécessaire :

 

le numéro de CITES est un numéro d'identification destiné à pouvoir suivre les individus de l'annexe I de la Convension de Washington (ou annexe de l'application européenne) ou les animaux de l'annexe II (ou B) provenant d'un pays hors CEE... sorti de ces cas de figure, pour les animaux n'étant pas sujet à une réglementation particulière et/ou nés en captivité dans la CEE, il n'y a pas besoin de numéro de CITES.

 

Je pense qu'il est important de bien fixer les choses car ça fait plusieurs fois que je vois des annonces proposant, par exemple, des BB Elaphe guttatta nées en France... et la personne qui passe cette annonce se croit obligée de rajouter "papiers en règles : certificat de cession et numéro de CITES" ce qui ne veut rien dire dans ce cas... et j'aimerais bien savoir d'où sort ce numéro de CITES pour des Elaphes nées en France...

donc si j'ai bien compris rien n'est exiger pour vendre de la gutt c'est bien sa?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

un certificat de cession où sont stipulées les nom prénom, adresse du vendeur ainsi que le nom, prénom et adresse de l'acheteur avec les nombre d'animaux vendu (éventuellement le sexe des animaux s'il est connu). Tout ceci daté et singé par le vendeur et l'acheteur.

 

Une fois de plus, ceci n'est valable que pour des animaux nés en CEE et de l'annexe II (B) de la Convension de Washington.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

j'ai oublié de préciser : il faut aussi que sur le certificat de cession soit précisé l'origine des animaux vendus (ou donnés ou échangés...)

 

par exemple ".... certfie ceder X Elpahe guttatta de sexe... né dans mon propre élevage le .../.../2005"

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

re

 

Pour la gutt je peux répondre, il n'y a besoin de fournir aucun documents spécifique lors de la vente, tout au plus un papier qui fera office de facture avec le nom de l'éleveur, le nombre d'animaux cédés et une signature.

 

Merci à aboriginal73 pour ces précisions, je veux tout de même avoir ma capacité pour pouvoir élever d'autre èspèces et pouvoir en faire importer des USA. :wink:

 

ça fais plaisir de voir de vrai passionnés prêt à aider les débutants! :D

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Comment se fait il alors que j ai un ami (en Belgique)qui a des reproductions de testudo hermani(parents nc) et chaque fois qu il a des jeunes il doit les déclarer et il recoit alors un cites original pour chaque individu?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

et que faites vous de la "declaration obligatoire en prefecture" des animaux ne necessitant pas de certif de capa, dans un delai de 6 mois apres parution de la loi au journal officiel ???

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

cette déclaration n'est obligatoire que pour les tortues du genre Testudo et Astrochelis (enfin il me semble mais je n'ai pas le texte sous les yeux en ce moment).

 

Sinon cette déclaration en prefecture est obligatoire (ainsi qu'un marquage par transpondeur) si tu dépasses les quotas définis dans l'arrêté ou si tu avais déjà, avant parution de l'arrêté, des animaux pour lesquels il faut obligatoirement un CDC et une autorisation d'ouverture (animaux listés dans l'annexe (je n'ai plus le numéro de l'annexe en tête) de l'arrêté). Si tu peux prouvé que tu avais ces animaux avant parution de l'arreté, et que tu a moins de 6 individus, tu n'as pas besoin de passer un CDC et une demande d'autorisation d'ouverture mais tu a 6 mois pour faire une déclaration en préfecture (ce délais est en discussion pour être ralongé...).

 

Pour Aspidelaps : Alain à raison, Testudo hermani à un statu de protection bien particulier en France (qui a d'ailleurs évolué avec ce nouvel arrêté).

 

Honnettement, les textes de lois ne sont pas particulièrement agréables à lire mais il me semble que celui-ci est relativement clair et peut se lire relativement rapidement. J'encourage un maximum de personnes à faire l'effort de prendre 45 minutes pour s'y pencher... cela parrait indispensable...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Selon l'application européenne de la concention de Washington les animaux classé en annexe A (ou I...) doivent être accompagné d'un numéro de CITES et doivent être marqués par transpondeur.

 

Jespère que ça répond à ta question...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

je rajouterais une precision a se que vient d'ecrire aboriginal,

 

pour la cee il en est effectivement ainci,mais pour la france quand on rentre avec des reptiles en annexe 1 acheter dans un autres pays de la communautée europeene ,ont dois declarer leur arriver au service de la D.I.R.E.N il faut se rendre sur place! muni des papier originaux de la cites du pays de naissance et la diren vous refais des cites avec un nouveaux numero et vous fournis une puce et transpondeur (car la puce n'est pas obligatoire dans tous les pays de l'union).

normalement cela dois se faire dans les 8jours suivant l'introduction sur le territoire français.

 

beaucoup ne le font pas et franchement je ne sait pas se qui se passerais en cas de controle??

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Pour les animaux concerné par l'annexe I (A), le certificat CITES est normalement à refaire dès qu'il y a changement du lieu d'hébergement, même sans sortir de France. C'est comme la carte grise d'un véhicule.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

×